Province de Liège

participants la Russie, l’Autriche, la Prusse et la Grande –Bretagne avait pour objectif principal de faire échec à la montée expansionniste de la France Napoléoniennes. De ce congrès émerge une nouvelle Europe et particulièrement l’ union des provinces belges et Hollandaises au sein d’un nouveau royaume de Belgique et de Pays-Bas qui sera confié à un roi hollandais nommé Guillaume 1er d’orange .Cette révolution belge amorcée à partir de 1830 qui sera une remise en cause de l’Europe de Vienne aura

par Colbert. 19 août Décès de Blaise Pascal. 27 octobre Traité entre la France et l'Angleterre. décembre Molière crée l'Ecole des Femmes. 1663 8 février Louis XIV met en place l'Académie de peinture. 14 février Le Canada devient une province de la France. 15 septembre La Cour est logée pour la 1ère fois à Versailles et Louis XIV y tient Conseil. 19 décembre Louise de la Vallière accouche du premier bâtard de Louis XIV 1664 2 janvier Colbert devient Surintendant des bâtiments

Protection civile compte actuellement six unités opérationnelles : * Brasschaat (intervient à Anvers et dans le Limbourg) * Spécialité : approvisionnement en mousse, super canon, cuisine mobile et réfectoire * Crisnée (intervient à Liège) * Spécialité: plongeurs, décontamination, 1er départ incendies, service ambulance, garage central * Ghlin (intervient à Namur et dans le Hainaut) * Spécialité : matériel logistique lourd * Jabbeke (intervient en Flandre occidentale)

Thème 10 : La gestion du contentieux 1. Tableaux : La Belgique compte cinq grandes zones judiciaires ou ressorts : * Liège * Mons * Bruxelles * Anvers * Gand Ces ressorts sont divisés en 27 arrondissements judiciaires ayant chacun un tribunal de première instance, un tribunal du travail et un tribunal de commerce. Les arrondissements sont à leur tour divisés en 226 cantons judiciaires abritant chacun une justice de paix. 2.1. La Cour de Cassation : La cour

janvier 1622 à Paris. Fils d’un tapissier, Molière fait ses études chez les jésuites avant d’aller étudier le droit à Orléans. Avec Madeleine Béjart, il crée l’Illustre-Théâtre qui est un échec à cause de nombreuses dettes. Il quitte Paris pour la province, il y restera treize ans. En 1658, il revient à Paris pour jouer “Nicomède et le dépit amoureux” devant le roi-soleil, Louis XIV. C’est la pièce “Les précieuses ridicules” en 1659 qui lui apporte la célébrité. Molière obtient du roi des lieux pour

mains des ducs de Bourgogne, puis des Habsbourg et enfin de l'empereur Charles Quint. La Belgique fait alors partie des dix-sept provinces du Saint-Empire romain germanique, puis tombe dans le giron espagnol, léguée par Charles Quint à son fils Philippe II, roi d'Espagne. C'est sous son règne que les Pays-Bas font sécession d'avec la Belgique, et deviennent les Provinces-Unies. Au traité d'Utrecht de 1713, la Belgique, appelée Pays-Bas du Sud, revient sous domination des Habsbourg d'Autriche. Pour

première mime féminine de mon temps » écrit-elle) dans des tenues très légères (la Préfecture de Police interdit notamment son spectacle de pantomime nu sous une peau de panthère), puis se produit au théâtre Marigny, au Moulin-Rouge, au Bataclan ou en province (ces spectacles transparaîtront dans La Vagabonde ou L’envers du music-hall). Ce sont des années de scandale et de libération morale : elle divorce de Willy en 1906, connaît plusieurs aventures féminines, notamment avec Mathilde de Morny (Missy)

citoyens et les conseillers provinciaux, et composé de sénateurs cooptés : choisi par les autres sénateurs) Niveau provincial : Pouvoir exécutif : exercé par la députation permanente (élu par les conseillers provinciaux) et par le gouverneur de la province (proposé, puis nommé par le roi) Pouvoir législatif : exercé par le conseil provincial (membres élus par les citoyens) Niveau communal : Pouvoir exécutif : exercé par le collège des bourgmestres (proposé, puis nommé par le roi) et par les échevins

une guerre que Louis XIV mena en 1667-68 contre l’Espagne. Pour justifier les prétentions qu’il formulait au nom de son épouse Marie-Thérèse sur une partie des Pays-Bas espagnols, le roi invoqua le « droit de dévolution », en usage dans certaines provinces belges. Ce droit voulait que les immeubles apportés en mariage par l’un des époux devinrent la propriété des enfants du premier lit lorsque le père ou la mère contractaient un second mariage. Or, Marie-Thérèse était fille du premier lit de Philippe

transformations progressives du droit de superficie, ne risqueraient-ils pas de le faire tomber en désuétude ? BIBLIOGRAPHIE LEGISLATION Circulaire du 20 Juillet 2005 relative aux ventes d'immeubles ou acquisitions d'immeubles par les communes, les provinces et les C.P.A.S. ainsi qu'à l'octroi de droit d'emphytéose ou de droit de superficie, M.B., 3 Août 2005 Arrêté Royal du 8 Novembre 1998 autorisant l'Etat à constituer des droits de superficie au profit de Belgocontrol et de la société anonyme de