Présuposé

largement sous l’autorité du prefet de région qui est le coordonateur de bassin. Agence de l’eau garonne Artoi picardie Loise belge Rameuse Rhone, mediteranée, corse Serve normandie. Le decoupage des agences de bassins s’appui sur des présuposé logique ! ils ne sont que la résultante d’un certain nombre de groupe de pression qui on agit à l’époque. Ces agences de bassins ne concernent que la métropole, il existe outre mer des structures en partie différentes : elles portent le titre d’office

( pas de responsabilité du commettant). Les difficultés surgissent lorsque le présuposé exerce ses fonction mais les détourne de ses fonctions : cette question a provoquée une longue division des chambres de la cour de cass entre le chambre criminelle et la 2ème civile. ==>Selon la 2ème civile, le comettant rest responsable dès lors que l'acte est fait dans la finalité de ses fonctions , inversement si le présuposé a agi dans un but étranger alors le commettant n'est pas responsable : exemple du

( pas de responsabilité du commettant). Les difficultés surgissent lorsque le présuposé exerce ses fonction mais les détourne de ses fonctions : cette question a provoquée une longue division des chambres de la cour de cass entre le chambre criminelle et la 2ème civile. ==>Selon la 2ème civile, le comettant rest responsable dès lors que l'acte est fait dans la finalité de ses fonctions , inversement si le présuposé a agi dans un but étranger alors le commettant n'est pas responsable : exemple

jeunes de -21 ans, les femmes, et les noirs américains. 4) Le modèle du rationnel choice Nouveau paradigme Anthony Downs «  an economics theorie of démocratie » 1957 et il applique la théorie économique à l’explication du vote, 1er présuposé l’électeur est rationnel, il agit selon ses intérêts il cherche à maximiser ses gains et minimiser ses coups, il est capable de choisir entre plusieurs alternatives qu’il peut hiérarchiser entre elles, deuxième postulat, les parties sont des entreprises

d’intermediaire : ⇨ Chacun sait que tout le monde veut de la monnaie ⇨ Et tout le monde veut de la monnaie Cette fonction de la monnaie constitue le pouvoirs liberatoire de la monnaie : libère des dettes La monnaie comme intermediaire des echange presupose la confiance : pour qu’elle puissent fonctionner il faut que tout le monde accepete la monnaie en echanger. J’ai confiance en se morceau de papier qui pourtant ne vaut rien mais si il est accepter vaut beaucoup. Ce precesus de confiance est conforter

de règles générale: Dans toutes décisions de justice on peut distingué deux choses, l'un individuel ( il s'incarne au prmier chef dans le dispositif et apporte une solution à l'espèce) et l'aspect généralisant ( la solution repose souvant sur un présuposé générale qui s'exprime à travers la motivation). La Cass à naturellement tendance à privilégié la fonction généralisante, ses décisisons, plus spécifiquement ses arrêts de principes ont vocations à guidé dans le futur les décisions des juges du

de devoirs . Ce serait le Cahos le désordre et l'Anarchie . Donc c'est parce que il est libre que l'homme ce donnent des devoirs et le devoirs n'est pas le contraire de la liberté mais son essence . La morale enfin contien la notion de bonheur le présuposer cet que l'Homme immorale ne peut pas être Heureux tandis que l'Homme morale méritent le bonheur et même si il vit dans un monde immorale il peut l'attendre quand même . I . La fondation et l'esprit de la morale Petit arbre ) La morale et

réalisation du présupposé de la règle (2 éléments: le présupposé: cond d'application: le type d'évènement dont la réalisation entraine l'application de la règle. (ex: 1382 du code civil: "Quiconque cause un dommage à autrui doit le réparer") LE PRESUPOSE : de l'article est la faute et l'existence d'un dommage. Et LE DISPOSITIF: ce qui définit ce qui est prescrit par la règle: interdiction, obligation, permission: on doit réparer le dommage. Si le présuppose n'est pas réalisé alors la règle n'est

illusoire de poursuivre les préposé d'un professionnelle qui est insolvable. On decide que ces professionnelle seront responsable sans faute des méfait de leur employé, il seront tenue d'indenisé les client pour les fiat delicteux commis par leur presuposé, encore même que leurs patrons n'est ni complice ni coauteur du fait. Paragraphe 2 : les dommage causé au passant. A Rome le preteur à étiqueter grace a son umperieum des reglementations de voiries qui sont destiné a protéger les passant contre

la looi qui est expresion de la volonte generale 2)L’assemblee Lorsque lon a parle de la revolution on a parle de coup d’etat. L’assemblee s’est auto attribuee ses pouvoir en dehors de toute regle, la constitutante est extra legale. L’assemble presupose l’unanimite de la nation et que le roi reconnaît sa presence (car il n’a pas fait donner l’armee contre les deputres). En pratique l’assemblee detient le pouvoir constituant, elle detient le pouvoir legislatif (sans aucune limite) et enfin elle exerce