Prologue De Philippe De Beaumanoir Coutumes De Beauvaisis

juridique considérable puisqu'il nous reste environ 500 000 tablettes de documents cunéiformes dans les grands musées européens. I - Les premiers codes Ces tablettes expliquent avec quoi se forme le droit. Les sources principales du droit sont : La coutume, principalement orale (ex : actes de pratiques (droit de successions) et juridiction locales comme l'assemblée des anciens) La loi rassemblées dans des codes La documentation des tablettes nous provient principalement de la pratique avec des textes

mais ce n’est pas un code dans le sens ou nous avons une succession de texte législatif (sans ordonnancement). La stèle est figurative, elle montre le dieu soleil qui explique le texte. La législation est placée sous le patronage divin. Dans le prologue et dans l’épilogue, Hammourabi insiste beaucoup sur le faite qu’il se met sous la protection des dieux, il insiste sur sa propre force et sa valeur, et sur le faite qu’il est le défenseur de la justice. Il affirme que le droit vient des dieux suprêmes

Je ne suis pas propriétaire de ce texte  Histoire du droit Régine Beauthier Histoire du droit et des institutions PROLOGUE : De l’Empire romain aux royaumes barbares I. L’héritage romain A. Aperçu de l’histoire politique et constitutionnelle L’Empire romain est une énorme organisation politique. Succédant à la Royauté et à la République, il a débuté au moment de l’émergence du christianisme, ce qui n’est peut-être pas une coïncidence

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

codification, même si elle est parcellaire. On parlait de compilations « fourre tout ». Cela va changer avec le droit romain qui est plus rationnel. Loi : Règle qui émane d’une autorité législative compétente (Pouvoir politique, institutions …) Coutume : Il n’y en a plus beaucoup aujourd’hui en France. Usage qui par sa répétition prend forme de droit. Habitude de la collectivité, elle va avoir une force contraignante. Exemple : Le Mariage. Jurisprudence : Ensemble des décisions judiciaires

C’est un recueil d’arrêt de justice : ce sont des cas d’espèce appelé jurisprudence. Ce texte est gravé sur plusieurs stèles ; l’une de ces stèles est au Louvre : intéressante car représente le roi devant une divinité assise, cette scène souligne le prologue du code qui met en relief que le souverain à une fonction religieuse : donc lois d’origine divine. Mais dans ce code les prescriptions religieuses tiennent une place moindre. Ce code se veut un règlement de paix. Le roi apparait comme un justicier

collective : I. L’historiographie. — II. L’épopée. CHAPITRE IV. — La renaissance intellectuelle au deuxième âge féodal : I. Quelques caractères de la culture nouvelle. — II. La prise de conscience. CHAPITRE V. — Les fondements du droit : I. L’empire de la coutume. — II. Les caractères du droit coutumier. — III. Le renouveau des droits écrits. Marc BLOCH — La société féodale 4 DEUXIÈME PARTIE : LES LIENS D’HOMME À HOMME Livre premier : Les liens du sang. CHAPITRE PREMIER — La solidarité du lignage : I.

« Resprivata » de l’autre. Avec cette dernière distinction, il y a une volonté de faire sortir le pouvoir politique du patrimoine du prince qu’il ne s’agisse plus d’une chose privée. Cette volonté a été faite pour des principes de succession. A la mort de Philipe le Bel, on a voulu repousser les prétentions du roi d’Angleterre à la couronne de France. Ce roi d’Angleterre s’appuie sur la succession du droit privé pour contrer cela, la cour royale a élaboré la théorie de la couronne qui dissocie la personne

Affermissement du droit public et du droit privé è consolidation du pouvoir royal. L’ares (=chose) publica et l’ares privata. Cette distinction avait pour objet de sortir le pouvoir politique du patrimoine du Prince è contestation de la succession du roi Philippe le Bel (= Guerre France / Angleterre). La théorie de la couronne s’applique et se crée une distinction entre la personne du roi (physique) et la couronne royale. - Disponibilité de la couronne - Inaliénabilité du royaume Au début du XIVème

faire sortir le pouvoir politique du patrimoine du prince pour que ce ne soit plus privé. On a pour objectif d’émanciper le royaume de la gestion propre aux choses privées. Pourquoi cette volonté? Problèmes de succession à la mort du dernier fils de Philippe le Bel. On a voulu repousser les prétentions du Roi d’Angleterre à la couronne de France qui s’appuyait sur les règles du droit privé. L’entourage Royal a élaboré la théorie de la couronne; la couronne n’est pas une Res privata, transmise par un