Pre Revolution Francaise

en général 4 Section 1: L’exercice du pouvoir fiscal 4 Paragraphe 1: L’expression du pouvoir régalien par excellence. 5 Paragraphe 2: Du consentement à l’impôt au consentement de l’impôt. 5 a) La révolution britannique 6 b) La révolution américaine 7 c) La Révolution Française 7 Section 2: Respect de la légalité fiscale. 8 Paragraphe 1: Principe de légalité fiscale et le caractère légal de l’impôt. 8 Paragraphe 2: Application de la fiscale dans le temps 8 Paragraphe 3:

Chapitre XIX. Chapitre XX. Chapitre XXI. Chapitre XXII. Pendant 500 ans la Gaule partage la vie de Rome. L'essai mérovingien. Grandeur et décadence des Carolingiens. La révolution de 987 et l'avènement des Capétiens. Pendant 340 ans, l'honorable maison capétienne règne de père en fils. La guerre de Cent ans et les révolutions de Paris. Louis XI : l'unité sauvée, l'ordre rétabli, la France reprend sa marche en avant. François 1er et Henri II : la France échappe à l'hégémonie de l'Empire germanique

guerre de 100 ans. La guerre a permis à l’État de se renforcer. Il se fortifie au 16ème grâce aux guerres de religion : le roi sort renforcé. L’État est prêt à se confondre avec l’absolutisme. Il traverse la 3ème grande crise au 18ème : la Révolution Française : se succède ensuite une monarchie constitutionnelle puis une république. C’est la fin de l’absolutisme. On parle d’Ancien Régime (politique) ou des Temps Modernes. L’État et la royauté se débarrassent de la féodalité grâce au pouvoir judiciaire

b - Les scrutins proportionnels c - Les scrutins mixtes 2 - Répercussions sur les modes de gouvernement §2. - La dévolution exceptionnelle du pouvoir : les modes de transmission violente du pouvoir A- Les révolutions 1 - Causes explicatives 2 - Conséquences B - Les coups d’Etats militaires 1 - Les causes 2 - Les conséquences institutionnelles de l’irruption des militaires dans la sphère politique CHapitre III. - L’exercice du pouvoir

période révolutionnaire. Une fois que ces principes ont étaient posé il faudrat voir comment ils ont été appliqués. Chapitre préliminaire ; les principes de 1789; Ces principes sont fondamentaux au sens ou ils vont dominer la vie politique française, ces principes sont encore aujourd'hui invoqués par le personnel politique et reconnu par les plus hautes juridictions et nottament le coup de majesté de liberté d'association. Ces principes sont portés par ls homme du 18 ème siècle et ils vont nourrir

géographique voir ethnique). Elle a évolué avec la théorie de la pureté de la race. Elle s’oppose à théorie Française (Renan) qui dit que c’est la volonté humaine qui la forge. Pour lui, la nation est un vouloir vivre ensemble, un plébiscite de tous les jours (adhésion quotidienne à l’idée de la nation). Ce sont 2 conceptions qui veulent expliquer qu’est ce qui forge>. Lais à la révolution française la problématique de la nation est différente. Elle est alors politique et juridique. Dans le livre « qu’est-ce

les choses ont changé, il y a une histoire constitutionnel et des évènements ont bousculés des choses (ex : Révolution : changer les systèmes qui ne conviennent pas, les idées se retrouvent bousculé par les hommes. Il est naturel que les hommes s’expriment, disent que ça ne va pas par la révolution. En France il y a eu beaucoup de révolution.) (En Angleterre par ex, il n’y a pas eu de révolution, les anglais s’adaptent et modifie la situation selon le temps actuel, ils n’ont pas le même regard sur la

........................................................................................ 41 THÈME 5 Révolutions, libertés, nations à l’aube de l’époque contemporaine ...............................................................45 Chapitre 10 La montée des idées de liberté .....................................................................................45 Chapitre 11 La Révolution française, un nouvel univers politique ............................... 49 Chapitre 12 Libertés et nations en France

géographique voir ethnique). Elle a évolué avec la théorie de la pureté de la race. Elle s’oppose à théorie Française (Renan) qui dit que c’est la volonté humaine qui la forge. Pour lui, la nation est un vouloir vivre ensemble, un plébiscite de tous les jours (adhésion quotidienne à l’idée de la nation). Ce sont 2 conceptions qui veulent expliquer qu’est ce qui forge>. Lais à la révolution française la problématique de la nation est différente. Elle est alors politique et juridique. Dans le livre « qu’est-ce

de démocratie représentative apparaît-il pour la première fois ? N. Urbinati : Selon Gordon Wood, l’expression a été utilisée pour la première fois par Alexandre Hamilton en 1777 dans une lettre à Gouverneur Morris. La Révolution Américaine, contrairement à la Révolution française, n’a pas fait l’expérience d’un conflit dramatique entre souveraineté populaire et représentation et a sans doute fourni le premier effort décisif pour dissocier la démocratie des Modernes de celle des Anciens, c’est-à-dire