Principe Immutabilité Nom

Ulpien ouvrait son manuel pour les étudiants débutants par une définition très célèbre du droit, qui est marquée de philosophie morale : « Il convient que celui qui va s’adonner à l’étude du droit sache d’abord d’où descend le nom de droit. Le droit ( ius ) tire son appelation de celle de justice ( iustitia ). En effet, comme l’a défini de manière élégante Celse[4], le droit est l’art du bon ( bonum ) et de l’équitable ( aequum ). Et il est mérité que l’on nous appelle des prêtres

avoir jusqu’ici. Les institutions coloniales, données par la France à l’Algérie, doivent faire tendre les deux populations (indigène et européenne) vers un but commun, sous le triple rapport administratif, judiciaire et religieux. L’application de ce principe à la constitution de la propriété dans l’Algérie française, sera la base de cet ouvrage. —6— —7— INTRODUCTION. I. – Cet ouvrage suppose résolue, théoriquement du moins, une question capitale de politique intérieure et extérieure, dont

l'irréligion n'amènent pas nécessairement la chute des sociétés Chapitre III. Le mérite relatif des gouvernements n'a pas d'influence sur la longévité des peuples Chapitre IV. De ce qu'on doit entendre par le mot dégénération du mélange des principes ethniques, et comment les sociétés se forment et se défont Chapitre V. Les inégalités ethniques ne sont pas le résultat des institutions Chapitre VI. Dans le progrès ou la stagnation, les peuples sont indépendants des lieux qu'ils

précise, fixe la manière dont les différentes condi- tions doivent être ouvertes aux particuliers. Et, en effet, il n'est pas de société où cette régle- mentation n'existe. Elle varie selon les temps et les lieux. Jadis elle faisait de la naissance le principe presque exclusif de la classification sociale ; aujourd'hui, elle ne maintient d'autre inégalité native que celle qui résulte de la fortune héréditaire et du mérite. Mais, sous ces formes diverses, elle a partout le même objet. Partout aussi, elle

isolément, les préconisations de la Mission visent à ce que le temps judiciaire soit toujours un temps utile. Considérées globalement, ces mesures sont conçues pour donner un autre cadre à l’europrocès, qu’il soit civil ou pénal. Il s’agit de conférer au principe de loyauté et à celui de coopération entre les différents acteurs du procès une place centrale au sein de l’appareil judiciaire, afin que puissent être rendues dans des délais raisonnables des décisions justes et équitables au sens de la Convention

c'est généralement pour soustraire qq biens à l'appropriation. L'expression patrimoine désigne, au sens jq et technique, rédigé par le doyen Cornu, ce qu'un créancier peut saisir, ce qu'un défunt transmet à ses héritiers, ce qu'un tuteur gère au nom d'un mineur, ce qu'un époux conserve en propre sous le régime de la communauté. Le patrimoine est l'ensemble des biens et obligations d'une personne envisagé comme formant une universalité de droits, un tout comprenant non slmt ses biens présents mais

celles-ci n'ont plus de sens; on passe ainsi dans la deuxième articulation. Le signifiant est imposé par des conventions qui agissent à l'intérieur d'une communauté linguistique donnée, „ils sont compris et gardés par tous”. C'est cette stabilité (immutabilité) qui rend possible la communication entre individus qui parlent la même langue. En même temps les signifiants peuvent subir au cours de l'évolution 12 historique des modifications qui les rendent même très différents de leur forme initiale

celles-ci n'ont plus de sens; on passe ainsi dans la deuxième articulation. Le signifiant est imposé par des conventions qui agissent à l'intérieur d'une communauté linguistique donnée, „ils sont compris et gardés par tous”. C'est cette stabilité (immutabilité) qui rend possible la communication entre individus qui parlent la même langue. En même temps les signifiants peuvent subir au cours de l'évolution 12 historique des modifications qui les rendent même très différents de leur forme initiale

sciences sociales aux 20ème siècle : Travaux sur les castes de Célestin Bouglé ; Homohierarchicus de Dumont (1966) travaux d’anthropologie sur l’idée qu’on doit tendre vers l’égalité. Dumont s’intéresse aux castes car « les castes nous enseigne un principe social fondamental : la hiérarchie, dont nous, moderne, avons pris le contre-pied mais pas sans intérêt pour comprendre la nature, les limites et les conditions de l’égalitarisme morale et politique auxquelles nous sommes attachées. » L’Inde est

société, qui, certes, occupait des fonctions d’encadrement politique et social (gouvernement des provinces, autorité militaire, fonctions politiques et diplomatiques …) et concentrait les richesses économiques, mais qui s’arrogeait ces pouvoirs au nom de la tradition et de la filiation. Ces deux instances socialement légitimantes, tradition et filiation, sont justement celles qui manquaient au roman, et peut-être peut-on voir dans cette carence la cause des préjugés littéraires dont pâtissait