Polysynodie Régence

cadets vont avoir une terre pour leur permettre de vivre et leur assurer des revenus (un apanage, terre concédé sur le domaine royal qui doivent revenir à la couronne si l’apanagiste n’a pas de descendant). Les apanages sont de grands fiefs. 3° La régence en cas de minorité. A la fin du règne d’Henri I (1060), son fils Philippe n’a que 7 ans, la solution sera trouvée dans le droit féodal qui prévoit la mise sous tutelle de Philippe par son oncle (le comte de Flandres, Beaudoin 5) qui exercera jusqu’en

.10 C) La continuité du pouvoir royal....................................................................................11 1) L'instantanéité de la succession..............................................................................11 2) La régence...............................................................................................................11 D) L'indisponibilité de la couronne.................................................................................12 1) La théorie statutaire

ailleurs juste avant ces crises, en 1309 le parlement de Paris a attribué le comté d’Artois à la comtesse Mahaut en élimina en Robert son frère. La 1er raison est que le Princes craignent que l’accession de Jeanne ne provoque une longue période de régence (= situation de crise pour la royauté) = peu que le pouvoir royal soit fragilisés. Ils ont aussi peur que dans le futur, Jeanne, par son mariage transmette la couronne de France à un roi étranger. Les légistes vont déployer deux idées : Ils s’appuient

en 1316, un roi Louis X mourut ne laissant derrière lui qu’une fille: Jeanne d un premier mariage et un enfant a naitre de sa deuxième épouse dont on ne savait pas si il s agirait d une fille ou d un garçon. L ainé des frères de Louis X assuma la régence tant que la reine n avait pas accouché puis, elle mit au monde un fils: Jean Ier qui ne vécu que quelques jours. ( A qui la couronne devait revenir? A Jeanne ou a Philippe pcq il était dans l ordre de primogéniture le parent mal le plus proche du

Louis X meurt en 1316 et laisse une fille, Jeanne, âgée de 4 ans, issue d’un 1er mariage et une seconde épouse, la reine Clémence de Hongrie, qui est enceinte. Il faut attendre pour voir si elle aura un fils. C’est Philippe qui se voit attribuer la régence jusqu’à la majorité du Roi, si c’est un fils qui arrive. Clémence de Hongrie accouche d’un garçon, mais il meurt quelques jours après. Le problème reste entier car il reste Jeanne, la fille de 4 ans. En Droit féodal, il y a pourtant la possibilité

L’Eglise d’Occident se divise : deux papes sont élus en même temps (le grand schisme)   1380 * Le 13 juillet, mort de Du Guesclin. * Le 16 septembre, mort de Charles V. Avènement de son fils Charles VI le Fou (1380-1422) qui a 12 ans. La régence est assurée par ses quatre oncles : Les duc d’Anjou, de Berry, de Bourgogne et de Bourbon.   1381 * Révoltes à Béziers et Carcassonne sévèrement réprimées.   1382 * En mars, Révolte à Paris des "maillotins" contre le pouvoir. * En novembre

Subisteront les vassaux jusqu'a à la Revolution B) Les parlements et conseils souverains >Le role du conseil au moyen age emporte de rendre la justice en dernier ressort au nom du roi a) Le gardien de la continuité de l’Etat >Successions et traités >Régences b) La justice des lois du roi >Conseil juridique ou politique ? Pouvoir du parlement sur les lettres patentes > Divergence apparaissent à la Renaissance entre le parlement et le roi (spécialisation de leur tache) >Distanciation des fonctions

éventuel, Philippe comte de Poitiers réuni une assemblée de Barons. Il fait prendre à cette assemblée deux décisions, la première, que Philippe aurait la charge du royaume jusqu'à la naissance de l'enfant. Et si l'enfant est un garçon, il assurera la régence jusqu'à la majorité de l'enfant. Finalement la reine donne naissance le 14 novembre 1316 à un fils qui meurt quelques jours plus tard. Philippe se déclare roi et se fait sacrer à Reims le 9 janvier 1317. sur cette succession, plusieurs arguments

Jeanne de Navarre, qui est issu de son premier mariage avec Marguerite de Bourgogne et une seconde épouse, la reine Clémence de Hongrie qui est enceinte. En attendant, Philippe, le second fils de Philippe IV, frère de Louis X, se fait confier la régence jusqu’à la naissance et même au- delà si c’est un garçon. Clémence accouche d’un fils : Jean Ier qui meurt quelques jours après. Le droit féodal n’exclut pas systématiquement les filles de la succession. Finalement, Philippe a pris goût au pouvoir

Pratique sacre anticipé cesse avec le fils de Philippe Auguste. Entre décès du roi et sacre il n’y a personne : pouvoir fragilisé. 1403 et 1407 CVI prend 2 édits : un succession instantanée (successeur devient roi à la seconde même) csquence en cas de régence pr minorité, régent ne gouverne pas en son nom propre, on considère que le roi agit : pas d’interrègne. D’où adage : « ROI NE MEURT POINT EN FRANCE ». Théorie des deux corps du roi, corps mystique ne fait que changer de titulaire. D’où 1498 lors