Propriété Intellectuelle Au Maroc

de propriété intellectuelle dont elle est titulaire sur un territoire défini. Franchise : La franchise commerciale ou franchise de distribution est un contrat temporaire et exclusif de commercialisation de produits ou de services par lequel le franchiseur concède à un franchisé (commerçant indépendant) , moyennant une rémunération (droits d'entrée fixes et redevance annuelle d'exploitation), le droit exclusif, sur une zone géographique définie, d'utiliser certains droits de propriété industrielle

développement économique : Cas de l’admission temporaire pour le perfectionnement actif ( A.T.P.A) Promotion 2005-2006 Présenté par : Mlle :NYANGUI ZITA Mr :GAHUTU EMMANUEL Encadré par : Mme : ZAHRA IHANNACH Mr : AHMED BOUDCHICH ROYAUME DU MAROC CENTRE DE FORMATION DOUANIERE STAGE DE SYNTHESE SUJET : Régimes Economiques en Douane, vecteur de développement économique : Cas de l’Admission Temporaire pour Perfectionnement Actif (A.T.P.A) PRESENTE PAR : Gahutu Emmanuel Nyangui Zita

source dans le code civile français qui organise toutes les questions civiles tels les obligations, les contrats, les personnes, la famille, les successions, la filiation, les sûretés, les biens, les régimes matrimoniaux et la publicité foncière. Au Maroc le droit civil trouve son siège dans(sa source) le DOC et il ne régit que les obligations et leurs sources, les contrats, les quasis contrats, les délits et les quasis délits. Les autres matières sont régis par des droits différents et qui trouvent

…5 Diachronique de Lafarge……….................................................................6 Les produits de Lafarge…………………………………………………….… ………………………….……… 7 Circuit de production du ciment ………………………………………….……………………………………8 Secteur cimentier au Maroc……………………………………………………..………………….……….….12 Usine de Meknès ……………………………………………………………………………………………………….15 Implantation de Lafarge Meknès …………………………………………………………………………….16 Fiche signalétique …………………………………………………………………………………………………….17 Organigramme de structure

Royaume du Maroc Ministère de l’aménagement du territoire, de l’eau et de l’environnement Etude sur les investissements directs étrangers et les avantages comparatifs des régions Note méthodologique AREA septembre 2006 Sommaire 1. Introduction et problématique 2. Etat des IDE au Maroc 3. Concepts a. IDE b. Attractivité des territoires c. Avantages comparatifs 4. Objectifs de l’étude 5. Méthodologie préliminaire 6. Références bibliographiques 7. Abréviations

Les inconvénients pour les franchisés .................................................38 Chapitre 3 : La franchise en Maroc ! 3.1/ Comment expliquer le développement de la franchise au Maroc ? 3.2/ Comment expliquer les problèmes actuels de la franchise au Maroc ? 3.2.2/ DONNÉES QUANTITATIVES SUR LA FRANCHISE AU MAROC ET EN FRANCE 3.4/ Typologie des franchises implantées au Maroc Conclusion .......................................................................................................

diverses manières de procéder à l’établissement d’une présence commerciale sur le réseau Internet. Le développement et la mise en ligne d’un site Web comportent plusieurs aspects juridiques dont le commerçant électronique doit être conscient. La propriété du site, le respect des œuvres qui le composent, le lieu de l’hébergement ainsi que la responsabilité en cas de panne du service sont au nombre des éléments qui soulèvent des questions juridiques. La troisième et dernière section de ce chapitre expose

échanges extérieurs du Maroc 4 1.3. Structure des échanges extérieurs du Maroc 7 Encadré : Evolution échanges avec l'Union européenne 9 2. Intégration multilatérale et régionale 10 2.1. Adhésion à l'OMC 10 2.2. Accord d’association avec l’Union européenne 11 2.3. ALE Maroc-Etats-Unis 12 2.4. ALE Maroc-Turquie 13 2.5. Accord d’Agadir 14 2.6. Cohérence des ALE conclus par le Maroc 15 3. Appréciation des effets préliminaires de la politique d’ouverture commerciale engagée par le Maroc 16 3.1. Libre échange

ROYAUME DU MAROC ECOLE FRANCAISE D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE EFET AGADIR NANEZ SURVEYOR TRANSIT • LOGISTIQUE • EXPERTISE R EALISE PAR : E NCADRE PAR : P ERIODE DE STAGE : ANNEE DE

ROYAUME DU MAROC [pic] |Module n°20: |L’ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL | Secteur : tertiaire Spécialité : technicien spécialisé en commerce Niveau : technicien specialise Document élaboré par : |Nom et prénom |EFP