Procédure Achat Immobilisation

Recoupements transmis par le gestionnaire ................................................................. 31 4. Travaux de régularisation................................................................................................. 33 4.1 La procédure de taxation d’office (TO) ....................................................................... 33 4.2 La régularisation en matière de versement................................................................... 36 5. Gestion du contentieux.

anomalies et insuffisances pouvant mener à un redressement fiscal significatif en cas de contrôle fiscal; • Détecter les procédures ou les opérations qui entraînent des paiements indus d’impôts et taxes; • Savoir si l’entreprise profite des opportunités et des avantages offerts par la législation fiscale; • Proposer les améliorations devant être effectuées au niveau des procédures en vue d’assurer le respect de la législation fiscale; • Mesurer le risque fiscal encouru par l’entreprise, ou inversement

type du cycle des immobilisations Version novembre 2011 Cartographie immos V8déf nov11.xls Diagramme Immo 2/23 Cartographie immos V8déf nov11.xls Diagramme immo simplifié 3/23 Direction générale des finances publiques Direction générale de l'offre de soins FIABILISATION ET CERTIFICATION DES COMPTES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE Contrôle interne comptable et financier (Ordonnateur et comptable) Cartographie type du cycle des immobilisations Version novembre 2011

type du cycle des immobilisations Version novembre 2011 Cartographie immos V8déf nov11.xls Diagramme Immo 2/23 Cartographie immos V8déf nov11.xls Diagramme immo simplifié 3/23 Direction générale des finances publiques Direction générale de l'offre de soins FIABILISATION ET CERTIFICATION DES COMPTES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE Contrôle interne comptable et financier (Ordonnateur et comptable) Cartographie type du cycle des immobilisations Version novembre 2011

bâtiment K, il est dirigé par Mr. Lucien FRANCO. Le service comptabilité regroupe plusieurs unités. Il gère des statistiques (activités entreprises), de la comptabilité analytique (ventilation), des clients, des recouvrements, des fournisseurs (achats), des honoraires (médecins), de la comptabilité générale, de la caisse, du secrétariat, ainsi que de l’archivage et du courrier. ORGANIGRAMME SERVICE COMPTABILITE Comme vu précédemment dans la présentation de l’entreprise, l’Institut

conformément au référentiel comptable qui leur est applicable. Cette opinion est formulée, selon les dispositions prévues par l’article L. 225-235 du Code de Commerce en termes de Régularité – Sincérité – Image fidèle. Diligences – Ensemble de procédures et de techniques de travail mises en œuvre par le commissaire aux comptes dans le cadre de sa mission. L’opinion est exprimée dans un RAPPORT. La formulation de l’opinion dépend du niveau d’assurance : • A un niveau d’assurance raisonnable

régional par une division appelée division MOYENS COMMUNS dont l'organigramme et principales missions sont présentés dans le paragraphe qui suit. 2. Présentation de la division moyens communs: a. Organigramme de DMC : DMC Informatique Achat / logistique FIN et COMPTA Technique Affaires juridique u£ La division MOYENS COMMUNS est constitué de cinq entités dont ses missions sont présentées dans le paragraphe suivant. b. Missions de DMC: Les missions de la division MOYENS COMMUNS

votre qualité de Risque managé au sein du groupe IAM vous êtes chargé d’identifier et d’analyser les risques dans la perspective de l’élaboration de la cartographie des risques. Le champ de votre mission porte sur les processus ventes-clients, achats-immobilisations, * Découpage des processus en activités (10 activités minimum par Processus) * Identification des causes de risques après fixation des objectifs * Détermination des impacts de risques et manifestations * Formulation des risques

Procédure de gestion des investissements dans FA Code du document : Date : lundi 22 avril 2009 Indice de révision : 0 Page 1 sur 45 Mots clés : FA : FIXED ASSETS AP : OCCOUNTS PAYABLES PROCEDURE DE GESTION DES INVESTISSEMENTS DANS FIXED ASSETS Evolution du document : Date 22/04/2009 Indice 0 Objet de la modification Création Rédigée / vérifiée par : Mr ABADA Abdelaziz Révisée par : Mme CHOUBANE Samira Approuvée par : Procédure de gestion des investissements dans

et choix des fournisseurs Achat de biens et prestations de services Suivi des achats Gestion et le développement des ressources humaines Gestion administrative du personnel Participation à la gestion des ressources humaines Organisation et la planification des activités Organisation et amélioration du travail administratif Organisation des activités Participation à une organisation de travail collaboratif Gestion des ressources Participation à la gestion des immobilisations Participation à la gestion