Rapport De Stage Compliance

Elles présentent généralement une structure simple et flexible qui leur permet d’être réactives à toute modification de l’environnement. Cette organisation entraine de faibles coûts de structure ce qui peut leur donner un avantage concurrentiel par rapport à la grande entreprise. Les niveaux hiérarchiques étant souvent très réduits, les processus de décisions sont les plus rapides pour régler les problèmes liés à l’activité. L’information circule également de manière plus efficace même si elle revêt

matière de réception, d'information et de célérité dans les réponses aux demandes des usagers. S’agissant de l’application mesurée de la loi fiscale, définie comme l’appréciation de l’administration fiscale de la situation de chaque contribuable par rapport à une bonne foi présumée, doit progresser. En conséquence, le contrôle fiscal, quand bien même est à caractère répressif, il doit en outre permettre de constituer un outil pédagogique en direction des contribuables vérifiés et ce pour une meilleur

piézo-électriques dans des boucles d’asservissement en effort : banc d’essai M IMOSA Thomas R AKOTOMAMONJY 30 août 2002 Remerciements Je tiens avant tout à remercier les personnes suivantes pour tout ce qu’elles ont pu m’apporter au cours de ce stage : – Daniel Alazard et Jean-Pierre Chrétien pour leur encadrement et les conseils précieux qu’ils ont su prodiguer ; – Alain Gaillet pour sa patience et son aide sur MIMOSA ; – Alain Bucharles et Patrick Carton pour leur aide des plus utiles ; – Jean-Pierre

4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 - 32 33 37 39 41 5.1 - Engagement RSE 5.2 - Gouvernance : politique et résultats 2013 5.3 - Démarche environnementale : politique et résultats 2013 5.4 - Démarche sociale et sociétale : politique et résultats 2013 5.5 - Rapport des Commissaires aux comptes 49 6.5 6.6 6.7 6.8 6.9 6.10 6.11 6.12 6.13 6.14 - Note préliminaire Événements marquants de l’exercice Résultat opérationnel Comparaison des résultats annuels 2013 et 2012 Flux de trésorerie et endettement Investissements

l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, ainsi que le verroui"age, l’effacement ou la destruction ». Lors de mon stage au CIGREF (Club Informatique des Grandes Entreprises Fran- çaises), j’ai été amené à gérer la problématique des traitements de données à caractère personnel, principalement dans le cadre des associations. C’est sur cet exemple que je me baserai

d’enseignement : éducation préscolaire et enseignement primaire, secondaire, collégial, enseignement et recherche universitaires, éducation des adultes et formation continue. S’ajoute un comité dont le mandat est d’élaborer un rapport systémique sur l’état et les besoins de l'éducation, rapport que le Conseil doit transmettre tous les deux ans à la ministre, qui le dépose par la suite à l’Assemblée nationale. La réflexion du Conseil supérieur de l’éducation est le fruit de délibérations entre les membres de

non-vie en Tunisie: Spécificités et tendances de la présentation des Etats Financiers Remerciements J’adresse mes vifs remerciements à Mme Corinne Kastally et Mr Dhia Bouzayen associés au cabinet FMBZ KPMG Tunisie, au sein duquel j’ai accompli mon stage. Je remercie aussi à mon directeur de recherche Mme Fattouma Gharsalli qui a bien voulu diriger ce mémoire. Ses apports sont certains ; sa méthodologie et sa vision ont contribué à perfectionner mon travail. Par la même occasion, je voudrais remercier

Perspectives 2014 71 2.5 Événements postérieurs à la date de clôture 71 3 ÉTATS FINANCIERS 3.1 Comptes consolidés du groupe Safran au 31 décembre 2013 72 74 3.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Exercice clos le 31 décembre 2013) 151 3.3 Comptes sociaux de Safran au 31 décembre 2013 153 3.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels (Exercice clos le 31 décembre 2013) 4 FACTEURS DE RISQUES 180 182 4.1 Facteurs de risques identifiés 184

par le Président de la République Dans le contexte de la Présidence française de l’Union européenne 2008 Rapport sur la crise financière René Ricol Septembre 2008 Rapport sur la crise financière Mission confiée par le Président de la République à René Ricol dans le contexte de la Présidence française de l’Union européenne 2008. Septembre 2008 2 1 Note Ce rapport a été réalisé grâce au concours d’experts et en collaboration avec d’éminentes personnalités. Je veux remercier

e s c h i mi q u e s CUIVRE ET SES DÉRIVÉS 2.3 Persistance Paragraphe non pertinent. 2.4 Bio-accumulation et métabolisme 2.4.1 Organismes aquatiques Seules des valeurs de BCF pour les poissons ont été déterminées. Xiarong et al. (1997) rapporte un BCF de 13 pour Cyprinus carpio. Wepener et al., (2000) ont mesuré des BCF sur 10 espèces de poissons différents dans plusieurs rivières. Ils rapportent 18 valeurs de 20 à 950, avec une moyenne de 184 (écart type : 219). 2.4.2 Organismes terrestres