Rabat D Arret

maghrébin sur : « L’administration de proximité : concept et implications » organisé par la REMALD et l’Ecole Nationale de l’Administration, avec le concours de la Fondation Hanss Seidel, le jeudi 24 et vendredi 25 novembre 2005 au siège de l’ENA, Rabat. 3 Extraits des discours royaux sur la régionalisation : http://www.pncl.gov.ma/fr/Discours/Trone/Pages/default.aspx. 4 El Yaâcoubi Mohammed, La notion de régionalisation avancée dans les Discours Royaux, REMALD n° 94-95, septembre - décembre 2010

par le croisement avec l’axe maghrébin. On accorde une place de choix à cet axe maghrébin, Rabat-Oujda qui constitue un élément primordial aussi bien de l’organisation de l’espace national que de l’intégration ultérieure au Grand Maghreb. Ce parti d’aménagement peut être résumé simplement sous la forme d’un croquis : DAT– SNAT 7 SCHEMA DE STRUCTURE Europe Tanger-Tétouan Nador RIF GHARB Fès-Meknès Rabat-Salé Algérie Seuil de Taza Oujda Casablanca TADLA Moyen Atlas ORIENTAL Marrakech HAUT

الشريعة السلمية الصفحة 157] La position de la jurisprudence n’est pas stable à travers ces jugements et ces arrêts. Elle considère que le contrat de RHAAN est sous la forme d’un acte sous seing privé régulièrement rédigé et qui contient les mentions nécessaires pour l’identification dudit immeuble toujours non immatriculé.[footnoteRef:4] Ainsi que dans un arrêt de la cour d’appel de Rabat qui rend le contrat de RHAN valable dés "…sa constitution dans un acte avec livraison du titre de propriété."

Casablanca détermine l'envoi d'un corps de troupes qui occupe le port et la région voisine de la Chaouia sous le commandement du général Drude. Le Maroc revient au coeur de la rivalité franco-allemande en septembre 1908, quand la police française arrête à Casablanca des soldats de la Légion étrangère que les agents consulaires allemands ont aidé à déserter. Berlin et Paris comprennent malgré tout qu'il est de leur intérêt commun de calmer le jeu. Les deux puissances concluent le 9 février 1909

fonctions de juges au sein des tribunaux français. Leur rôle est de trancher les litiges qu'ils soient d'ordre civil ou d'ordre pénal. La magistrature du siège, ou magistrature assise, tient son nom du fait que les juges rendent leurs jugements ou arrêts assis. Parmi eux, on trouve le juge d'instruction, le juge des enfants, le juge aux affaires familiales... 2) Les magistrats du parquet, ou du ministère public, ont pour mission d'exercer l'action publique et de requérir l'application de la

Sous le thème Analyse calcul de la rentabilité client cas «  banque populaire » Soutenu t le : .par M. AMINE MARIOUS Stage effectué du 21 avril au 21 aout 2014 Nom de l’entreprise : BANQUE POPULAIRE REGIONALE RABAT- KENITRA Membres du jury Président : Encadrant : Mr JAMAL TLATY Suffragant : Tuteur Professionnel :

habous est approvisionné par les produits d’adjudications de bail des terres agricoles et la gestion du patrimoine immobilier, propriété des Habous. i. FOND GENERAL AUTOMOBILE : Il s’agit des fonds récoltés des assurances qui se situent sur l’axe Rabat-Casablanca. C’est un compte rémunéré sur décision de la direction générale. Ce compte sert à indemniser les personnes qui sont victimes d’accidents automobiles dont le responsable de l’accident est non assuré ou non identifié, et cela à travers l’avocat

entretiens menés par la CIJ essentiellement en avril 2013. Ces entretiens et conversations avec des victimes de violations des DESC, avec des usagers et acteurs de la justice plus généralement ont eu lieu dans les villes suivantes et leurs alentours : Rabat, Casablanca et Ouarzazate. Nous espérons que les résultats de ce processus, la recherche et les consultations qui forment la base de la présente étude seront une référence utile aux victimes de violations des DESC et à leurs représentants. Le panorama

la colonisation persistées à cette époque. En application du dahir 2 mai 1926, différentes banques populaires se sont constitués : | Casablanca | 1930 | | Rabat | 1931 | | Mèknes | 1932 | | Oujda | 1933

chercher à n’employer que des mots simples, précis et concrets (Annexe 8). x Anatole France Si j’utilise des mots simples quand je parle, c’est simplement pour être sûr de comprendre ce que je dis. François Michelin x De même, un mot inusité arrête l’auditeur. Éviter le “jargon” est la condition sine qua non pour être entendu et compris par des non initiés, c’est-à-dire dans la majorité des cas. En effet, plus un responsable se trouve haut placé dans la hiérarchie, plus il doit diriger un nombre