Principes Comptables Syscoa

l’Adoption des Normes Comptables Internationales sur le Développement et la Performance des Marchés Financiers Émergents Thèse préparée à l’Institut Supérieur de Comptabilité & d’Administration des Entreprises de l’Université de la Manouba, Tunisie Par Karim MHEDHBI Pour l’obtention d’un doctorat en sciences comptables Sous la direction du Professeur Mustapha ZÉGHAL (Université d’Ottawa, Canada) Janvier 2010 Analyse de l’effet de l’adoption des normes comptables internationales sur

leurs collaborateurs non salaries au cours du mois précédent. • Déclaration et versement de la retenue a la source a raison des rémunérations versees au cours du mois précédent aux avocats, huissiers de justice, conseils juridiques et fiscaux, comptables, commissaires-priseurs et notaires par les personnes physiques ou morales passibles de I’ impôt sur les bénéfices. 9. IRC Déclaration et paiement de I'IRC sur les revenus de créances échus ou inscrits en charge au cours du mois précédent

l’entreprise : | | Noms, adresses et fonctions du ou des experts et chef comptable ayant élaboré les documents joints: • Djamiou ADECHIAN, Directeur de la Comptabilité et du Budget • Nazaire Kokou NOUMONVI, Chef Comptable Paragraphe 2 : Activités et ressources A) ACTIVITES : La S.B.E.E, Société Béninoise d’Energie Electrique est une entreprise publique à caractère industriel

des facteurs exogènes(les conditions climatiques, les crises économiques et l'environnement économique international). Il y a également la difficulté d'évaluer la solvabilité des entreprises emprunteuses sur des longues périodes, car les données comptables fournies pour les demandes de prêt sont généralement mal fournies et pas vérifiées ». Quant à Antoine GENTIER «une politique de crédit est considérée comme stable lorsque le profil du crédit en longue période n'est pas affecté par des variations

Origines récentes de la gouvernance : retour sur le Cas ENRON Gouvernance d’entreprise : la réponse des pouvoirs publics La gouvernance et la théorie de l’Agence Quelle est votre définition de la gouvernance ? Gouvernance d’entreprise : Définition Principes du Gouvernement d’entreprise : cadre OCDE Gouvernance d’entreprise : Eléments d’Enquête Composition du Gouvernement d’Entreprise les bonnes pratiques Evaluation de la mise en œuvre en France: Rapport Vienot 1&2 et Rapport Bouton II.2 II.3

Taxation des APS (article 754 du CGI) 16 Le droit d’apport et son paiement 17 II. LES APPORTS A TITRE ONEREUX (ATO) 20 Paiement du droit de mutation 20 Explication de quelques postes du tableau ci-dessus 21 III. PRINCIPE DE TAXATION 23 SECTION II : LES DROITS DUS LORS DE LA MODIFICATION DU STATUT 27 I. LES DROITS DUS EN CAS D’AUGMENTATION DU CAPITAL 27 Augmentation par apport nouveau (application de l’article 754 du CGI) 27 Les

les meilleures conditions et de gérer l’ensemble des moyens mis à la disposition de la banque. 1.2.6.3 La Comptabilité Le Service Comptabilité a pour mission de centraliser les informations comptables de la banque, d’arrêter les situations comptables et d’établir les différents documents comptables. 1.2.6.4 La Trésorerie Elle s’occupe de la gestion de la trésorerie de la banque notamment : les dépôts et les retraits des fonds auprès de la Banque Centrale, la gestion des comptes des correspondants

3 : Les Caractéristiques et les Besoins PME au Sénégal 26 Section 4 : Les contraintes internes et externes liées à la gestion de la PME 30 Chapitre 2 : Présentation de l’ACEP 33 Section 1 : Missions et objectifs 34 Section 2 : Organisation et principes de fonctionnement de l’ACEP 34 Section 3 : Les différents secteurs d’activités des membres 35 Section 4 : Les produits et services 35 Section 5 : Les principales Partenaires de l’ACEP 38 Chapitre 3 : Stratégie de la recherche 39 Troisième

reconnaissances. • Monsieur Firmin DANHOUNDO qui a bien voulu se sacrifier pour nous afin que ce travail connaisse un plein succès. • Monsieur Stéphane ZINZINDOHOUE, Chef Service Comptabilité au Port Autonome de Cotonou. • Monsieur Nouréni ATCHIBA, Comptable au Port Autonome de Cotonou. • Messieurs André AHOKPE, Christophe M. SODOKIN et Saïbou D. NOUMONVI pour leurs soutiens moral et financier. • Toute la famille EDAH. • Toute la famille EYOU. Martin EDAH & Michel EYOU IV Réalisé et soutenu

Introduction…………………………………………………….…………………………… 4 Objectifs…………………………………………………………….………………………... 4 Pré-requis…………………….……………………………………………………….……… 4 Séquence 1 : Le rôle de l’audit dans l’organisation d’une entreprise………5 I. Principes et normes…………………………………………………………………… 5 1.1 Principes fondamentaux…….………………………………………………..…..… 5 1.2 Normes…………………………………………………………………………………… 6 II. Compréhension du rôle de l’audit…………………………………….………… 7 2.1 Notion d’audit………………………………………………………………………….. 7 2.2 Rôle de l’audit……………………………………………………………………