Rapport De Stage 4eme Année Genie Civil

même moments, dans les société qui ont un niveau de développement comparable. Il est alors intéressant de savoir avant d’entreprendre ces propres réformes, quelles solutions les États étrangers ont trouvés. Aujourd’hui donc, se développe le droit civil comparé, le droit pénal comparé ou bien encore le droit administratif, le droit commercial comparé. Grâce au droit comparé, la France a pu ainsi améliorer son propre système juridique comme par exemple récemment la mise en place en France la QPC :

du Tourisme et de la Mer ‹ M. KESLER Stéphane Ecole Nationale d'Administration Institut d'Etudes Politiques de Paris C.A.P.E.S. d'histoire et de Géographie Ministère de l’Education Nationale ‹ M. LE GALL Franck Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts Ecole Polytechnique Aéroports de Paris ‹ M. LOVISA Patrice Ecole des Mines de Paris Régie Autonome des Transports Parisiens Monsieur Arnaud LEENHARDT Président d'Honneur de l'Union des Industries et Métiers

28 joumada I 1436 (19 mars 2015) Cent-quatrième année — N° 6344 ISSN 0851 - 1 2 17 ROYAUME DU MAROC BULLETIN OFFICIEL EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE ABONNEMENT TARIFS D'ABONNEMENT EDITIONS Edition générale AU MAROC 6 mois 1 an 250 DH 400 DH Edition des débats de la Chambre des Représentants 200 DH Edition des débats de la Chambre des Conseillers 200 DH Edition des annonces légales, judiciaires et administratives 250 OH 300 DEI Edition des annonces relatives à l'immatriculation

fournis des informations pour la réussite de ce travail de consultance  Professeur Jean Lalaina RAKOTOMALALA, Directeur Général de l’Institut Supérieur de Technologie d’Antananarivo (IST-T);  Docteur Rija Malala RAVALISON, le Directeur de Département Génie en Management d’Entreprise et du Commerce de l’IST-T ;  Madame Louise Aimée RAFANOMEZANTSOA et Docteur Patrice RABEARIVELO, nos Coordinateurs pédagogiques qui nous ont encadré tout au long de la formation ;  Nous souhaitons attribuer un remerciement

salariés figurant sur le registre du personnel. Ce registre, obligatoire contient notamment les documents relatifs aux entrées et sorties du personnel, engagement, licenciement, démission, expiration de contrats. Il contient les informations sur l’état civil, la qualification, l’expérience, les autorisations… de l’employé. L’effectif payé : les personnes dont le contrat est suspendu appartiennent toujours à l’effectif inscrit. Il est cependant possible qu’elles ne perçoivent pas de rémunération et ne

l’organisation, l’animation et la régulation du marché de l’emploi jeune…… 65 4.1. Un problème d’adéquation des compétences sur le marché du travail et un climat des affaires défavorable à l’entreprenariat des jeunes 65 4.2. Un vide juridique par rapport à la législation sur l’emploi jeune et un défaut de coordination et de viabilité financière des institutions de gouvernance de l’emploi jeune 70 Partie 2 : Combattre le chômage et le sous-emploi des jeunes : des propositions innovantes susceptibles

Mémento fiscal ne peut être considéré comme une circulaire administrative et il ne peut donner lieu à aucune action en revendication. Version janvier 2011. 3 La version la plus récente du Mémento Fiscal (à raison de deux mises à jour chaque année) se trouve sur: http://docufin.fgov.be/intersalgfr/thema/publicaties/memento/memento.htm AVANT-PROPOS - VERSION DE JANVIER 2011 En publiant le « Mémento Fiscal », le Service d'Etudes et de Documentation du Service Public Fédéral FINANCES vise à

Réalisé par : Houda ZATTI 4ème année FC1/G2 Encadré par : Mr.A.BENDRIOUECH Mémoire de fin d’études Réalisé par : ZATTI Houda Année d’étude : 4ème année Option : Finance Groupe : FC1/ G2B Année Universitaire : 2009-2010 Etablissement : Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Type de stage : Stage de fin d’études Période de stage : Janvier-Avril 2010 Entreprise d’accueil : Société Yasmine Nakhil (SYN) Encadrant : Mr.A.BENDRIOUECH 2 Sommaire Dédicace ...

REPUBLIQUE DU CAMEROUN Paix-Travail-Patrie REPUBLIC OF CAMEROON Peace-Work-Fatherland 53ème SESSION DE LA COMMISSION AFRICAINE DES DROITS DE L’HOMME ET DES PEUPLES DE L’UNION AFRICAINE 3ème RAPPORT PERIODIQUE DU CAMEROUN AU TITRE DE LA CHARTE AFRICAINE DES DROITS DE L’HOMME ET DES PEUPLES Banjul, du 09 au 24 avril 2013 1 LISTE DES SIGLES ET DES ABREVIATIONS A/C ACNPD ADJT ALMA APV FLEGT Art. ASNPCPD ATER BIP BIR CA CADHP CAED CAMB CAO CARMMA CCPAC CDBF

Documentation Actualités Primaire Lettres Langues Sciences Sciences Humaines Tertiaire, SMS, STI, professionnel Technologie, arts, musique A retourner à : Association C.I.I.P., 22 Rue Alphand, 75013 Paris 3 Sommaire EDITORIAL : A PROPOS DU RAPPORT D’AUDIT SUR LES TICE ......................................................... 9 LE SYSTEME ..................................................................................................................................................... 11 A