Poids lourds

amenée à faire face aux nouveaux défis et opportunités de la mondialisation ou les ports sont de plus en plus appelés à répondre comme centre de transport intégré et aussi à faire face à l’évolution de l’industrie, ce qui implique des investissements lourds. Compte tenu de la taille et des coûts élevés des investissement nécessaire au développement du système de transport maritime , il s’est avéré urgent partout dans le monde , que les pouvoirs publics engagent des réformes et mettent en place des stratégies

et 62 % de Capesize. Tous les tonnages exprimés désignent le port en lourd, sauf avis contraire. Selon les routes empruntées, d'autres dénominations secondaires, employées localement, peuvent apparaître : les Kamsarmax, dont la longueur est limitée à 229 mètres pour pouvoir charger au port de minerai de bauxite à Kamsar en République de Guinée ; le Japanamax du chantier Oshima, avec une longueur de 225 mètres mais un port en lourd de 82 000 tonnes et une capacité de 96 000 m3 élevés pour un Panamax

condamne - Faute d’imprudence ou de négligence :  faute de quasi – délit civil : art 1382 - Faute inexcusable : provocation d’un danger particulièrement grave pour la sécurité d’autrui et dont l’auteur pouvait ou devait en avoir conscience - Faute lourde : essentiellement utilisée dans le cas de responsabilité contractuelle : co-contractant s’est révélé inapte à remplir sa mission et cette inaptitude l’a conduit a avoir une attitude que le bon père de famille n’aurait pas eu - Faute disciplinaire

déterminé en fonction de la marchandise, de certaines de ses caractéristiques : nature, poids, volume. Il est souvent exprimé en dollars. On par de dollars par unité payante (UP). L’unité payante peut être le poids (en tonnes) ou le volume (en m3). A la tonne ou au m3 à l’avantage du transporteur. Exemples : Expédition de 4t et 6m3. Taux de fret de 20 USD/UP. Volume x taux de fret : 6 x 20 = 120 USD Poids x taux de fret : 4 x 20 = 80 USD 120 USD > 80 USD => il y a 6 UP, et le transport coûte

maritime (crises pétrolières et crise de l'acier par exemple), le développement des relations intrarégionales (1). I.2. LA FLOTTE MONDIALE La flotte mondiale, constituée par différents types de navires, est exprimée en milliers de tonnes de port en lourd (TPL). Sa composition a évolué au cours des vingt dernières années avec le recul relatif des pétroliers et la progression des porte-conteneurs. Début 2002, les pétroliers et les vraquiers sont les principales composantes de cette flotte avec respectivement

« Faute et responsabilité » « L'homme, étant condamné à être libre, porte le poids du monde entier sur ses épaules : il est responsable du monde et de lui-même » [Sartre]. La responsabilité civile se situe à la frontière d’autres types de responsabilités, soumis à des régimes et des juridictions différentes. Par ailleurs, les responsabilités civile et pénale ont toujours entretenu des rapports très étroits, le principe de la distinction ne s’étant imposé que de manière progressive : en effet

introduire une distinction Ancien droit a imaginé un système qui distingue le dol de la faute et les degrés de la faute Le dol n’est pas celui de l’art 1116, c’est le dol dans l’exécution cad la faute intentionnelle qui suppose la mauvaise foi La faute lourde engage tjrs le débiteur Culpa levissima = faute très légère : le débiteur en répondra mais que si contrat passé dans son intérêt exclusif Ex : prêt conclu dans l’intérêt de l’emprunteur Culpa levis in abstracto en référence au bon père de famille

fret roulant/voitures/passagers) de toute taille (max 25000 tpl) * NGV, transbordeurs/freighters (short-sea ou inter-îles) de 3000 à 20000 tpl * Navires de croisière de 50 à plus de 3500 passagers * Navires colis lourds (certains étant submersibles) BULKER (VRAQUIER) 1 Le port en lourd est le nombre de tonnes que le navire peut porter à son enfoncement maximum autorisé, le franc-bord d'été. Les marques de franc-bord, délivrées par les sociétés de classification (Bureau Veritas, Lloyd’s Register

Ship un contrat portant sur la réalisation de huit vraquiers livrables en 2013 et 2014. Quatre de ces navires seront du type Capesize. Longs de 292 mètres pour une largeur de 45 mètres, ils présenteront un tirant d'eau d 18.3 mètres et un port en lourd de 180.000 tonnes. Leur vitesse sera de 14.5 noeuds. Plus petits, les quatre autres unités seront du type Handymax. Ces vraquiers de 40.000 tpl mesureront 180 mètres de long pour 30 mètres de large, et afficheront un tirant d'eau de seulement 10.5

débiteur responsable à commis une faute légère lourde ou intentionnelle .si dans certaines branches de droit comme le droit de travail la gravité de la faute commande le principe de la réparation « articles 37et38 » .en droit de responsabilité civile qu’elle soit contractuelle ou délictuelle est indemnitaire il n’est pas sanctionnateur de la gravite de la faute .autrement dit devant toujours être réparé intégralement, une faute légère comme une faute lourde ou intentionnelle peut provoquée des dommages