Promotion Des Exportations

principales dispositions réglementaires………………………………….17 1. Souscription du titre d’importation/exportation……………….. …18 2. Monnaie de facturation…………………………………………… 18 3. Délai de paiement……………………………………………… ….19 4. Réglementation des frais accessoires………………………….. ….19 5. Apurement du titre d’importation/exportation………………… ….21 L’ADMINISTRATION DES DOUANES…………………………………… 22 A- Les principes de base

Juillet 2011 Oumarou ZALLE- DEA/Master-NPTCI-Macroéconomie Appliquée-UFR/SEG-UO2-Promotion 2009-2011 DEDICACE A ma mère, à mon père, A mes frères et sœur (Awa, Salif et Assami), A mes regrettées sœurs Lizèta et Kadisso, que leurs âmes reposent en paix, Pour leur soutien indéfectible, Puisse ce travail vous apporter joie et réconfort. i Oumarou ZALLE- DEA/Master-NPTCI-Macroéconomie Appliquée-UFR/SEG-UO2-Promotion 2009-2011 SOMMAIRE DEDICACE .................................................

production français vers la Chine on oublie pourtant bien souvent de parler de la présence de produits français sur le marché Chinois. En effet, la France regorge d’atouts qu’elle utilise, encore insuffisamment dans certains cas, pour augmenter ses exportations. Le premier de ces atouts est la bonne image de notre pays et de ses habitants, la France représente en effet l’art de vivre, la courtoisie, la politesse et le luxe. Dès lors, elle doit accentuer ses efforts pour exporter des produits qui représentent

REGIMES ECONOMIQUES DOUANIERS AU MAROC I- Aperçu général Élément important dans la promotion des exportations, les régimes économiques en douane couvrent quatre fonctions économiques principales: ·        Le stockage ·        La transformation ·        L'utilisation ·        La circulation Ils permettent notamment: ·        l'entreposage des marchandises sous douane, ·        la transformation des matières premières et demi-produits dont les produits compensateurs sont destinés à l'exportation;

l’amélioration continue de ses processus. Cette démarche valorise ainsi, tant le personnel par son professionnalisme, que la société en termes d’image. II – Présentation des missions réalisées les plus significatives Exportation vers Dubaï a) Contexte de la mission Soletanche Bachy est une société qui produit du matériel de forage. Elle exporte principalement vers Dubaï, Johannesburg et au Mexique. Le 6 Mars, au matin, Soletanche Bachy nous a contactés

matériel photographique - Convention douanière relative à l’importation temporaire de matériel scientifique (Ordonnance n° 69-64 du 03/06/69) - Convention douanière relative à l’importation temporaire de matériel pédagogique D – EXPORTATION TEMPORAIRE : - Base légale : Articles 193 à 196 du code des douanes. - Convention de Kyoto – Annexe E8 LA FONCTION TRANSFORMATION – BASE JURIDIQUE : A – L’ENTREPOT INDUSTRIEL : - Articles 160 à 164 du code des douanes - Circulaire

mondiant A/ L’évolution du commerce La chine a ouvert ses frontières à la fin des années 1970. Elle a choisi un modèle de développement basé sur la promotion exportations. L’adhésion de la Chine à l’OMC en 2001 et les installations pour les entreprise étrangères à s’installer en Chine ont pour résultat une croissance spectaculaire des exportations Chinoise pour atteindre 1200 Milliards de $ en 2009. En 2010, la chine devient le premier exportateur mondial détrônant ainsi l’Allemagne. Elle s’est

rentabilité - les possibilité d’évolution - les opportunités exportaion controlés : l’entreprise maitrise ses produits soi directement ou soi par une entreprise implanté a l’étranger exportation sous traité : l’entrreprise a recour a des intermediaire, a la sous traitance pour le suivi de c produits exportation concerté : l’entreprise exporte en coopération avec d’autres entreprises la succursalle : un service d’une entreprise décentralisé de l’entreprise, elle n’a pas d’indépendance juridique

Pinay,ANTOINE (1891 1994) Introduction Les exportations et les importations constituent ce que l’on a coutume d’appeler les échanges extérieurs. Leur influence sur la croissance économique dépend du degré d’ouverture du pays. Les théories du commerce international cherchent à expliquer les flux d’échanges entre nations ainsi que leur avantage à la spécialisation. Au sens strict, le commerce international concerne toutes les opérations de vente et d’achat de marchandises réalisées entre espaces

période (OMC 1998). En outre, ces pays ont considérablement diversifié leurs relations commerciales, du point de vue tant géographique que sectoriel. La part des produits manufacturés dans leurs exportations est passée de 47 % en 1985 à 70 % en 1998. Ils détiennent aujourd’hui environ 25 % des exportations mondiales de produits manufacturés (contre moins de 7 % au début des années 70), ce qui reflète la force du mouvement d’industrialisation de cette partie du monde. Autre trait important, le mouvement