Propriété Intellectuelle Au Maroc

Introduction générale : Le Maroc est encor considérer parmi les pays en voie de développement, qui soufre d’un ensemble des difficultés sur le plan économique et donc sur le plan social aussi. L’économie marocaine se trouve entraver par des problèmes qui demeurent très complexe et qui ont des racines très profond dans la structure marocaine global. L’économie nationale reste très attachée aux conditions climatiques et aux exportations des ressources naturelles comme les mines. La structure économique

Introduction 4 Première partie : Etude de l’entreprise « METRO Cash and Carry Morocco » 5 Chapitre N°1 : Présentation générale de l’entreprise 6 I) Fiche signalétique : 6 II) Secteur d’activité (Grande distribution): 6 III) La grande distribution METRO MAROC 7 IV) Organigramme de la société Metro : 8 Chapitre N°2 : Etude du Macro et Micro Environnement de l’entreprise 9 I) Diagnostic Macro-économique de l’environnement de la grande distribution 9 A) Certaines réformes structurelles ayant contribué

importations de véhicules au Maroc Accord de libre échange Maroc – AELE Accord de libre échange Maroc – UE Accord de libre échange Maroc – USA Accord de libre échange Maroc – Turquie Autres partenariats commerciaux du Maroc Analyse comparative des droits d’importation appliqués au niveau international y Synthèse Volet 3: Étude d’impact Volet 4: Scénarii Volet 5: Analyse comparative EA2 Volet 2: Analyse réglementaire V l t2 A l é l t i Cadre général … Le Maroc s’insère totalement dans le

Ministère de l’Economie et des Finances participe à la définition de la politique douanière nationale en assurant la mise en ?uvre à travers les missions suivantes : 1. La Promotion de l’investissement L’ADII contribue au développement économique du Maroc. Son intervention dans la promotion de l’investissement revêt plusieurs aspects dont en particulier : o L’application des dispositions relatives aux avantages fiscaux accordés aux matériels, outillages et biens d’équipement importés ; o La promotion

plus de 37 millions de livres en 1997. A ce problème de cible marketing, s’ajoute pour les deux marques le problème de la contrefaçon. La contrefaçon se définit donc comme l'utilisation sans droit d'un élément de la propriété intellectuelle protégée par le Code de la propriété intellectuelle (loi 91-7 du 4 janvier 1991 modifiée par la loi 94-102 du 5 février 1994)[1]. Elle consiste à reproduire les éléments essentiels et caractéristiques d'une marque, d'un dessin, d'un modèle ou d'une œuvre artistique

Le Maroc a choisi d’opter pour un libéralisme économique, une libéralisation des échanges internationaux et une multiplication des conventions et accords économiques. Dans ce contexte, l’économie informelle pose un grave problème parce qu’elle s’impose comme une concurrence déloyale qui ternit l’image du Royaume. Certaines mesures peuvent, toutefois, permettre de pallier le phénomène. Salaheddine Kadmiri, président du Pôle Libéralisation de l’Economie du Comité National de Mise à Niveau, l’a

ils n‟ont pas pu décrocher des Jobs intéressant (Entrepreneuriat de nécessité). Les jeunes brillants préfèrent le Salariat. On pense que promouvoir l‟entrepreneuriat chez les jeunes élèves est une étape cruciale dans le développement d‟un nouveau Maroc. Dans ce travail on va présenter nos études ( à travers des Benchmarks, des discussions et des analyses …), nos analyses, et nos propositions de chaque constituant du programmes selon différentes scénarios pour donner plus de flexibilité à s‟adapter

permet la production et la vente des biens et des services qui répondent à un besoin par l’intermédiaire de la mise en œuvre de moyens humaines et matériels. On peut dire une entreprise n’est pas uniquement la propriété de son seul créateur. Elle est par la force des choses la propriété commune de l’entreprise des partenaires économiques (Etat, la banque, le personnel, les fournisseurs, les clients…….). 2. l’entreprise est un système finalisé : un système finalisé est affecté d’un ou de

l’environnement politique, économique et social. Quel est donc le parcours qu’a suivi le système judiciaire au Maroc dans son évolution ? II- Historique du système judiciaire Marocain : 30 mars 1912 institution du protectorat français au Maroc, 12 août 1913 Institution d'une législation nouvelle et de juridictions françaises au Maroc, 2 mars et 7 avril 1956 reconnaissance de l'indépendance du Maroc par les Gouvernements français et espagnol, 2 juin 1964 vote de la loi relative À l'unification des

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