Procureur du Roi en Belgique

de ce genre que, selon certaines croyances, et pour conjurer le mauvais sort, on baptise l’enfant issu d’un ménage où les bébés décèdent de façon répétitive. Et pour toute réaction à une pareille tragédie, aucune réaction ! On érige le silence en roi dans ce royaume d’interrogations, comme pour faire diversion. Ken Bougoul et toutes les victimes sont des sans voix. Sans voix parce que pour le plus grand nombre, on ne les entendra plus. Sans voix parce que pour ceux qui réclament justice c’est comme

sont fer et des hommes qui sont aimant. Claude était aimant. En moins de trois mois donc, Claude était devenu l’âme, la loi et l’ordre de l’atelier. Toutes ces aiguilles tournaient sur son cadran. Il devait douter lui-même par moments s’il était roi ou prisonnier. C’était une sorte de pape captif avec ses cardinaux. Et, par une réaction toute naturelle, dont l’effet s’accomplit sur toutes les échelles, aimé des prisonniers, il était détesté des geôliers. Cela est toujours ainsi. La popularité

tout l’intéresse. Il obtient le titre de maître en art en 1732. Au sortir des études, Diderot réalise finalement que la prêtrise ne lui convient pas. Il tente alors de gagner sa vie selon les opportunités, tantôt précepteur, tantôt employé d’un procureur. Avide de savoir, il apprend l’anglais, les mathématiques, les langues anciennes. C’est ainsi qu’au rythme d’une existence bohème, il croise la route de Rousseau, avec qui il se lie aussitôt d’amitié. Suite à sa rencontre avec Rousseau, Diderot

enregistré sous le N* 9134 03 17134 12 Bd. Ledru Rollin - B.P. 148 34003 Montpellier CEDEX 01 Tél. : 04 67 58 30 65 - Télécopie Fax : 04 67 58 44 32 LA CONTRE ENQUETE SEMINAIRE DE FORMATION DU 22 JANVIER 2010 INTERVENTION DE M. OLIVIER LICHY Vice Procureur TGI de BOBIGNY INTERVENTION DE M. GERARD CADDEO Vice Président chargé des fonctions de l’Instruction TGI PARIS INTERVENTION DE Mme FLORENCE LASSERRE JEANNIN Maitre de conférences et Directeur des Etudes de l’I.E.J. Jean Domat Université SORBONNE

respecte pas. Ces valeurs sociales vont être agencées d’une certaine manière et c’est cet agencement qui va donner la perception d’une époque dans un état donné. En 1867 la Belgique a classé ces valeurs sociales. La première c’est la MONARCHIE (article 101) : protection de la personne du Roi – il fallait asseoir l’importance du Roi et donc il fallait protéger sa personne La structure du livre 2 du code pénal (des infractions et de leur répressions en particuliers) est divisé en titres et subdivisé

particulière qu’est le placement du jeune qui se fait dans une optique de protection, de lui-même, de ses parents, de son entourage. Dans ce chapitre, l’aspect historique de l’aide et de la protection de la jeunesse tient une place importante, car en Belgique, beaucoup de modifications ont été apporté aux lois, avec, de plus en plus, le bien être de l’enfant comme leitmotiv. Ensuite, sont développé, les types d’aides pour l’enfant et ses parents ; partie importante, car elle apporte des précisions sur

Culture, Expression, Méthode – 1ère année, 1nd semestre Jean Baptiste Dussert jean-baptiste.dussert@u-psud.fr B 204 Correction du QCM : 1) Charles X est notre avant-dernier roi, le dernier de la banche des Bourbons, il est le frère de Louis XVI et Louis XIII. Né en 1757. Il succède à Louis XVIII en 1824. Ces trois frères n’ont pas la même approche de la conception constitutionnelle de la monarchie, Louis XVI a essayé de réformer, Louis XVIII va tenter de réaliser une synthèse entre les acquis

ministère public) et les magistrats du siège (les juges). Ainsi, plus une atteinte aux libertés est grave, plus un juge et non un parquetier doit être saisi. De même, dès qu’il y a un placement en garde à vue par un policier, ce dernier doit avertir le Procureur de la République (qui est parquetier). Cependant, si la police désire placer le suspect en détention provisoire, l’aval du juge des libertés et des détentions (qui n’est pas parquetier) est nécessaire. On trouve également dans les normes constitutionnelles

d’Orient. Ancien régime (avant 1789) : la majorité varie selon le sexe, l’âge et les régions. Ex : Une fille était moins sévèrement jugée qu’un garçon. Aujourd’hui, c’est la même chose ; la majorité pénale n’est pas la même en France au Portugal ou en Belgique. Le droit suit toujours l’évolution, c’est toujours le comportement qui fait la norme. On va avoir ces différences qui sont faites. Section 5. La révolution française. Elle va apporter une nouvelle idée, ou tout le moins la concrétiser :

contemporain: la séparation des pouvoirs et la garantie des droits fondamentaux qu'est l'Etat. Seul le roi a le pouvoir sous l'Ancien Régime et l'individu n'existe pas juridiquement car pour détenir des droits, il faut 2 conditions: appartenir à une structure collective et que le roi accorde des privilèges. Il n'y a aucun droit de l'Homme sous l'Ancien Régime. On ne parle pas de citoyen mais de sujet du roi. L'Ancien Régime est complexe, particulier. C'est le règne de la diversité, souvent de l'inégalité