Procès Sous Republique Romaine

novembre 426 a octroyé une place de choix dans la doctrine romaine, ces 5 auteurs sont ceux qui peuvent être cités en justice. Le prince en question désigne l'empereur. Cette citation soulève l'interrogation de savoir comment le prince peut-il ne pas être lié par les lois. L'époque impériale à Rome émerge en 27 av JC avec Octave qui se proclame empereur en devenant Auguste. L'époque impériale succède à l'époque royale et à la république. Avec le principa instauré par Auguste, ou l'empereur est le

publique. Il y a des droits qui ne sont pas émis et sanctionnés par des autorités judiciaires. Le droit romain a été construit à une époque où la notion d’état n’existait pas et il a été en grande partie construit par des juristes, personnalités autonomes et indépendamment des pouvoirs publics. Les juristes romains ont créés le droit, on ne peut pas faire l’impasse. Un vieil adage des juristes romains «  Toute définition est dangereuse en droit civil » car la réalité est toujours complexe, souvent insaisissable

évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On continue à vivre aujourd'hui sur ces fondations-là. Les romains était un peuple du droit occidental. Cela signifie qu’ils

IHD - Plan du cours Syl 2021-2022 finalisé1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Ière Partie. Le règne du droit romain Chapitre I. Le cadre politique Section I. La Royauté romaine Section II. La République Section III. L’Empire Chapitre II. Les sources du droit romain Section I. Une évolution constante Section II. Une pluralité des sources Chapitre III. L’héritage du droit romain Section I. Une influence diffuse des sources Section II. Un droit méthodique 2ème Partie. Le règne de la diversité

l’ancien droit romainDepuis époque royale jusqu'aux années 1030 av J-C: une série de crises très importante avant la république romaine (durant 1 siècle)-Crise militaire-Crise sociale-Crise des institutions-Crise agraire (question de la propriété des terres romaines)Guerre de 100 ans : 1337 - 1453Sylla = dictature durant plusieurs années I- la nature coutumière du premier droit romain Époque dominée par la coutume, on se demande si rois n’ont pas édifiés les lois ?L’unique source du droit est la coutumeA)définition

évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On continue à vivre aujourd'hui sur ces fondations-là. Les romains était un peuple du droit occidental. Cela signifie qu’ils l’ont

des batailles de Marathon et de Salamine. Il faut vous dire que la Perse faisait figure de grande puissance à l’époque. C’est pourquoi Athènes s’est révélée comme une cité puissante et a fondé une ligue appelée ligue de Délos en -478, réunissant sous l’autorité d’Athènes plusieurs cités grecques. En réalité, Athènes aura tendance à exploiter économiquement et politiquement ses alliés de la ligue : c’est l’impérialisme athénien. Le Péloponnèse est une région située au sud de la Grèce avec comme

scientifiquement, c’est important car l’histoire bouge tout le temps. Le programme officiel : des Francs à la Révolution Française. Mais notre système juridique est né avec Rome, il faut donc commencer dans l’Antiquité Romaine. Rome : l’histoire romaine c’est XIIIs d’histoire et de la fin de l’époque romaine à la révolution c’est aussi XIIIs d’histoire environ. Il y a beaucoup de détails, on ne pourra pas tout voir. Il y a des périodes avec plus de coutumes, d’autres plus de lois, les choses bougent sans arrêt

------------------------------------------------- Cours magistral n°1 ------------------------------------------------- La fondation de Rome et la République Introduction Au commencement, Rome n’est qu’un modeste village situé dans une région d’Italie nommée la Latium. C’est une région pauvre, marécageuse mais qui possède de nombreuses possibilités commerciales car elle est traversée par un fleuve : le Tibre. C’est alors une réelle frontière naturelle, mais également une route pour le commerce

l’antiquité. C’est sous sa direction que la ville renforce le régime de la démocratie et s’embellit par des grands travaux, notamment sur la colline de l’Acropole (où se trouve encore le Parthénon, temple en l’honneur de la déesse Athéna). o 52 av. J-C : victoire de César sur Vercingétorix à Alésia Le général romain Jules César remporte une victoire décisive sur le chef des Gaulois. Rome impose sa domination sur la Gaule. o Ier et IIe siècles : « Paix romaine » C’est l’apogée de