Questionnaire Controle Interne Opcvm

d’administration Les règles de gouvernance dans les Banques Populaires Les responsables du contrôle des comptes 11 12 éLémENts fINANcIERs 2006 Rapport de Gestion Évolutions récentes et perspectives États financiers consolidés au 31 décembre 2006 Notes et annexes consolidées Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 103 104 132 134 142 245 19 26 30 2 Les mécanismes financiers internes au Groupe 32 ORGANIsAtION dU GROUPE Préambule Principaux actionnaires Organigramme

gestion du risque opérationnel 54 1. Les dimensions de la gestion active du risque opérationnel 54 2. Première dimension : notification de pertes internes 55 3. Deuxième dimension : tableaux de bord 60 4. Troisième dimension : Les indicateurs-clés de risque de performance 63 5. Quatrième dimension : auto-évaluation des risques et des contrôles 65 SECTION III – La réforme de Bale II 67 1. Passage de Bale II à Bale III 67 2. Les objectifs de la réforme 67 3. L’impact de la réforme 68

Les obligations liées aux Accords de Bale II ……………………………………….. 63 Classifications des expositions ………………………………………………… 63 Conformité aux exigences minimales ………………………………………. 64 Conception d’un système de notation interne …………………………… 64 Les opérations liées aux systèmes de notation internes …………………. 65 Les règles prudentielles édictées par Bank Al Maghreb …………………………… 66 Directive relative aux éléments d’informations minimums …………………….. 66 Classification des créances en souffrance et provisions ………………………

2 ème COMMISSION Les services dédiés au contrôle fiscal : quelle organisation ? 2 Problématique : ème commission Les services dédiés au contrôle fiscal : quelle organisation ? L’administration fiscale poursuit à travers sa mission de contrôle trois objectifs principaux. Elle doit veiller à une répartition équitable de la charge de l’impôt sur l’ensemble des contribuables en sanctionnant les comportement frauduleux, encourager le civisme fiscal et, sur un plan plus budgétaire

- 53 - COMMUNICATION À LA COMMISSION DES FINANCES, DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION DU SENAT Article 58-2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances La gestion des procédures publiques de la COFACE SOMMAIRE PARTIE I : MOYENS, PROCÉDURES DE DÉCISION ET ORGANISATION.................................................................................... 4 I. LE RÔLE DE LA COFACE : UN PRESTATAIRE DE SERVICES POUR LE COMPTE ET AVEC LA GARANTIE

Hypothèses 41 Chapitre III. Etude de satisfaction de la clientèle de la BMCI sur la carte « REFLEX » 44 III.1. Problématique : 44 III.2. Présentation de la carte REFLEX : 45 III.3. Méthodologie de l’étude : 47 III.4. Présentation du questionnaire et des résultats : 50 Chapitre IV. Recommandations 60 CONCLUSION Introduction Générale Le Maroc compte actuellement 2.000 guichets automatiques (GAB), il est remarqué que l'utilisation des cartes bancaires est toujours mal conçue

famille, mes ami(e) s et collègues pour m’avoir soutenu et encouragé dans tous les moments difficiles. SOMMAIRE LISTE DES ABREVIATIONS INTRODUCTION GENERALE 5 6 CHAPITRE I. ACTIONNARIAT SALARIE: ASPECTS CONCEPTUELS Section 1. Les acteurs internes de l’entreprise Section 2. Evolution du concept « Salarié » Section 3. Jeux de pouvoir dans l’entreprise : Conflits d’intérêts 12 14 45 59 CHAPITRE II. ACTIONNARIAT SALARIE : ASPECTS THEORIQUES Section 1.Présentation de l’Actionnariat salarié

préliminaire : Le système bancaire marocain : vue d’ensemble…………………..………19 Première partie : L'audit interne dans le système bancaire marocain : des pratiques limitées aux fonctions classiques. Chapitre 1 : Typologie et évaluation des risques bancaires Section 1 : Typologie des risques bancaires………………………………………..……………...…………………..39 Section 2 : Critères d'évaluation et dispositifs de contrôle………………………………………….…………56 Chapitre 2 : Spécificités de l'audit bancaire Section1 : Principes d'audit en

voie de banalisation. C’est avec le même objectif qu’en décembre 2005 a été achevée la refonte du cadre législatif et réglementaire relatif au contrôle des investissements étrangers dans les domaines spécifiques de la défense et de la sécurité publique. Ces dispositions du code monétaire et financier1 permettent de contrôler efficacement la prise de contrôle d’entreprises françaises sensibles, et ont inspiré des règlementations similaires dans d’autres pays européens tel que le projet de loi adopté

l’élaboration de la stratégie | |137 | |Introduction | | | |Section n°1  : Analyse des facteurs internes et externes | |138 | |Section n° 2 : Les axes stratégiques proposés | |145 | |Conclusion