Pouvoir Rois Capétiens

 Chapitre 3 Un ordre juridique diversifié 10 ème - 12 ème siècle : Dans cette période d'absence d'un pouvoir, le droit n'a pas disparu pour autant. Ce qui a changé se sont les modes de formation du droit, désormais, le droit ne dépend plus de l'état, la création du droit résulte de pratiques locales, d'habitudes qui varient d'une seigneurie à l'autre. S'il existe un morcellement territorial, il existe donc un morcellement coutumier (Section 1) . Dans ces conditions la législation écrite est

complexe le roi n’est pas le seul seigneur dans son domaine : des vassaux du roi ayant un domaine : des seigneuries Ces possessions sont des seigneuries rurales ou urbaines Dans certaines, se trouvent un château royal : Montléry : qui marque le pouvoir Ce domaine a tendance à s’étendre géographiquement au cours du XII ; mais pas seulement constituer de territoires, de terre ; dans son domaine le roi bénéficie aussi de droits, de prélever des taxes (surtout pas impôt) : sur la circulation/vente

de Dieu et de la nature ne commande » selon Jean BODIN, auteur de Les six livres de la République, signifie donc que le souverain tire son pouvoir d’origine divine et qu’il le met en œuvre de manière continue et absolue, sans individus placé au dessus de lui. La souveraineté royale engage qu’un seul homme dispose de prérogatives et qu’il est l’unique à pouvoir les mettre en place. Cet homme c’est le roi, et ses décisions, lois et règlement sont indiscutables. Il est souverain de tous en général et

confondant peu à peu dans un même syncrétismee 13. Au IIIe siècle, la Gaule romaine connaît une crise grave, le limes, frontière fortifiée protégeant l’Empire des incursions germaniques, étant franchi à plusieurs reprises par les Barbarese 14. Le pouvoir romain, pendant ce temps, semble chancelant : un Empire des Gaules est proclamé en 260 et échappe à la tutelle romaine jusqu’en 274e 15. Néanmoins, la situation s’améliore dans la première moitié du IVe siècle, qui est une période de renouveau et

civilisations  modernes.  La  France,  spécialement  au  cours  des  dynasties,  a  donné au monde entier la raison principal pour  lui  avoir  peur  :  des  idées   de  liberté  et  de  conquête,  de  rébellion  et  de  soumission,  la  magnificence  de  ses  rois  et  règnes  et  la  misère  des peuples qui, sans espoir, a fait des choses  que, l’on peut considérer incroyables.  La  façon  d’être  de  la   France  comme  pays  est  la  principal  raison  pour  laquelle  ces  périodes  sont  considérées  comme 

métropolitain et prend le droit de confirmer l'élection. Les évêques se forment presque tous au Palais du roi en participant en même temps au gouvernement (conseillé...). → Après cette édit en 611, on peut parler d'interpénétration de l’Église et du pouvoir politique. C) L'autorité patriarcale du roi → Le roi mérovingien est avant tout un chef, un chef de guerre, un père qui exige l'obéissance de ces sujets et qui assurent leurs protections. → Cette obéissance est fondé sur la fidélité personnel

sources du droit sont particulièrement variée, en particulier au haut moyens âge jusqu'au 9eme siècle de notre ère et pendant la période féodal c'est à dire du 9ème au 11ème siècle. Par la suite après le 11eme siècle l'affirmation de la royauté capétienne s'accompagne du renouveau de la législation et on va assister à un effort de centralisation étatique et de résurgence de la lois en tant que source essentielle du droit. Puis à partir du 12eme siècle la renaissance du droit savant, la redécouverte

république romaine. Paragraphe 1 : Epoque Royale. Princeps (racine latine de « prince », pater) : chef religieux et juge, qui rend des décisions (decretum, au pluriel : decreta) Ces « paters » forment le Sénat (senatus), qui élit un roi doté du pouvoir judiciaire. Le droit romain était un droit coutumier, c'est-à-dire un ensemble d’usages sociaux sanctionnés par les « decreta ». Mais les romains ne considéraient pas la coutume comme étant une règle de droit. Pour eux, le droit est désigné par « jus »

plaideur répond et on lui applique ainsi le droit de son ethnie. B. L’adaptation législative Pour pouvoir connaitre le droit applicable à chaque ethnie, il faut que ce droit soit rédigé. Le droit doit aussi être accessible au juré, simple mais pose problème pour le droit romain (très raffiné, complexe beaucoup trop complexe pour une société en pleine décadence culturelle). Fin 5e, début 6e, les rois barbares ont fait rédiger des lois, les unes applicables à leurs sujets gallo romains et les autres

du VIIIème siècle. I. Le pouvoir A. Caractères généraux de la monarchie Monarchie personnelle, pouvoir héréditaire, royauté militaire imprégnée de Romanité. Clovis nommé consul en 508. Syncrétisme : monde romain, monde franc. Fin du Vème, Clovis se fait baptiser : acte politique. B. L’exercice du pouvoir Double appartenance jusque dans l’apparence : toge empereurs romains et cheveux longs symboles de force. Bannum : ensemble des pouvoirs de l’Empereur romain. Individu