Rapport De Stage Conservation Foncière

en minute .............................................................................. 243 à 248 Répertoire et index ................................................................................................... 243 à 248 Immutabilité et conservation dans un greffe ............................................................ 249 à 294 Greffe individuel, commun ou social ....................................................................... 253 à 261 Greffe du notaire général du Québec ...

Avant d’entamer la rédaction de ce rapport de fin de stage, j’exprime ma profonde gratitude à toute personne ayant participé de prés ou de loin à la réussite de mon stage. Toute ma reconnaissance est adressée à M. Abdeali AHDILI, à Mme. Hamel, au secrétariat et à l’ensemble du corps professoral, principalement mon encadrant M. Abdallah Boukhnafer Tazi pour le temps précieux qu’il m’a accordé et ses directives pour la réalisation de ce présent rapport.

d'affectation comptable. - Fondement - Limites au principe de la liberté d'affectation comptable. C. Les conditions de déduction des dépenses du revenu brut global 1. Les dépenses en vue de l’acquisition ou de la conservation du revenu 2. Les dépenses en vue de l’acquisition d’un capital. 3. Les dépenses déductibles pour des considérations sociales et économiques Section 3. La liquidation et le recouvrement de l’impôt §1. La liquidation de l’impôt

étudiants d’effectuer un stage de fin d’études au terme de leur diplôme d’études supérieures. Ainsi, j’étais amené à chercher une organisation me permettant de tester mes connaissances acquises au cours de ma formation. Un stage de fin d’études est un carrefour entre la théorie et la pratique, un début d’expérience professionnelle qui met l’étudiant en examen afin de détecter ses lacunes avant d’accéder au marché du travail. De ce fait, j’ai choisi d’effectuer mon stage dans le secteur qui est

Remerciements Avant d’entamer la rédaction de ce rapport de fin de stage, j’exprime ma profonde gratitude à toute personne ayant participé de prés ou de loin à la réussite de mon stage. Toute ma reconnaissance est adressée à M. Abdeali AHDILI, à Mme. Hamel, au secrétariat et à l’ensemble du corps professoral, principalement mon encadrant M. Abdallah Boukhnafer Tazi pour le temps précieux qu’il m’a accordé et ses directives pour la réalisation de ce présent rapport.

n’encaisse rien, il ne paie rien. Grâce au système de versement libératoire, il peut calculer très facilement son prix de revient. De plus, l’auto-entrepreneur n’est pas soumis à la TVA ni à l’impôt sur les sociétés et il est exonéré de cotisation foncière des entreprises 6 pendant trois ans à compter de la création de son activité. Enfin, l’auto-entrepreneur qui crée son activité est dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou au répertoire des métiers (RM), s’il exerce

meubles ....................................................................................................................................................................................................... 119 Chapitre III : Des biens dans leurs rapports avec ceux qui les possèdent ............................................................................................................................ 120 Titre II : De la propriété ............................................................

n’encaisse rien, il ne paie rien. Grâce au système de versement libératoire, il peut calculer très facilement son prix de revient. De plus, l’auto-entrepreneur n’est pas soumis à la TVA ni à l’impôt sur les sociétés et il est exonéré de cotisation foncière des entreprises pendant trois ans à compter de la création de son activité. Enfin, l’auto-entrepreneur qui crée son activité est dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou au répertoire des métiers (RM), s’il

........................................90 - Indemnités kilométriques ..............................................................91 -Indemnités journalières de déplacement ........................................92 - Indemnités journalières de stage (au Maroc).................................94 SACTION-II 8 Déplacements, missions et stages hors du Maroc 112 113 114 115 116 94 117 118 119 - Principe et droit ......................................................................

gestionnaires du CRI de la région et le CSG de Rabat en deux phases. La première phase, achevée en juin 2005, est relative à l’élaboration d’un diagnostic stratégique de l’outil qu’est le CRI dans son contexte régional. Diagnostic qui a fait l’objet d’un rapport suite à une investigation d’une durée de trois mois au sein du CRI. Ce diagnostic a été basé sur une analyse de l’environnement externe du Centre, en ciblant les opportunités et les menaces ainsi que l’analyse de l’environnement interne, en se focalisant