Principes comptables

CHAPITRE LE BILAN COMPTABLE A. Définition Le bilan : « Situation patrimoniale d’une entreprise à une date donnée » A la date de son élaboration, le bilan présente : - Une ventilation des droits de l’entreprise qui constituent l’actif du bilan (ou emplois provisoires). - Une ventilation des obligations de l’entreprise qui constituent le passif (ou ressources provisoires). B. La structure du BILAN Les droits et obligations qui composent le bilan sont classés en distinguant ceux qui composent

II/ PRINCIPES COMPTABLES 1. PRINCIPES DE BASE DE LA COMPTABILITE FINANCIERE (EVALUER LES FLUX) 2. PRINCIPES FONDAMENTAUX (LOI N° 9-88) D/ LES ETATS FINANCIERS ET LEURS LOGIQUES 1. LES DOCUMENTS COMPTABLES UTILISES « COURANTS » 2. LES DOCUMENTS DE SYNTHESES LE BILAN LE CPC F/ PROCESSUS D’ELABORATION DES ETATS FINANCIERS 1. PROCEDURES D’ENREGISTREMENT 2. PREPARATION DES ETATS DE SYNTHESE 3. DETERMINATION DU RESULTAT COMPTABLE G/ LES EMBALLAGES

VI- RAPPEL DES CONDITIONS DE REGULARITE DE LA COMPTABILITE Une comptabilité est régulière quand elle est conforme aux principes et règles énoncés par :  La loi n° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants ;  Le Code Général de Normalisation Comptable (C.G.N.C) ;  Les plans comptables spécifiques à certains secteurs ou activités. A cet effet, et afin d’apprécier la situation de l’entreprise et dégager des conclusions à caractère économique et financier permettant leur exploitation

de manière organisée fournissant des biens ou des services à des clients dans un environnement concurrentiel (le marché) ou non concurrentiel (le monopole). (www.wikipédia.fr) L’entreprise est subdivisée en plusieurs services dont le service comptable qui s’occupe de la vérification et du contrôle au jour le jour des activités de celle-ci, de l’enregistrement et des pièces justificatives à savoir l’établissement et le contrôle des états de rapprochement bancaire, le paiement des factures,….

4! 4.!Les!documents!de!base!................................................................................................................................................!5! Première&Partie/Chapitre&1.&Les&documents&de&base,&les&règles&et&les&principes.&.................&5! 1.!Le!bilan!................................................................................................................................................................................!5! 2.!Compte!de!résultat!.........

les comptes consolidés NORME 3 11 - Les chiffres comparatifs NORME 4 12 - Evénements postérieurs a la date de cloture du bilan NORME 5 13 - Modification des règles et méthodes comptables NORME 6 14 - Continuité de l’exploitation SOMMAIRE (Suite) NORME 7 15 - Irrégularités, inexactitudes et aspects fiscaux NORME 8 16 - Le critère d’importance relative

UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE --------------La Commission -------------Conseil Comptable Ouest Africain (CCOA) -------------Le Président RAPPORT DE PRESENTATION DE LA REFORME DU SYSCOA Les politiques d’intégration et d’harmonisation mises en œuvre par l’Union Economique Monétaire Ouest Africaine (U.E.M.O.A) depuis quelques décennies traduit la volonté des autorités de faire de la comptabilité un instrument d’informations financières transparentes et fiables visant à améliorer

COMPTABILITE CHAPITRE I-LES PRINCIPES FONDAMENTAUX • I- le principe de continuité d’exploitation  • II- le principe de permanence des méthodes  • III- le principe du coût historique  • IV- le principe de spécialisation des exercices  • V-le principe de prudence  • VI- le principe de clarté  • VII- le principe d’importance significative  • VIII- l’objectif de l’image fidèle  CHAPITREII-LES METHODES D’ENRGISTREMENT COMPTABLE ET CODIFICATION DES COMPTES

comptabilité A°) Comptabilité instrument d’information financière B°) Comptabilité : outil de gestion Section 3 : Le droit comptable A°) Evolution du droit comptable B°) Les sources du droit comptable 1°) Les traités internationaux 2°) Les lois 3°) Les décrets 4°) Les recommandations nationales et internationales 5°) La jurisprudence et la doctrine Section 4 : les principes comptables Chapitre II Analyse et saisie des flux Section I Concept de flux A°) Définition B°) Description des flux Section

Journal Officiel de l’OHADA N° 10 – 4ème Année / SYSTEME COMPTABLE OHADA 263 CHAPITRE 5 : COMPTES ET ETATS FINANCIERS CONSOLIDES Les comptes consolidés visent à présenter le patrimoine, la situation financière et le résultat d'un groupe d'entreprises comme s'il s'agissait d'une entité unique. La présente méthodologie a pour objet de définir, dans le cadre du Système Comptable OHADA, les règles et les techniques qui doivent être utilisées pour l'établissement des comptes consolidés quelle que