Quel Est Le Statut De La Gaule A Lepoque Imperiale

personnalité des lois Le principe aujourd’hui comme à Rome est que les lois ne sont pas personnelles mais territoriales. Un individu vit sous l’emprise des règles de droit en vigueur dans le pays où il habite. C’est le cas aujourd’hui en France dans la totalité des pays occidentaux et dans la plupart des autres pays. Il existe des systèmes de statut personnel : c’est un système dans lequel les attributs sont donnés en fonction de nos origines. A. Les causes du système Les Gallo-romain vivaient sous

Histoire des institutions Introduction : Droit = produit de l’histoire. Ex : code civil de 1804 > héritage du droit romain et du droit coutumier Pour comprendre le droit français il faut en connaître son histoire. Histoire = science s’attachant à étudier l’ensemble des faits et événements du passé de l’humanité. L’historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques. On se focalisera sur les faits politiques. Nous allons retracer l’évolution des origines des institutions. Institution

TD histoire du droit séance 3 Le pluralisme politique du moyen age et la transition de la personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous

le seul maitre à Rome. Le 13 janvier 27, les bases du pouvoir d'Octave on été décidés au sénat c’est-à-dire que le sénat à donné tous les pouvoir à Octave. Cela lui a permit d’officialisé son pouvoir. Le 16 janvier 27, Octave reçu du sénat le titre d’auguste c’est-à-dire qu’il renforce les pouvoirs des organes de l'état. Ces pouvoir on été précisés en 23, le sénat a donc attribué la puissance du sénat à vie, le pouvoir imperium proconsulaire sans limite de temps et d'espace. Octave a donc un pouvoir

que le droit ? Comment se forme t-il ? Les raisons d’existence du droit ? Le droit : C’est une matière multiforme. Celui-ci est le produit d’une maturation qui est lente et le droit est présent a tous les stades de l’évolution d’une société. Il sera question de s’intéresser au stade d’évolution du roi lié a l’histoire politique et l’idée est de suivre le développement du droit. Thème 1 : L’orient ancien : Naissance du droit Le droit permet de régler les rapports unissant les hoes, la caractéristique

HISTOIRE DES INSTITUTIONS. CHAPITRE 1 : LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE. SECTION I : LA CONSTITUTION DE SEPTEMBRE 1791. Elle a été élaborée aprés deux ans et deux mois de discussions. Les nouveaux équilibres institutionnels proposés s'inscrivent tous en contre point de la monarchie absolue. On veut repartir à zéro. Même aprés la fuite manquée de Varennes et malgrè la pression de certains députés par prudence ms aussi par respect les constituants evitent de remettre en cause la forme monarchique

droit actuel. L'égalité est importante en droit, il ne faut pas hésiter à dire "je" (connaître l'identité du droit). Quel est le passé du droit pour mieux le comprendre et comprendre quel en sera son avenir. C'est du droit comparé à travers l'Histoire. L'apport et la force permanents du droit. Il y a toujours eu du droit dès qu'il y a eu une société. Le cours va nous montrer que les règles juridiques changent souvent. Donc, ili y a une grande relativité des règles du droit, alors il ne faut pas absolutiser

principaux : la Grèce et Rome. On s’en tiendra à l’Antiquité « classique » : gréco-romaine. Tendre à l’Orient le champ d’étude est intéressant à titre de comparaison, mais il n’y a pas la question de la filiation, qui est la question dominante pour l’Antiquité classique. En Occident, le droit, les institutions, le pouvoir, la société même vont se structurer en faisant référence au modèle gréco-romain. On définira le modèle gréco-romain. En quoi a-t-il pu définir des cadres, des structures pour