Pouvoir Royale Et Pluralisme Juridique Dans La Monarchie Franque

HISTOIRE DU DROIT L’origine, l’élaboration et la connaissance du droit : - l’écriture - la religion - la morale - la politique Les systèmes juridiques de l’Antiquité préromaine : le Moyen Orient et la Grèce • le Moyen Orient : - l’Egypte - les droits cunéiformes - le droit hébraïque • La Grèce : L’unité : - Le droit romain - Le droit germanique - Le droit canonique La diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales

en vigueur dans la plupart de nos provinces et on aime a voir la petite source d’un torrent qui à inonder la moitié de la terre.» Dès qu’il y a société organisée, il y a droit. L’histoire du droit est d’apprendre le relativisme Aucun système juridique n’est immortel. Les premières traces de droit écrit (Code de lois) sont en Mésopotamie (à Babylone (qui à été depuis détruite) aux frontières de l’Irak actuelles.) -> Code d’Hammurabi gravé sur pierre noir exposé au Louvre de Paris. L’histoire

supprimer une partie des compétences judiciaires du Sénat. Mais le Sénat pare le coup en utilisant la théorie du senatus consult ultime, il affirme qu’il est le gardien de l’Etat, il doit le protéger et peut déclarer l’état d’urgence. Il concentre les pouvoirs. Caïus et ses partisans sont arrêtes et tués. Caïus Marius, général talentueux va cumuler un certain nombre de fonction. Il va mettre en œuvre une réforme qui va changer l’histoire de Rome. Sous la république, il n’y a pas d’armée de métier, les

Formation historique au droit Cours 1 PREMIERE PARTIE : LE DROIT DANS L'ANTIQUITE CHAPITRE 1 - LE DROIT DANS L'ORIENT ANCIEN Les concepts juridiques ne sont pas nés d'hier, effectivement l'histoire de nos systèmes juridiques commencent avec Rome. Ce sont les romains qui ont posés les fondements sur lesquels se sont édifiés les droits actuels en Europe continentale. L’expérience/l'héritage de Rome pour la formation dur doit français et des droits européens est fondamentale. L'héritage grec est

HISTOIRE DU DROIT C'est contre cet émiettement que s'est battis cet État royal, au profit du roi et de son gouvernement une souveraineté . Dans les souvenirs que les générations ont gardé de l'époque féodale, la féodalité est une sorte de repoussoir, modèle négatif, d'anarchie, désordre, d'absence de commandement central que l'on cherche à éviter. L'histoire sert à bâtir certains mythes qui continuent de peser dans le présent et l'avenir. Nous vivions dans une période de remise en cause de l'état

1ér SECTION - Les modes de création de droit. §1 L’inspiration et la création divine 1er mode création : la création et l’inspiration divine Dieu inspire le droit dans l’antiquité et aujourd’hui c’est l’islam par exemple. La sphère juridique est absorbée par la sphère religieuse. On les distingue mal. §2 L’usage Des usages ou des pratiques peuvent créer du dt ou une loi. Le droit né d’une élaboration lente et progressive n’a pas de créateur spécial. §3 La volonté Le

royaume de France c’est construit. Cette période de l’ancien régime = très critiqué sur l’ordre monarchique, mais l’ancien régime ne nait qu’à partir de la révolution. L’ancien régime ce défini avant tout comme un ordre politique fondé sur cette monarchie de droit divin. Les français sont avant tout des sujets qui doivent obéissance au roi. Le respecter des autorités est répartit de l’attitude habituel de la population. L’ancien régime = très marqué par la religion chrétienne qui est la religion du

appel à la raison humaine (sciences juridiques) La définition du droit a évolué au cours du temps Sources du droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume, jurys-prudence, doctrine. L'importance des sources est variable selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental

attirer progressivement à lui non seulement la norme juridique mais aussi l'exercice de la justice. Du moyen âge jusqu'aux temps modernes le roi s'impose progressivement comme un souverain justicier au détriment de pouvoirs concurrents. Le terme institution vient du mot latin « instituere » qui signifie établir quelque chose qui tienne debout, quelque chose qui demeure. Les institutions sont un ensemble de mécanismes, de structures juridiques destinés à encadrer les conduites au sein d'une collectivité

monarchique. Cependant, l’Ancien Régime ne naît qu’à partir de la révolution et sa définition se faire à l’envers. C'est la vision que les gens de 1789 ont et qu’ils projettent. L’Ancien Régime se définit avant tout comme un ordre politique basé sur cette monarchie de droit divin. Les Français sont avant tout des sujets qui doivent obéissance au roi, le respect des autorités vient de l’attitude commune de la population. L’Ancien Régime est très marqué par la religion chrétienne qui est la religion du roi. Cette