Pologne étude Sectoriel

Spécial économie du vélo Étude complète Réalisation pour ATOUT FRANCE Bureau d’études Indiggo Altermodal Nicolas MERCAT Comité de pilotage Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Developpement Durable et de la Mer Hubert PEIGNÉ Jean-Louis PONS Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi DGCIS Sébastien BAHOLET Ministère de la Santé et des Sports Eric JOURNAUX Jean-Luc PECQUEUX Conseil National des Professions de Cycles Didier HURÉ Association des Départements Cyclables Camille THOMÉ

NATURE ET MESURES DES ECHANGES INTERNATIONAUX : Aperçu général et étude du cas marocain Réalisé par : Kanti – Loirraqi – Lakouasma – Khersafi– Kpelo – Housni – Mouflih – Laqrouni – Jeanne Chancelia – Lambarki – Khayam Ce rapport rentre dans le cadre d’un projet confié par Mme Rochdane, professeur

étrangère, quant à lui, est considéré autour de 6,7 millions d'après le recensement de 1999 de l'INSEE - ce qui représente environ 1/10 de la population française. La plupart des immigrés viennent d'Europe (Grèce, Portugal, Espagne, Italie, mais aussi Pologne, Roumanie et les pays formant l'ancienne Yougoslavie), du Maghreb et d'Afrique noire, notamment ses anciennes colonies. III. POLITIQUE La France est une République constitutionnelle, « indivisible, laïque, démocratique et sociale » où le Président

première année d’existence des Nations Unies, le Conseil économique et social lui a accordé un statut consultatif du plus haut niveau (catégorie A), maintenant appelé statut consultatif général. Remarque Le terme « pays » utilisé dans la présente étude désigne également, s’il y a lieu, des territoires ou des régions; les désignations utilisées et la présentation des données n’impliquent, de la part du Secrétariat des Nations Unies, aucune prise de position quant au statut juridique de tel ou tel

accuse un retard (NET VALUE), qui devrait être comblé à l’horizon 2003, selon E-INSIGHT GROUP LIMITED, avec entre 19 et 20 millions de français connectés, soit un taux équivalent à celui de l’Allemagne et du Royaume-Uni. En novembre 2000, selon une étude réalisée par la SOFRES pour l’Institut Français du Merchandising, 28 pour cent des foyers français seraient prêts à réaliser des achats sur Internet. Projet de fin d’étude Mohamed Riffi Amarti 17 TCC 2° année 2006/2007 Le commerce

politiques incitatrices, notamment pour des raisons de coût. Par ailleurs, il faut noter la progression de la demande d'énergie à partir de déchets et biomasse, qui passerait de 1.1 Gtep (milliard de tep) en 2002 à 1.6 Gtep en 2030. Dans sa nouvelle étude 2004, l'AIE a également établi un scénario alternatif où la demande mondiale d'énergie ne progresserait que de 43 % en raison de la mise en place de politiques d'économie d'énergie et d'utilisation de technologies plus efficaces en terme de réduction

leur plan : généraliser le marché commun à tous les secteurs de l’économie. La réaction la plus timide va venir du gouvernement français. Le gouvernement français répond en moins ambitieux en proposant un marché commun sectoriel, d’étendre les principes du marché commun au secteur de l’énergie atomique et au secteur des transports. A Messine les ministres des affaires étrangères se gardent bien de trancher entre les deux projets. Ils renvoient à un comité

politiques incitatrices, notamment pour des raisons de coût. Par ailleurs, il faut noter la progression de la demande d'énergie à partir de déchets et biomasse, qui passerait de 1.1 Gtep (milliard de tep) en 2002 à 1.6 Gtep en 2030. Dans sa nouvelle étude 2004, l'AIE a également établi un scénario alternatif où la demande mondiale d'énergie ne progresserait que de 43 % en raison de la mise en place de politiques d'économie d'énergie et d'utilisation de technologies plus efficaces en terme de réduction

de vie, type d’espace)22. Cf. Rapports particuliers « La structure de la fiscalité locale et l’organisation des collectivités territoriales » et « L’efficacité économique de la fiscalité locale ». 21 Guengant et Leprince (2002), à partir d’une étude réalisée sur un échantillon de 10 % des communes tirées au hasard parmi l’ensemble des communes de métropole. 22 Sylvie Charlot, Sonia Paty, Virginie Piguet, Intercommunalité et fiscalité directe locale, Economie et statistique, n°415-416, 2008.

8 000 Europe de l’Est et Centrale 10 600 10 200 13 600 9 400 5 700 3 100 4 000 Canada Etats-Unis Belgique Danemark Estonie Finlande Luxembourg Pays-Bas Suède Royaume-Uni et Irlande Allemagne France Autriche Bulgarie Croatie Hongrie Italie Pologne République Tchèque Roumanie Russie Serbie Slovaquie Suisse Turquie Inde, Moyent-Orient & Afrique Région Ibérique Amérique Latine Argentine Brésil Chili Colombie Mexique 4 Andorre Espagne Portugal Afrique du Sud Arabie Saoudite Egypte Emirats