Procedure Inventaire Physique Immobilisation

Manuel des procédures et de l’organisation comptables Elaboré par M. …………….. Société …………………………….. Préambule -*-*-*- Le Dahir N° 1-92-138 du 30 Joumada II 1413 (25/12/1992) portant promulgation de la Loi 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants stipule dans son article 4 que : (modifié par l'article 1er de la loi n° 44-03 promulguée par le dahir n° 1-05-211 du 14 février 2006 ; B.O. n° 5404 du 16 mars 2006, cette modification prend effet à compter du premier exercice

ÉLABORATION D’UN MANUEL DE PROCEDURES DES ENTREPRISES 1. DEFINITION DU MANUEL DE PROCEDURES Un manuel de procédures est un ouvrage dans lequel sont définies les procédures permettant d’assurer le contrôle interne d’une organisation. Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre, l’application des instructions de la direction et de favoriser

ÉLABORATION D’UN MANUEL DE PROCEDURES DES ENTREPRISES 1. DEFINITION DU MANUEL DE PROCEDURES Un manuel de procédures est un ouvrage dans lequel sont définies les procédures permettant d’assurer le contrôle interne d’une organisation. Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre, l’application des instructions de la direction et

...." ........................ .. . ' E U EQ ~_...............,.,.. ,..."."" .. TH O !! LI ! , La gestion des immobilisations corporelles et la rentabilité économique et i"mancière de l'ASECNA IB f .. ............,.-" ....... -.~~, Dirigé par: Présenté par: M. Alexis KOUASSI Mlle W. Aude Pélagie NIKIEMA 2011 M0090MPTCF11 2 La gestion des immobilisations corporelles et la rentabilité économique et financière de l'ASECNA Dédicace -------_._.__._--------"-_._-,---------- Je

type du cycle des immobilisations Version novembre 2011 Cartographie immos V8déf nov11.xls Diagramme Immo 2/23 Cartographie immos V8déf nov11.xls Diagramme immo simplifié 3/23 Direction générale des finances publiques FIABILISATION ET CERTIFICATION DES COMPTES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE Contrôle interne comptable et financier (Ordonnateur et comptable) Direction générale de l'offre de soins Cartographie type du cycle des immobilisations Version novembre 2011

sera abordé en deux sections :  La première section concernera les opérations des immobilisations, leur comptabilisation et leur contrôle dans l’entreprise.  La deuxième section sera consacrée à la mission d’audit. Section I : Les opérations des immobilisations, leur comptabilisation et leur contrôle dans l’entreprise I - Notions générales 1 – Les immobilisations Qualifiés d’une immobilisation tous biens ou valeurs destinés à rester durablement et dont l’entreprise est propriétaire

depuis le 01.01.2009, en revanche, les mandats en cours se terminent. CHAPITRE 3 : L’AUDITEUR INTERNE PRESENTATION DE LA PROFESSION D’AUDITEUR : L’auditeur fait en sorte de mettre en place des procédures pour que le CAC ne puisse pas trouver de reproches à faire, et valider les comptes. L’auditeur est-il salarié ou profession libérale ? Il peut être une profession libérale ou salarié de l’entreprise ! L’auditeur est une profession indépendante

Travaux de fin d’exercice : Les travaux comptables à la fin de l’exercice - Daniel Antraigue Page n° 1 / 5 Chapitre 1. PRINCIPES ET REFERENCES JURIDIQUES. Article L 123-12 du Code de Commerce « … Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, l’existence et la valeur des éléments actifs et passifs du patrimoine de l’entreprise. Elle doit établir des comptes annuels à la clôture de l’exercice au vu des enregistrements

f ! ! , La gestion des immobilisations corporelles et la rentabilité économique et i"mancière de l'ASECNA ~ ...............,.,.. ,..."."" .. _ .",.,~_ . .".".".",."., ...".... . .".. .. . ~ : . ....."., ..... . ......... ,..........." ..: .....: ...." ........................ .. . ' Présenté par: Mlle W. Aude Pélagie NIKIEMA Dirigé par: M. Alexis KOUASSI 2011 M0090MPTCF11 2 La gestion des immobilisations corporelles et la rentabilité économique

5. Bilan Définition - Le bilan est l'état des éléments actifs, des éléments passifs du patrimoine de l'entreprise et de leur différence qui correspond aux capitaux propres. Le bilan fait partie des comptes annuels que tout commerçant (personne physique ou morale) doit établir à la clôture de l'exercice. Outre le bilan, les comptes annuels, qui forment un tout indissociable, comprennent le compte de résultat et l'annexe. Le bilan donne une situation de l’entreprise à une date donnée : c’est une