Poitiers 1901

06 43 37 80 57 contact@ Statuts Constitution du Comité National de Promotion Artistique ( CNPA) faite le 20 Mars 2012. Organisme déclaré conformément à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association Les Soussignés Cefos organisme Centre de bilans de compétences BP 2025 69603 Villeurbanne cédex Représenté par sa Présidente Brune Penet

équipement à vocation sociale Un équipement à vocation familiale et pluri générationnelle Un Lieu d'animation de la vie sociale Un Lieu d'intervention sociale concertée et novatrice Le centre social « La Fenêtre » (association Loi 1901) a pour objectifs l'accueil et l'accompagnement, la réussite éducative (pôle sportif et culturel), ainsi que la prévention jeunesse et l'insertion. Implanté au cœur du quartier St Chamand, ce lieu accueille du lundi au vendredi les habitants du

III) Les Ressources IV) Les chiffres clés V) La communication I) Description générale de l’Association 1) Généralités Présentation Les Resto du cœur ont été crées par Coluche en 1985, c’est une association loi de 1901, reconnue d'utilité publique, sous le nom officiel de « les Restaurants du Cœur - les Relais du Cœur ». Leur objectif est d'aider et d'apporter une assistance bénévole aux personnes démunies, notamment dans le domaine alimentaire par l'accès à des

I - CONSTITUTION, DENOMINATION, BUT, SIEGE SOCIAL ARTICLE PREMIER - CONSTITUTION Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhèreront ultérieurement, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée et ses textes d’application. ARTICLE 2 - DENOMINATION L’Association a pour dénomination Jeunesse et Habitat en Dordogne ARTICLE 3 - BUT L’Association a pour but de :  Favoriser la mobilité et la socialisation des jeunes par

de l'économie qui en résultera. On distingue les sociétés civiles (ex. : SCP) et les sociétés commerciales (ex. : SA). - Les personnes morales à but non lucratif poursuivent un but désintéressé. On distingue les associations régies par la loi de 1901 (ex. : la Croix-Rouge française), les syndicats professionnels (ex. : la CGT), les groupements d'intérêt économique... b) Les personnes morales de droit public On distingue deux sortes de personnes morales de droit public : - les collectivités publiques

l'acte de commerce. En outre, l'activité commerciale regroupe l'ensemble des actes de commerce par la forme, par nature ou par accessoire. Ceux-ci se traduisent par un achat, une revente et un but spéculatif. L'association, qui est définie par la loi 1901, a une certaine place dans les activités commerciales sans être pour pour autant commercial. En effet, dans cette loi à son article1er, il est stipulé que : «Les associations rassemblent des personnes qui unissent de façon permanente leurs connaissances

1° Le positionnement. Identification de l’établissement L’établissement dans lequel j’effectue mon stage est un foyer de vie « le Cerisier », il dépend de  « l’accueil de st Aubin » qui est une association privée loi 1901 à but non lucratif et affiliée à l’U.N.A.P.E.I. Le foyer est sous le ministère des affaires sanitaire et social et pour ce qui est de son habilitation c’est l’agence régionale des affaires sanitaire et social. Le principal financeur est le conseil

de Bruno Gaiddon HESPUL 114, Boulevard du 11 Novembre 1918 – 69100 VILLEURBANNE Tel : +33 (0)4 37 47 80 90 – Fax : +33(0)4 37 47 80 99 e-mail : info@hespul.org site internet : www.hespul.org Ava nt-propo s Hespul est une association loi de 1901, dont l’objet social est le développement de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables. Elle est spécialisée depuis 1991 dans la promotion et les opérations de démonstration de la filière photovoltaïque, et plus spécialement dans sa version

de quinze ans. Chaque commune est représentée au sein du Conseil de Communauté par deux délégués et deux suppléants élus par le conseil municipal. [pic] ACTA (Association Culture et Tradition en Astarac) est une association régie par la loi de 1901. Elle a été créée en 2001 (cf. ci-dessous, Extrait du journal officiel du 10 novembre 2001, n°698) Elle compte environ 140 adhérents, au 1er novembre 2005. Elle se caractérise par une polyvalence de ses objectifs et par sa dimension intercommunale :

Entreprenants Jeune Chambre Economique de Seine-et-Marne Le Mouvement des Jeunes Citoyens Entreprenants Contact : Boite 25 3 place des Magnolias - 77680 – ROISSY EN BRIE –mail : seineetmarne@jcef.asso.fr Site web : www.jce77.org Association loi de 1901 affiliée à la Jeune Chambre Economique Française, reconnue d’utilité publique par décret du 10 juin 1976 Page 2 sur 15 Dossier de présentation – JCE Seine-et-Marne 2009 Jeune Chambre Economique de Seine-et-Marne Le Mouvement des Jeunes Citoyens