Projet Professionnel Douane

logistiques abordées en cours, tel que l’organisation du transport international ou encore la collaboration avec différents prestataires de la chaîne logistique. J’ai choisi la société Cargolux, l’un des acteurs majeur du fret aérien. Dans le projet de réorganisation de son service réservation, Cargolux souhaitait renforcer ses effectifs afin d’absorber le surplus d’activité. Ainsi, je me suis vu confier une mission ; à savoir l’optimisation des vols internationaux. D’abord, mon rapport

réalisation de ces schémas sera basée sur des études de faisabilité technique, juridique et économique globale fondée sur des critères socio-économiques qui prennent en considération : * Les besoins de la clientèle potentielle et/ou des usagers professionnels, * Les politiques d’habitat et d’aménagement du territoire mises en œuvre, * L’impact sur la rentabilité des commerces avoisinants, * Les conditions d’accès et de circulation, * La cohérence avec le potentiel des infrastructures

commercial Les titres d’importation La domiciliation des titres d’importation Le passage en douane des marchandises (l’imputation douanière) Le règlement financier des importations Hafid IDOUKHARAZ 3 STAGE D’INTEGRATION AU SEIN DE LA BMCE BANK 6- L’apurement des titres d’importation C- Régime des exportations 12345- Dispositions réglementaires Les titres d’exportation Le passage en douane Le règlement financier des exportations L’apurement des titres d’exportation D- Convertibilité

01/01/1994. Ce code qui a essayé de regrouper les différents textes d’avantages qui étaient auparavant éparpillés, constitue le noyau législatif régissant les avantages fiscaux en Tunisie, et fixe dans son article premier le régime de création de projet et d’incitation aux investissements réalisés en Tunisie par les promoteurs Tunisiens ou étrangers résidents ou non résidents ou en partenariat, conformément à la stratégie globale de développement qui vise notamment l’accélération du rythme de la

export………………………………………………………… 23 Chapitre 3 : Les cautions bancaires A. Les cautions en douane……………………………………………………………………… 24 B. Les cautions administratives a. Caution provisoire………………………………………………………………… 27 b. Caution définitive………………………………………………………………… 28 C. L’aval bancaire………………………………………………………………………………….. 28 D. La lettre de garantie………………………………………………………………………… 29 Troisième partie : Le département financement de projets A. Lexique du crédit……………………………………………………………………………………………… 30 B. Les différentes

recettes fiscales : impôts directs (IS, IR) et indirects (TVA, droits de douane, etc.) ; et de recettes non fiscales comme la privatisation, produits de monopole d’exploitation et revenus des domaines de l’Etat, recettes d’emprunt, dons et legs. Selon l’actuelle loi de finances 2011, les ressources de l’Etat sont réparties comme suit : 37% d’impôts indirects, 36% d’impôts et taxes assimilées, 7% de droits de douane, 7% d’enregistrements de timbres, 7% de recettes non fiscales, 6% de monopoles

Chapitre III : Le secret professionnel en matière fiscale.......................................................................................................................................................... 39 Section I : Portée et limites de la règle du secret professionnel......................................................................................................................................... 39 Section II : Dérogations à la règle du secret professionnel.......................

déclaration d'entrée. Le rapport d'expertise se fait selon la procédure normale, si ce n'est qu'il n'y aura pas d'examen physique des marchandises. Les produits soumis à des droits de douane moins élevés sont accordés  aux importations provenant de pays avec lesquels l'Inde a signé des accords de commerce spéciaux. Les droits de douane moyens tournent autour de 15%. Pour dédouaner leurs marchandises les exportateurs peuvent utiliser le système DELTA - Dédouanement en ligne par traitement automatisé. Elle permet de

............................................ 62 // Formateur technique................................................................................... 65 Famille de métiers accompagnement à l’international // Consultant chef de projet SAI............................................................. // Consultant commercial SAI.................................................................. import export 68 71 Famille de métiers négoce international // Trader/négociant

Il-elle est alors responsable de la distribution des marchandises, des approvisionnements et du stockage. Métiers accessibles : Assistant-e logistique ; Agent-e d’exploitation ; Agent-e de transit ; Conseiller-ère commercial-e transport ; Déclarant-e en douane (après concours) ; Gestionnaire de stock ; Responsable logistique d’approvisionnement. Où se former en Picardie ? - IUT de l’Oise / Creil (60) P rogramme La formation dure 2 ans (4 semestres). Le DUT est délivré après validation du 4e semestre.