Rapport De Stage 2eme Annee Tc

Lieu de stage : Service MNK/AK/S Service social section logement Période : Du 01/03/2012  à 27/04/2012 ISGI khouribga TSRI Réalisé par HICHAM IDRISSI Rapport de Stage de Fin de Formation : Les Avantages sociaux Remerciement Je tenu à Remercier le dieu pour nos doter l’esprit. Tout d’abord, nous tenons à exprimer notre gratitude et sentiments de reconnaissance à : Monsieur le chef du service social ainsi qu’a tous les responsables et agents du service de

d'assurance maladie, association sportive, société concessionnaire d'autoroute). De mm un fonctionnaire en position de détachement auprès d'une pers privé investit d'une mission de sp n'est pas considéré comme un agent pub pr sa fonction de détachement (TC 24 juin 1996, Mme Fraysse, il s'agissait d'un fonctionnaire détaché au sein d'une association pr l'éducation et l'insertion des handicapés, il considère qu'il est un agent de dt privé). B : exception légale au principe Le législateur a prévu

communications de pièces) des usages rapportés à un palais de justice. B- Les sources indirectes 1- La jurisprudence Rôle très important en procédure civile dans l’interprétation. Mais quand même une Particularité. L’aiguillage à la cours de cassation se fait au regard de la matière substantielle donc risque de divergence entre les chambres de la dite cours. Il y a plus de risque de divergence à propos de la procédure par rapport à la matière substantielle

la justice est gouverné par de grannds principes et est structuré par de grandes règles. 1. Grands principes qui gouvernent le principe de la justice. A. Principe d'indépendance Comporte un groupe de volets. a. Independance de la justice par rapport au pouvoir législatif. Cela signifie que le juge ne peut pas s'initier dans la fonction des senateurs : le juge n'a pas le droit de refuser d'appliquer les lois. Même si un texte est contraire à ses convictions.. C'est un déni de justice. = si le

REMERCIEMENTS La réalisation de ce rapport doit beaucoup au soutien quotidien de ma très chère famille et à l’aide précieuse et aux conseils reçus tant au sein de l’administration des douanes que de mon professeur encadrant DR M.Hassan CHRAÏBI, qui ont contribué par leurs suggestions et critiques. Je tiens particulièrement à présenter mes vifs remerciements au corps professoral et administratif de l’Ecole Supérieur De Management Appliqué Marrakech et aux membres du jury qui me font l’honneur

caténaire et sous station de m’avoir chaleureusement accueilli et pour son encadrement technique et pédagogique pendant mon stage d’observation. Je tien à remercier M. QRITEL Yassine pour le temps qu’il a consacrés pendant ce mois. Je remercie vivement aussi tout le personnel de l’entreprise pour leurs directives et leurs conseils durant toute la période de mon stage. 3 KACHACHI Amina BTS éléctrotechnique 2013 Historique  1916 : Construction des premières lignes à voie de

fr Année universitaire 2010-2011 ANNÉE UNIVERSITAIRE 2009-2010 LA GERMINIERE Lycée agricole CFA CFPPA SOMMAIRE Bienvenue à l’Université du Maine La LP CIT en 6 questions Les objectifs et les débouchés de la formation Témoignages L’organisation de l’année universitaire Orientations pédagogiques de la formation L’encadrement des étudiants D’autres témoignages … L’équipe pédagogique 2010/2011 Informations pratiques Calendrier de l’année universitaire 2010/2011 Le projet tuteuré Le stage en entreprise

 Rapport de stage sur le thème de : AUDIT SOCIAL CAS du: Contrôle et Régularisation des déclarations de cotisations sociales et contributions fiscales Société: EUROPEEN EXPERT COMPTABLE ON LINE Encadrée par : Réalisé par : Mr DAMAAN Mme OUZIF Fatima Zahra Mr OUBOUALI Année 2013/2014 Remercîment Avant

Langue Etrangère), p.16 Unité d’Expérience Professionnelle (UEP), p.17 Objectifs du parcours Master LCE Recherche.............................................................p.18 Généralités et le séjour à l’étranger, p.18 Objectifs du Master par année, p.19 Débouchés prévus, p.21 Présentation du Master 2 Pro MRT (ouverture rentrée 2010)........................................p.22 Présentation générale du cursus de Master LCE Recherche.....................................p.28 Qui peut s’inscrire

au système d’information qu’elle constitue d’où la nécessité de disposer d’informations fiables. Il faudra pourtant attendre la 2ème moitié du XIX pour voir apparaitre la vérification des comptes en UK, USA, All et France. Ainsi, la loi du 24/07/1867 prévoyait dans les SA la nomination d’un commissaire chargé de la vérification des comptes et de présenter un rapport à l’Assemblée. En France, la vérification des comptes ne se développe réellement qu’après la WWII. Le décret du 02/05/1927 organise