Prologue De Philippe De Beaumanoir Coutumes De Beauvaisis

judiciaire. M-A : pas de distinct° pénale/criminelle et civile. Institut° judiciaires : Institut° du latin « instituere » = créer, ériger, disposer, établir. Créer qlq chose qui va demeurer, durer ds le tps. L’institut° c’est ce que la loi ou la coutume a établi. Permet aux indiv de vivre ensemble ds structures « instituées ». On parle de « corps institués » par moment. Judiciaire : latin « judiciarius » de « judex,icis » = le juge. Judicus = jus diare = dire le droit. Instit° qui disent le droit

régime, assimilables à une constitution. {text:bookmark-start} {text:bookmark-end} Chapitre 1 : Des lois personnelles aux droits locaux (Vème – Xème siècles) {text:bookmark-start} {text:bookmark-end} *Section 1 : La* personnalité des lois Prologue : `"Il a plus aux francs, et il a été convenu entre eux et leurs chefs, que pour favoriser au sein du peuple le maintient de la paix, il fallait couper court à l’enchaînement sans fin des bagarres. Et de même qu’ils l’avaient emporté, d’un bras

des parties ; le prologue et l’épilogue sont décrits dans une langue poétique et décrivent le pouvoir ; le corps du texte qui présente les règles de droit est écrit en prose. En Mésopotamie ancienne, le droit s’inscrit dans une relation au divin. 1) une relation divine Le prologue du code évoque de très nombreuses divinités. Chaque dieu porte sur la stèle un petit signe qui évoque le caractère divin de la personne. Le nom du roi n’est pas précédé de ce signe, dans le prologue il est présenté

institutions, Économica, « Corpus », 3e éd., 2006. Norbert ROULAND, Introduction historique au droit, PUF, « Droit fondamental », 1998. François SAINT-BONNET et Yves SASSIER, Histoire des institutions avant 1789, Montchrestien, « Domat », 4e éd., 2015. Philippe SUEUR, Histoire du droit public français, XVe-XVIIIe siècles. La genèse de L’Etat contemporain, PUF, « Thémis », 2e éd., 1993-1994 (deux vol.) Sylvain SOLEIL, Introduction historique aux institutions, IVe-XVIIIe siècle, Flammarion, « Champs Université

n’était pas bien distingué de la religion. Le comportement social était régi par un ensemble de règles, dicté par les dieux à Numa. Les Romains vont distinguer un droit humain, l’IUS, essentiellement de caractère coutumier, non écrit, du FAS. Coutume= façon d’être des anciens, se transmet oralement, usage répété. Mus majorum= différents usages transmis par les anciens. Formules judiciaires et calendriers judiciaires gardés par pontifes et consuls. C’est pour obtenir une législation écrite

règles en usage pour les habitants de son royaume. Un texte est présent, divisé en deux styles d’écriture : poétique pour le prologue et l’épilogue. Le corps du texte qui présente les règles du droit est écrit en prose. La prose pour le droit, la poésie pour décrire le pouvoir d’origine divine. Sa force provient d’une relation divine. 1) La relation divine Le prologue du Code d’Hammourabi évoque un nombre important de Dieux, qui s’étendent jusqu’au Roi Hammourabi. Il est appelé à une vie

causes du changement de régime A - La mise en place de la tétrarchie B - La transformation de la nature du pouvoir impérial §2 - Le droit du Bas Empire A - Le triomphe de la loi impériale B - La compilation de Justinien C - Le renouveau de la coutume sous le Bas Empire §3 - La naissance du droit de l'Eglise DEUXIEME PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème) Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne (Vème-VIIIème siècle)

Ur-Nammu était le fondateur de la 3ème dynastie qui a dominé la cité d’Ur. Le roi de Sumer et d’Akkade possédait un empire sur qui englobait tout le Proche-Orient. On a des traces de cette culture jusqu’en Perse (est) et en Syrie (ouest). On connaît le prologue de ce code, et une trentaine de paragraphes. On l’a trouvé à Nippur. A Babylone, un roi nous a laissé un autre code: Hammourabi. C’était un roi entre 1792 et 1750 av Jc. Il a réalisé l’unification politique de la Mésopotamie lui aussi. Il e s’est

9ème s). Ce haut moyen âge est très marqué par l’influence germanique. Et, du point de vue du droit, la période est une période de déclin. * Le Moyen âge classique, l’époque féodale. C’est le 10ème, 11ème siècle. C’est le temps des coutumes. La coutume devient la principale source du droit jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. * La fin du Moyen âge, ou bas Moyen âge. C’est du 12ème au 15ème siècle. C’est la très forte influence du droit canonique, du droit de l’église. On redécouvre le

extrait d'une des leges Barbarorum (qui mettent par écrit les coutumes germaniques) source directe auteur: le Roi des Lombards Rotari ("à la chevelure rousse") contexte historique: les Lombards représentent la 3ème vague d'invasions, proprement dite. Puisqu'ils ne veulent pas "s'intégrer" aux Romains, ils veulent absolument sauvegarder leurs coutumes. Ils mettent donc par écrit (en latin mais termes germaniques subsistent)leur coutumes dans des Pactus (ou leges barbrorum). Ceux-ci garderont une