Plan Comptable Du Secteur Immobilier

infiniment mes parents qui m’ont soutenue moralement & financement durant toute la période de mes études. Merci Introduction………………………………………………………………………..5 Chapitre 1 : Présentation de la BMCI…………………………………….6 Section 1 : Aperçu sur le secteur bancaire marocain……………6 Historique………………………………………………………….... 6 Le cadre réglementaire…………………………………………………8 Structure…………………………………………….............................9 Spécificités…………………………………………………………...10 Evolution du nombre de banques ……………………………………

Thème : les missions du commissaire au compte et d’expert comptable Encadré par : mr achetbi Réalisé par : Yasmine lahboub Licence pro : technique bancaire La mission légale  du commissaire aux comptes La mission légale présente plusieurs volets   Mission d’intérêt général   Le commissaire aux comptes, nommé pour une durée de six exercice et dépendant du Ministère de la Justice, est investi

dans la stratégie des entreprises, le reporting social et environnemental, l'innovation en management, le marketing viral, le CV vidéo, l'entreprise et le religieux, le contrôle des entreprises à responsabilité limitée et l'effet d'Internet dans le secteur de l'immobilier. Des références bibliographiques sont fournies à la fin de chaque contribution et l'ouvrage s'achève par une chronologie des événements récents. L'ensemble fournit une synthèse actualisée, un véritable état annuel des entreprises

d’un relancement des crédits faciles à avoir. Une politique de crédit est mise en place. On utilise le secteur immobilier pour relancer l’économie, on emploie beaucoup de personne, en ciblant une population peu éduquée, non qualifiée et très envieuse d’une maison, mais qui sont endettées. L’immobilier se met donc à grimper grâce aux crédits : il y a bulle immobilière, les prix immobiliers montent pour constituer une bulle immobilière. Entre temps les sociétés de crédits prennent conscience

Introduction -5- Le secteur bancaire et les divers produits proposés dans ces établissements, m’ont depuis toujours particulièrement intéressés, il était normal que je m’adresse au 1er groupe bancaire Marocain pour effectuer un stage En effet, il semble que les banques sont les acteurs indispensables de l’économie et doivent rivaliser d’audace afin de satisfaire et de conquérir de nouveaux clients. De plus la concurrence est redoutable dans ce secteur, une grande vigilance et un haut

et du monde rural. En 1987 la CNCA a élargi son champ d’action et elle a commencé à s’adonner au secteur bancaire. Depuis cette date et à l’instar des banques commerciales, la CNCA traitait toutes les opérations bancaires. Depuis 1998, le CNCA a enrichi sa gamme en offrant des services, des produits et crédits, devenant ainsi une banque universelle et l’un des principaux acteurs du secteur bancaire  marocain. En juin 2004 le statut de la CNCA à changé et il est devenue le Crédit Agricole

l’agent judiciaire du Royaume ; Vu la loi n° 39-89 autorisant le transfert d'entreprises publiques au secteur privé promulguée par le dahir n° 1-90-01 du 15 ramadan 1410 (11 avril 1990) notamment son article 2, tel que modifié ; Vu le décret n° 2-90-403 du 25 rabii I 1411 (16 octobre 1990) relatif aux pouvoirs du ministre chargé de la mise en œuvre des transferts des entreprises publiques au secteur privé ; Vu le décret n° 2-93-44 du 7 kaada 1413 (29 avril 1993) relatif à la situation des secrétaires

 Projet de fin des études (PFE) Réalisé par ; IRAOUI Mohsine KHALLAD Imad ZAIRA Marouane Plan (PFE) Remerciement   Au terme de ce travail nous tenons à présenter nos remerciements aux personnes qui ont contribué de prés ou de loin à la réalisation de cette mémoire. Ce travail est un témoignage de reconnaissance envers nos familles qui ne cessent de nous soutenir et de nous encourager. Nous tenons à exprimer

deuxième semestre 2006 avec le krach des prêts immobiliers (hypothécaires) à risque aux États-Unis (les subprimes), que les emprunteurs, souvent de conditions modestes, n'étaient plus capables de rembourser. Révélée en février 2007 par l'annonce d'importantes provisions passées par la banque HSBC, elle s'est transformée en crise ouverte lorsque les adjudications périodiques n'ont pas trouvé preneurs en juillet 2007. Compte tenu des règles comptables en cours, il est devenu impossible de donner une

Pratique SOMMAIRE INTRODUCTION : 2 Partie 1 : Fiscalité immobilière, Fiscalité des personnes physiques et Livraison à soi-même des constructions Chapitre 1 : Fiscalité immobilière I. Description des différents bulletins : II. La gestion du secteur : noyau dur de l’assiette fiscale : 5 7 Chapitre 2 : Fiscalité des personnes physiques I. Prise en charge des nouveaux contribuables : II. Etude, Exploitation et saisie de la déclaration TVA : III. Relance des retardataires: IV. Etablissement