Principes Directeurs Du Droit Des Contrat Entre Sécurité Et Fiabilité Juridique

L’Eurométropole L’Europe en fusion L’invité Hélène FLAUTRE Député Européen Actualité Actualités de la profession d'avocat Dossier spécial L'Europe en fusion Avocat dans la cité Les Etats Généraux du Droit Sommaire Avocats Grand Lille est édité par l’Ordre des avocats du Barreau de Lille : Directeur : M. le Bâtonnier René Despieghelaere Rédacteur en chef : Maître Marie Anne Bade Recherche documentaire Patricia Moreel service communication de l’ordre des avocats de Lille Dessin Maître Martin Grasset

année master : Juriste d’affaires Module : Droit des sociétés approfondi Matière : Restructuration et groupe de sociétés La fusion Encadré par : Melle FASSI FIHRI Zineb Présenté par : RJAFIALLAH Hatim HARTI Omar YAACOUBI SOUHLI Ismail MARGHICH Younes MIKOU Hamza Année universitaire 2013/2014 Plan Introduction Partie 1 : Aspects juridiques de la fusion Section 1 : Les principes généraux de la fusion Paragraphe 1 : Le principe de la transmission universelle du patrimoine

CES affirme que le souci principal de la RSE doit être la qualité des relations industrielles au sein d’une entreprise. Ce serait en effet paradoxal qu’une société qui n’applique pas les conventions collectives ou ne respecte pas les termes d’un contrat soit considérée comme « socialement responsable ». Une entreprise ne peut prétendre publiquement être responsable que si elle applique d’abord les normes les plus strictes en interne. Cela signifie : Respect des relations industrielles ;

bilancielle : Une trésorerie structurellement négative… …………. 6 II.2.Sa place dans l’architecture budgétaire ……………………….………………. 7 II.3.Une trésorerie cyclique gérée au quotidien… ……………..……….…………... 8 II.4.Une politique de placements basée sur : liquidité, sécurité et rentabilité...mais un champ d’action très limité… ………………….……………………….…….. 9 II.5.La gestion du risque de change : Stratégie de non couverture dont les conséquences sont onéreuses… ………………………..…………………..…….. 9 II.6.Relation Banque-Entreprise : Une

semaines au sein de l’un des prestigieux groupes marocains : Le Groupe BMCE Bank. Dans la direction comptabilité j’ai apprécié l’esprit d’équipe de ses agents, une complémentarité avec beaucoup de respect . Je tiens à remercier messieurs les directeurs pour leur accueil et leur collaboration : Mr BENNOUNA Mr ERRABII Mr HIDA Mr LAHRICHI Mr TAHRI JOUTEY Et j’adresse des remerciements spéciaux : MR REBII Mr LANSARI mon tuteur de stage Mr OUBAID Melle RIANI Qui m’ont aidé dans la

RELATIVES AUX ENTREES DE STOCK b) CONTRÔLE DES PIECES COMPTABLES RELATIVES AUX SORTIES DE STOCK 2.3. LE CYCLE DE PAIE 2.4. LE CYCLE DE TRESORERIE a) CONTRÔLE DES PIECES DE DECAISSEMENT b) CONTRÔLE DES PIECES DE D’ENCAISSEMENT CONCLUSION CHAPITRE 2 : NOTION DU MANUEL DE PROCEDURES I. DEFINITION ET CADRE JURIDIQUE DU MANUEL DE PROCEDURES I.1. DEFINITION D’UN MANUEL DE PROCEDURES I.2. CADRE JURIDIQUE DU MANUEL DES PROCEDURES a) DISPOSITION JURIDIQUE DU SYSCOHADA b) DISPOSITION JURIDIQUE DE LA BCEAO I

de l’Ordre des Experts- Comptables ; Directeur de recherche : M. Mohamed BOUMESMAR, Expert comptable DPLE Suffragants : M. Abdenbi BEN CHERIF, Expert comptable DPLE M. Mohammed EL KESRAOUI, Expert comptable DPLE TITRE : LES REGIES COMMUNALES DE DISTRIBUTION D’EAU, D’ELECTRICITÉ ET D’ASSAINISSEMENT : ANALYSE DES PARTICULARITES COMPTABLES ET DES SPÉCIFICITÉS D’AUDIT. Je tiens à remercier vivement Monsieur Mohamed BOUMESMAR, Maître de stage et Directeur de recherche, pour lequel je demeure

MSSASSI- Enseignant chercheur à l’ENCGT Membre du jury M. SAID BALHADJ- Enseignant chercheur à l’ENCGT Membre du jury M. M’HAMED HAMICHE- Enseignant chercheur à la F.P. de Tétouan Membre du jury M. KHALID BOUASSA- Directeur Général d’ABC Membre du jury M. ABDELKADER ES-SBAI- Directeur d’Exploitation d’ABC- Oujda Membre du jury Année universitaire 2007/2008 Mois de mars 2008 2 SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE _______________________________________________ 8 CHAPITRE I : CADRE CONCEPTUEL _______________________________________

gestion de PME-PMI à référentiel commun européen » est délivré aux candidats ayant passé avec succès l’examen défini par le présent arrêté conformément aux dispositions du titre III du décret du 9 mai 1995 susvisé. 3 Article 8 Les correspondances entre les épreuves de l’examen organisées conformément à l’arrêté du 3 septembre 1997 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de gestion de PME-PMI » et les épreuves de l’examen organisées conformément au présent

gestion de PME-PMI à référentiel commun européen » est délivré aux candidats ayant passé avec succès l’examen défini par le présent arrêté conformément aux dispositions du titre III du décret du 9 mai 1995 susvisé. 3 Article 8 Les correspondances entre les épreuves de l’examen organisées conformément à l’arrêté du 3 septembre 1997 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de gestion de PME-PMI » et les épreuves de l’examen organisées conformément au présent