Rapport De Stage 2eme Annee Tc

ma période de stage. Mes remerciements s’adressent également à Mme Kenza KABBAJ, Mr A. BELHACHEMI, et Mr K.BAHHOUSS pour leurs précieux conseils et leurs coopérations au bon déroulement du stage. Je tiens également à remercier Mr. XXXXXX de m’avoir honoré en présidant mon jury. Mes remerciement d’adressent également à XXXXXX pour avoir jugé mon travail. C’était un honneur. Ma reconnaissance va au personnel qui par sa collaboration et sa plaisance ont rendu ma période de stage aussi utile qu’agréable

ancienne de compétence continue à s’appliquer quand au moment de l’entrée en vigueur de la loi nouvelle, la juridiction initialement saisie avait déjà rendu une décision intéressant le fond de l’affaire. La solution est logique. Il y a un 2ème tempérament : la loi ancienne continue aussi à s’appliquer quand la loi nouvelle met en cause le fond du droit. Exemple : en matière probatoire, quand la loi nouvelle concerne l’administration de la preuve elle s’applique immédiatement aux

ces décisions peuvent faire l’objet. La procédure pénale a été règlementée en France pendant 150 ans par le Code d’instruction criminelle de 1810, code napoléonien. Le nouveau code a été introduit par la loi de 1957. Il est depuis modifié chaque année. L'intéret de la procédure pénale est de deux ordres : - pour la société, victime d’infractions. - Pour l’individu aussi, considéré à tord ou à raison comme étant l’auteur de l’infraction commise. En premier lieu la procédure pénale est

COFOGE COnception de FOndations GEothermiques Rapport Final Département Energie Santé Environnement Pôle ENergies Renouvelables COFOGE COnception de FOndations GEothermiques Rapport Final Auteurs : Peter RIEDERER, Gérard EVERS, Daniel GOURMEZ, Florence JAUDIN, Pascal MONNOT, Vincent PARTENAY, Sandrine PINCEMIN et Etienne WURTZ La reproduction de ce rapport n'est autorisée que sous sa forme intégrale, sauf clauses spécifiques explicitées dans la convention liant le CSTB et le donneur

BENDJELLOUL Fatima Zahra - LAAROUSSI Khadidja Présenté le 01 Juillet 2013 devant le jury composé de MM. - Mr BOUDEFLA Amine (Président) - Mr MATALLAH Houcine (Encadreur) - Mme ILES Nawel (Examinatrice) - Mr BELABED Amine (Examinateur) Année universitaire : 2012-2013 Remerciement En préambule à ce mémoire nous remercions ALLAH qui nous a aidé et nous a donné la patience et le courage durant ces langues années d’étude. Ces remerciements vont tout d’abord au corps professoral et administratif

se lancer dans ce type de démarche mais il n’existe pas qu’une seule façon de faire : l’entreprise doit développer une politique cohérente au regard des principaux enjeux qu’elle aura identifiés et définir sa stratégie et son plan d’action par rapport à ces derniers. Dans ce contexte, le rôle et l’implication des fédérations professionnelles apparaissent fondamentaux pour accompagner et aider leurs entreprises, notamment à travers des référentiels sectoriels répondant à leurs enjeux spécifiques

ces structures sociétaires peuvent être envisagées. 1ère classification : elle consiste à classer les sociétés selon le nombre des associés et il s’agit de faire la distinction entre les sociétés pluripersonnelles et les sociétés unipersonnelles. 2ème classification : elle est fondée sur la nationalité de la société et on distingue les sociétés françaises des sociétés étrangères. Toute société qui a son siège social en France est française et est donc soumise à la loi française. La règle est posée

Rapport No. 40344-SN Sénégal A la Recherche de l’Emploi – Le Chemin vers la Prospérité Mémorandum Economique sur le Pays Septembre 2007 PREM 4 Région Afrique Document de la Banque Mondiale L’illustration de la couverture de ce rapport a été réalisée par Monsieur Diarra Diakathé – le gagnant du concours organisé par le bureau de la Banque mondiale à Dakar sur le thème « sortir de la pauvreté par le travail ». Ce concours a pris place parmi un nombre d’écoles et d’associations de la jeunesse

franco-belge qui a proclamé le rôle prépondérant du milieu social qui entoure l’individu. Ici, on met l’accent sur les facteurs mésologiques (facteurs lié du milieu social). On tien compte du milieu familiale… Il ya des criminologues qui ont mis en rapport la géographie, les climats et les saisons. Ils ont essayé de mettre en avant que dans le sud, pendant les périodes chauds, il y avait plus de crimes au contraire dans le nord plus de vol. La loi de l’imitation faite par Tarde : les actes les plus

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Laboratoire d’Analyse et d’Architecture des Systèmes GROUPE RIA ROBOTIQUE ET INTELLIGENCE ARTIFICIELLE RAPPORT D’ACTIVITE JANVIER 1999 – DECEMBRE 2001 GROUPE ROBOTIQUE ET INTELLIGENCE ARTIFICIELLE (Décembre 2001) Responsable : Raja Chatila, DR Permanents : Rachid Alami DR Maurice Briot PE Viviane Cadenat MC Michel Courdesses P Patrick Danes MC Michel Devy DR Malik Ghallab DR Georges Giralt DRE Alain Giraud DR Félix Ingrand CR