Principes Directeurs Du Droit Des Contrat Entre Sécurité Et Fiabilité Juridique

2 4.3 4.4 4.5 5 Résumé ......................................................................................................................6 Bases du SCI des processus avec incidences financières.........................................8 Bases juridiques sur le plan fédéral .......................................................................8 Coordination avec la gestion des risques au sein de la Confédération .................9 Responsabilité du SCI dans l’administration fédérale...........

non francophones S5 . . . . . ˆ Pole 1. Communication - Gestion - Juridique S5 . . . . . . ˆ Pole 1. Langues S5 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ˆ ´ Pole 2. Mathematiques S5 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ˆ ´ Pole 2. Mecanique et RDM S5 . . . . . . . . . . . . . . . . ˆ Pole 3. Calcul des Structures S5 . . . . . . . . . . . . . . . ˆ ´ Pole 3. Geotechnique S5 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ˆ ´ ´ Pole 4. Securite - Organisation des Travaux S5 . . . . . . . ˆ ´ Pole 4. Technologie

dotés de la personnalité juridique. Ce périmètre inclut les Pouvoirs publics (principalement les Assemblées parlementaires, la Présidence de la République et le Conseil constitutionnel), mais aussi les budgets annexes, les comptes de commerce et tous les fonds qui n’ont pas la personnalité juridique mais sont contrôlés par l’Etat. Les entités dotées de la personnalité juridique n’y sont, en revanche, intégrées qu’à hauteur d’une valeur immobilisée, représentative des droits détenus par l’Etat. Le compte

comptes sur une sélection d’indicateurs Environnement Santé et Sécurité publiés dans le Document de Référence 2010/11 244 Table de concordance RSE 246 FACTEURS DE RISQUES Risques liés à l’environnement de marché et aux activités du Groupe Risques liés aux marchés financiers Risques liés aux acquisitions, cessions et autres opérations de croissance externe Risques juridiques Risques liés à l’environnement, l’hygiène et la sécurité Assurances 143 144 146 7 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

 L’audit externe : Démarche générale et processus d’évaluation des risques EDC Paris  Février 2008 1 Objectifs pédagogiques  Acquérir une vue d’ensemble sur la mission des auditeurs  externe, son contexte juridique, économiques.. et ses  objectifs;  Acquérir les concepts de base et les principes fondamentaux  relatifs à la démarche générale d’audit (normes ISA de  L’IFAC);  Acquérir une bonne connaissance de l’approche d’audit  par les risques et sur les principales diligences et  techniques d’audit

Remerciements Je remercie ALLAH le tout puissant  de m'avoir donné la force et le courage d'arriver là ; A Monsieur LASSAAD ZARROUK le Président Directeur Général de la STAR, je voudrais profiter de cette occasion pour vous présenter mes sincères remerciements pour vous Monsieur le Directeur de m’avoir accepté au sein de votre entreprise pour effectuer mon projet de fin d’étude. Mes vifs remerciements à mon encadreur professionnel Madame KAOUTHER IFNI OUERDIANNE

stratégie de l’entreprise aboutie à la définition d’objectifs et des allocations de moyens. Son application va se réaliser dans une organisation. L’organisation est un préalable pour l’entreprise moderne et ce, quelle que soit sa taille, son activité. Ce principe guide l’entreprise à fixer sa structure dans un organigramme qui reflète ses différents démembrements. Aussi, la manière dont l’information doit circuler à l’intérieur de cette structure doit êtreconsignée dans un manuel des procédures, référentiel

remises (commises) à la durabilité et des procédures de gestion responsables. Comme une multi-partie-prenante L'initiative de direction (leadership), il cherche à aligner des opérations d'affaires et des stratégies avec dix principes universellement acceptés Dans les secteurs de droits de l'homme, le travail (la main-d'œuvre), l'environnement et l'anti-corruption et catalyser des actions dans le support (l'assistance) De buts plus larges de L'ONU. Avec plus de 7,000 signataires dans plus de 135 pays

interne : 6 I.3- respect et animation de la politique de controle interne 7 I.4- les roles des acteurs de la politique de controle interne : 8 I.5- les principes de bases de controle interne : 9 I.6- les moyens utilises par le controle interne : 11 I.7- l’examen de controle interne : 12 I.8- questionnaire de controle interne : 14 I.9- principes du système de contrôle interne : 15 Section II : généralités sur l’audit 16 I.3- historique : 16 I.4- définition de l’audit : 17 I.5- typologie

IBN TOFAIL Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Kenitra Ibn Tofail [pic] Nous tenons à remercier notre encadrant M.AHSINA Khalifa Pour ses précieuses orientations et pour toute l'aide qu'il a voulu nous apporter pour mener à bien ce travail. Nous remercions également le Doyen de la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Kenitra