Quelles Sont Les Différentes étapes Nécessaires à La Mise En Place De L Impôt

Rapport de stage sous le thème de : Aspects juridiques et fiscaux de l’implantation d’une Entreprise Etrangère au Maroc. Préparé par : Mlle Kanta Korotoumou étudiante en deuxième année de Master Droit Economique et des Affaires à la Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Souissi Rabat. Sous l’appréciation de : Mr Ahmed- EL Idrissi Année universitaire 2008- 2009 Sommaire Présentation de l’Entreprise

Objet du cours : Ce cours a pour objet de faire acquérir aux étudiants l’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des finances de l’Etat, de ses fondements juridiques, de son élaboration à son vote et à son exécution, au contrôle et à l’agencement de ses recettes et de ses dépenses. Au préalable, l’acquisition des connaissances relatives à la genèse du mot finance(s), du domaine d’intervention des finances publiques, à l’évolution des finances publiques revêt un

GUIDE PRATIQUE DU CREATEUR Les étapes de la création de votre entreprise Agence pour la création d’entreprises © APCE 2010 SOMMAIRE Première phase : La naissance de l'idée ...................................................... Page Où trouver l’idée ? ........................................................................ Page De l’idée au projet ......................................................................... Page 3 3 4 Deuxième phase : L'élaboration du projet .

------------------------------------------------- Activités prévues : Transformations et commercialisation ------------------------------------------------- Aspect innovation : Marché nouveau ------------------------------------------------- Emplois à créer : 10 ------------------------------------------------- Financement ------------------------------------------------- Coût total : 3 035 000F ------------------------------------------------- Apport des associés:1 035 000F -------------------------------------------------

Guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière Direction générale de l’offre de soins AVERTISSEMENT Le présent guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière, applicable à partir du 1er janvier 2012, annule et remplace le tome 1 des BOS diffusés depuis 1997. Il s’agit des éditions suivantes : • BOS N° 97/2 bis • BOS N° 2004/4 bis • BOS N° 2007/6 bis Les tomes 2 et 3 feront l’objet de publications ultérieures. Direction générale de l’offre de soins 2 Avis

Chez TOGO Chez TOGO le plaisir est dans le goût Module : Initiation à la recherche Elément du module : Entreprenariat Encadré par : Pr Amina KCHIRID Réalisé par : ▪ Taby Mahmoud CNE : 10 28330150 ▪ Moutaouakkil El Oudghiri Aicha CNE : 10 28328402 ▪ Mrhar soukaina CNE : 10 28328412 Sommaire I. Présentation du Projet 1. Le concept, l’idée 

Savoir exactement à qui faire confiance et oser s’aventurer dans les sentiers de l’incertitude sont les principales qualités requises pour un banquier exerçant son métier avec habilité et art. Il ne suffit pas au banquier de mettre à la disposition de sa clientèle les différents modes de financement ayant pour but de satisfaire leurs besoins, mais de définir au préalable les raisons de ces besoins qui vont orienter et justifier sa décision en matière d’octroi de crédits. A cet effet, le montage

Introduction Partie 1 - La formation à l’ASIP Santé, outil stratégique ? p.6 1. Présentation de l’ASIP Santé p.6 2. La mise en place et le suivi du plan de formation 2012 à l’ASIP Santé p.10 3. Marché de formation et organismes de formation à l’ASIP Santé p.14 4. Mise en place du DIF à l’ASIP p.16 5. Formation et stratégie p.18 6. Stratégie de l’ASIP Santé, importance et impacts p.21 Partie 2 - La formation (apports théoriques) p.25 1. Qu’est ce que la formation

2 CHAPITRE 1 : INTRODUCTION 2 Section 1 : Définition et objectifs de l’audit fiscal 2 Section 2: Principes de base régissant l’audit fiscal 7 CHAPITRE 2 : MISE EN PLACE D’UNE CELLULE D’AUDIT FISCAL Section I : Place de la cellule d’audit fiscal au sein de l’organigramme de l’entreprise 8 Section 2: qualité et compétences des auditeurs 8 Section

Europe et mondialisation A) L'intégration européenne Problématique : Comment expliquer la marche vers l'intégration européenne (1) et (2) ? Comment l'Europe s'est-elle dotée d'une monnaie unique et quelles sont les défis de la zone Euro (3) ? 1) L'intégration régionale Cf doc 2 page 364 Doc a L' Union Européenne (UE) est une zone d'intégration économique au même titre que les autres zones régionales (ALENA, MERCOSUR, …) Cependant, l'UE, à la différence des autres zones