Prévôt de Paris

qui est représenté par un prévôt qui est un représentant du seigneur. Ce prévôt est assisté par des représentants des citadins qui coopèrent et qui ont dans la gestion municipale une importance réelle. A Paris, par exemple, qui est une ville de franchise, ou ville de prévôté, le prévôt est assisté par la corporation des marchands de l’eau. Ce sont des marchands qui commercent sur l’eau. C’est une corporation de marchands, qui réunit des bateliers qui sur la seine entre Paris et Mantes, ont le monopole

docId=2433714&rubId=4077 * http://agir-paris-12.over-blog.com/ext/http://www.lefigaro.fr/lefigaromagazine/2009/04/30/01006-20090430ARTWWW00511-faut-il-hair-ou-adorer-la-corrida-.php * http://www.ladepeche.fr/article/2010/07/28/880500-La-corrida-va-t-elle-disparaitre.html * http://agir-paris-12.over-blog.com/ext/http://www.lefigaro.fr/lefigaromagazine/2009/04/30/01006-20090430ARTWWW00511-faut-il-hair-ou-adorer-la-corrida-.php * http://agir-paris-12.over-blog.com/article-e-vois-l-arti

SOLELIS CapucineUniversité de Panthéon – Assas (Paris II) Semestre I Histoire du DroitMonsieur Quentin LejartTRAVAUX DIRIGÉSSÉANCE 5 :EXERCICE DE TD Commentez le document 3 : Ordonnance ou Établissement pour la réformation de la justice, Montils-lès-Tours, avril 1453, avant Pâques (DECRUSY, ISAMBERT, JOURDAN, Recueil général des anciennes lois françaises, t. 9 [1438-1461], p. 252-254). COMMENTAIRE A la fin du XVIIème siècle, l’économiste anglais Charles d’Avenant définissait la coutume

réactions : * L’église va réagir car elle redoute que cela nuise à l’étude du droit canonique. * La royauté car les glossateurs le considère comme la législation vivante du Saint empire romain Germanique Philippe Auguste interdit l’enseignement à Paris. * L’enseignement du droit romain va évoluer en France : école des postglossateurs : * Méthode fondée sur le raisonnement, la démonstration : contrairement aux glossateurs qui étudiaient les textes mot à mot, les postglossateurs faisaient des

qui le cœur se plaint incessamment. Délie (1544) de Maurice Scève . Le lion s’en allant à la guerre Le Lion dans sa tête avait une entreprise. Il tint conseil de guerre, envoya ses Prévots, Fit avertir les animaux : Tous furent du dessein, chacun selon sa guise. L'Eléphant devait sur son dos Porter l'attirail nécessaire Et combattre à son ordinaire, L'Ours s'apprêter pour les assauts ; Le Renard ménager de secrètes pratiques

des pouvoirs : il reste des métiers dont les titulaires sont propriétaire de charges vénales (qui s 'achète) ex : notaire, huissier, commissaire priseurs, avocat cours de cassation, bréfié des commissions de commerce. palais de justice de Paris, orné de couronne royale sur façade … des symboles d'avant. L'étude historique des institutions permet de mieux comprendre leur fonctionnement actuel. PLAN : I/ Ancien régime 1750-1789. II/ Période intermédiaire : la Révolution 1789-1814 début

* Mais on trouvait également, à côté des juridictions de droit commun, des juridictions spécialisées en certaines matières : * les prévôtés qui correspondaient à des tribunaux consulaires en matière commerciale ; * les tribunaux d'amirauté en matière maritime ; * la Cour des Aides en matière fiscale ; * la Chambre des comptes du Parlement de Paris. * la Cour des monnaies pour ce qui est de la monnaie. * L'ensemble de ces juridictions était chapoté par deux instances :

coutumes pour qu’il n’y ait des coutumes qu’à l’échelle régionale, par exemple, en Provence il n’y aura qu’une coutume au lieu de cent. En 1453, il y aura l’ordonnance de Montils-les-Tours, elle va unifier les coutumes par rapport à la coutume de Paris. A l’époque médiéval, le roi a deux concurrents sur le terrains judiciaire : l’église et les seigneurs. Le but du roi est d’abaisser leur pouvoir. Cela s’est fait en 3 points. 1 La mise en place d’une propagande judiciaire au service du roi

Gendarmerie 1 Gendarmerie La gendarmerie est la force armée chargée de missions de police parmi les populations civiles. En outre, elle exerce des fonctions de prévôté au sein des armées sur les théâtres d'opérations extérieurs. Les membres de ce corps sont appelés gendarmes, ou « soldats de la loi ». Le terme « maréchaussée » est également mais plus rarement utilisé (exemple de la Maréchaussée royale aux Pays-Bas), pour désigner ce type d'unité. Gendarmerie Grenade « bois de cerf »

l'extérieur des institutions scolaires, est une donnée permanente de l'histoire de la jeunesse à travers les âges. Au XIIIe siècle, les étudiants de la Sorbonne se battent à plusieurs reprises, à mains armées, avec les bourgeois parisiens, la police du prévôt de Paris, ou même, en 1278, avec les moines de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés. Au XIXe siècle, le lycée Louis-le-Grand a connu huit révoltes d'élèves (on disait alors « mutineries ») entre 1815 et 1883, dont plusieurs nécessitèrent l'intervention de