Pouvoir Royal à L époque Franque

HISTOIRE DU DROIT *En option il est possible d’assister à des séminaires d’histoire du droit. Il y 4 séminaires de deux heures lors du premier semestre. A la fin du semestre il y a un examen de 3 heures avec au choix une dissertation ou des questions de cours. *Premier semestre : Période de l’antiquité à la révolution Second semestre : Période des contemporaines (de la révolution à la 3 ème république) *A acheter : « Je veux réussir mon droit », «  Les grandes dates du droit, que sais-je 2890 »

Responsable : Julien VERONESE SEMESTRE 1 1E10 Les fondements de la civilisation occidentale (mondes antiques) Responsable : A. Perrier Descriptif de l’enseignement : Le monde grec de l’époque archaïque à la fin de l’époque classique. Ce cours est une introduction à l’histoire du monde grec de l’époque archaïque à la fin de l’époque classique. On y étudiera plus particulièrement l’apparition et l’évolution des cités grecques. L’analyse des sources littéraires, épigraphiques et archéologiques

mémorielles. Cela peut être aussi la fait du gouvernement Ex secret défense (accès au sources interdite) ou décisions judiciaire Ex jugement qui sanctionne par exemple les ouvrages d'histoire pour omission de certains personnages. La vérité est a toujours a construire alors qu'un jugement bénéfice du respect de la chose jugé. L'histoire va mettre en perspective les règles de droit par un phénomène déterminé (universelle/ éternelle), l'histoire redonne de la consistance (science du droit, relativise

PARTIE Les pouvoirs politiques : royautés, principautés et seigneuries. Chapitre 1.1 De la Francie à la France les pouvoirs supérieurs : rois et princes, Xe et XIe siècle 1 la Francie d’Eudes (888 - 898) La réalité du pouvoir en Francie occidentale en 888 est déjà marquée du sceau de l'éclatement et de la compétition. Charles le Chauve, empereur malade, ne remplissait plus sa fonction et avait été désavoué par les grands de la Francie orientale qui avait porté Arnulf à leur tête. À l'ouest

Introduction historique au droit Le système juridique français appartient a une famille de système juridique que l’on appelle système de droit continental ou parfois système de droit romano germanique ou encore système de droit romano canonique. Il existe aussi le système de Common law. Notre système de droit appartient a une famille particulière : système de droit romano germanique. Ces systèmes juridiques occidentaux on plusieurs particuliers qui les différencient des pays de système de Common

et l’antiquité tardive a lieu de 330 avant JC jusqu’en 565 après JC à la mort de justinien, empereur romain. Pour certains historiens l’antiquité tardive à duré jusqu’au 10e siècle. Pendant cette période, on rencontre un phénomène d’acculturation (culture mixte). Ce phénomène se voit par exemple dans le droit romain qui est la base de notre droit aujourd’hui et dans le droit musulman qui repose sur le droit romain. ( L’empire romain, Rome et les francs. L’empire romain à créer autour de la méditerranée

Antiquité -1800 / - 750 : Age du Bronze -1800 à -1200 : civilisation protoceltique (âge du bronze ancien et moyen) : zone de peuplement partant de l’Allemagne du sud vers l’Europe centrale et occidentale. Pratique funéraire : tumulus avec inhumation des chefs parés de leurs armes en bronze, de bijoux en ambre et en or, de vaisselle en argent et en or. Economie à prépondérance pastorale, cette phase des "Proto-Celtes" est parfois contestée. -1200 à – 750 : civilisation des "champs d'urnes" (âge

Publié avec le concours du Centre National de la Recherche Scientifique DIALOGUES D'HISTOIRE . ANCIENNE ~ ... .. 33/1-2007 .· Presses universitaires de Franche-Comté / 2 AVERTISSEMENT D faut a priori se faire une idée des relations entre l'Histoire en général et l'histoire du droit en particulier. L'histoire du droit porte non seulement sur le droit.- ou les systèmes de droit, - mais aussi sur les institutions et pourquoi pas sur les faits sociaux voire les mentalités des peuples qui constituent

gouvernement autoritaire : on trouve à sa tête un monarque qui établit et maintient par la force son pouvoir, tandis que les cités sont fondées sur l'adhésion des citoyens et leur participation à la vie politique, sans domination d'un homme en particulier. Observons brièvement les premiers empires afin de les situer dans le temps. Les premiers foyers de peuplement humain remontent à plus de 8000 ans en arrière au moyen-orient, dans un zone qui correspond à peu près aux actuelles frontières d'Israël

Monarchique à la fin du Moyen-âge (XIV-XVe siècle) Chapitre I – Le statut de la couronne Les règles relatives à la couronne de France sont empiriques, fondées sur l’expérience, elles se forment au coup par coup à mesure que les problèmes se posent sans idées préconçues, sans principes préétablis. Ces règles sont également coutumières, une fois dégagées, elles acquièrent une force obligatoire et nul ne peut y déroger. Sont ainsi apparus le principe de masculinité, la notion de continuité royale, et