Problèmes économiques Contemporains Fascicule 2

allemand. Ce premier recueil aura une influence en droit des assurances européen. Les premières assurances terrestres sont apparues au 17ème siècle et c’est Londres qui sera la pièce maîtresse des assurances à la suite du grand incendie de Londres du 2 septembre 1666 déclenché dans une boulangerie. Naissance de la première Cie des pompiers et constitution de la première Cie d’assurances contre l’incendie. En France, la 1ère société royale d’assurance fut constituée en 1786 et s’appelait la Royale

indicateurs et phénomènes démographiques II. Les grandes évolutions démographiques à l’échelle mondiale III. Le débat sur la question de la surpopulation IV. Les politiques de natalité et le contrôle des naissances. 7 10 13 15 5 7 Chapitre 2 - Les enjeux économiques et sociaux de l’agriculture I. Les systèmes agraires II. Les mutations agricoles dans les pays développés III. Le modèle productiviste IV. L’agriculture insérée dans le système capitaliste : poids de l’agro-industrie V. Un enjeu essentiel

notion propre à l’Etat. Distinction perçue dans le décret-loi de 56 qui précise que le budget est arrêté par le parlement dans la loi de finance qui traduit les objectifs économiques et financiers du gouvernement. C’est la loi de finance qui devient l’acte politique qui exprime les orientations de l’Etat en matière économique et sociale. L’ordonnance de 59 et la loi organique de 2001 confirment qu’il faut distinguer budget et loi de finance. * Art1 de 59 : il souligne de nouveau que c’est

décentralisation Abdoulaye NIANG 2. Enquête sociologique sur la transparence dans les collectivités locales du Sénégal Boubakar LY et Mamadou Mar Faye 3. Politique de décentralisation au Sénégal : finances locales, budget participatif et contrôle des collectivités locales Mamadou Diouf 4. La décentralisation des compétences locales au Sénégal Mayacine Diagne 5. Quelques Réflexions sur la Décentralisation de l’Action publique au Sénégal : Enjeux et Problèmes Ahmadou Lô Guèye 6. Analyses et réflexions

que les mœurs sont défmies dans tous les dictionnaires sans référence immédiate au droit, il est symptomatique que les "bonnes mœurs" soient toujours indiquées comme appartenant au lexique du droit. On lit ainsi dans le Grand Robert, sous "Mœurs": "2. Dr. Bonnes mœurs: "ensemble des règles imposées par la morale et auxquelles les parties ne peuvent déroger par leurs conventions" (Capitant). Loi qui intéresse l'ordre public et les bonnes mœurs. La clause contraire aux bonnes mœurs est illicite. Outrage

immobilière un rôle central. Cela par ce que toute l’activité immobilière représente un grand pourcentage dans l’activité française. Le juriste est un personnage important en ce qui concerne ce domaine. 2 parties : * Partie 1 – contrat transférant la propriété immobilière * Partie 2 - contrats de financement de l’immobilier (pas traité en cours) PARTIE 1 – La propriété immobilière Bibliographie : * Defresnois, Malaury et Enes * Le code civil 2010 (c’est à ce jour le seul

UE 121 CONTRÔLE ➟ DE GESTION année 2013-2014 ce fascicule comprend : la présentation de l’ue la série 1 le devoir 1 à envoyer à la correction le Contrôle de gestion, outil de modélisation En collaboration avec le Centre National d’Enseignement à Distance Institut de Lyon Didier LECLÈRE Marc RIQUIN Olivier VIDAL W1211-F1/4 Contrôle de gestion • Série 1 Les auteurs : Didier LECLÈRE : Professeur des universités, diplômé d’expertise comptable. Marc RIQUIN : Agrégé d’économie et de gestion

© Réseau CRCF - Ministère de l'Éducation nationale - http://crcf.ac-grenoble.fr Centre de ressources comptabilité finance Lycée Emmanuel Mounier 6 avenue Marcelin Berthelot – 38029 Grenoble CEDEX 2 site web : http://crcf.ac-grenoble.fr/ LE SYSTEME D’INFORMATION 2009 © Jacques Sornet - CRCF Liens au référentiel du DCG : Apports principaux : UE8 – 1.1 Information et système d’information 1.2 Le secteur informatique

Historique  Les traités au niveau mondial  Les tendances et les perspectives  Les origines  Jusqu’à la Révolution française  Les systèmes fondateurs  Le 19ème siècle : le brevet pour l’inventeur  Le 20ème siècle: le brevet clé du développement économique  Référence: des brevets et des marques une histoire de la Propriété industrielle A. Bertrand, S.Chauveau, G Galvez-Behar Fayard 2001 Partie 1 Historiques  Chapî 1 Les origines tre Jusqu’à la Révolution française     Venise loi de 1474

CHAPITRE 1 UN ETUDIANT QUI SORT DE L'ORDINAIRE 1903-1927 Térence : «RIEN DE CE QUI EST HUMAIN NE M'EST ETRANGER » ----------- CHAPITRE 2 AU CŒUR DE LA PREMIÉRE GRANDE TOURMENTE 1928_1936 L’APOTRE DE LA RESISTANCE NON-VIOLENTE;  CHAPITRE 3 LE DRAME PSYCHO-POLITIQUE VECU PAR TAHAR SFAR. 1937-1942 Le maillon manquant, les Mémoires