Rapport De Stage Douane Et Transit

CERAI Centre d'Etude et de Recherche Appliquée de l’ISTEC RAPPORT DE STAGE Vins Nicolas SANTOSO Riski Promotion 2014 Edité le 3 Octobre 2010 SOMMAIRE INTRODUCTION ............................................................................. Page 2 PREAMBULE «Le mot de l’apprenti oenologue».......................................................... Page 4 «Le groupe Castel».................................................................................. Page 5 PARTIE 1 «Une Révolution

memoireonline.com/04/08/1065/proliferation-circulation-il... A monsieur le ministre délégué à la Présidence chargé de la Défense, Rémy ZE MEKA, pour avoir autorisé le déroulement de ce stage académique ; Au général de division, René Claude MEKA, chef d'état major des armées, pour avoir diligenté le dossier de mise en stage ; Au général de brigade, Esaie NGAMBOU, commandant le CSID, pour son accueil chaleureux ; Au colonel Brunot MIGNOT, directeur de l'enseignement du CSID, pour ses bons conseils ; Au

170 171 171 171 171 172 172 172 172 172 173 154 Documents de la trente-septième session — Additif Paragraphes Pages b) Pratique relative à la « rémunération de services d'utilité publique » Section 15. — Droits de douane b) Imposition de droits de douane, prohibitions et restrictions Section 16. — Publications a) Interprétation du terme « publications » et problèmes posés par la distribution de publications b) Droits d'auteur et brevets de l'ONU Section 17. — Droits d'accise et taxes

Rapport 2005 du SCPC Service central de prévention de la corruption SOMMAIRE INTRODUCTION Le Service central de prévention de la corruption . . . . . 7 CHAPITRE I La commande publique : l’évolution de la réglementation de la commande publique en 2004-2005 au regard de la prévention de la corruption. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I. – Éléments positifs contribuant à lutter contre la corruption . . . 1. La soumission de la commande

également Mr Moustapha MONASSIF Directeur Administratif de la CAT et à lui exprimer ici nos sentiments les plus respectueux, et notre vive reconnaissance, de nous avoir soutenu, encadré et comblé de conseils et d’assistance pendant tout le long de ce stage. Nous remercions aussi Mr Mohamed IRGUI, notre encadrant qui n’a guère hésité à nous fournir conseils et informations jugés utiles pour notre parcours au sein de la CAT. Nous souhaitons également faire part de notre reconnaissance à Mr

également Mr Moustapha MONASSIF Directeur Administratif de la CAT et à lui exprimer ici nos sentiments les plus respectueux, et notre vive reconnaissance, de nous avoir soutenu, encadré et comblé de conseils et d’assistance pendant tout le long de ce stage. Nous remercions aussi Mr Mohamed IRGUI, notre encadrant qui n’a guère hésité à nous fournir conseils et informations jugés utiles pour notre parcours au sein de la CAT. Nous souhaitons également faire part de notre reconnaissance à Mr Abdellah

LE PLAN Objectif du stage Introduction I. Les instances internationales de normalisation comptable : 1. L’IASCF (international Accounting Standards Committee Foundation) 2. L’IASB ( International Accounting Standards Board ) 3. Le SCA (Standards Advisory Council) 4. L’FRIC (International Financial Reporting Interpretation Committee) 5. Les autres organisms internationaux II. Le cadre conceptuel de l’IASB: 1. Destinataire des états financiers 2. Principes

de la région dans laquelle le demandeur est domicilié, aux personnes ayant suivi avec succès auprès d’un organisme de formation professionnelle un stage d’au moins dix jours portant sur la réglementation spécifique au transport routier de marchandises et la gestion et l’exploitation d’une entreprise de transport routier. Sont dispensés du suivi de ce stage les titulaires du baccalauréat professionnel transport, spécialité Exploitation des transports. 4.1.1 Titres administratifs Sur le territoire

ARRETE N°078/CAB/PM du 13 mai 2008, Modifiant et complétant l'arrêté n° 039/CAB/PM du 03 mars 2008 portant création d'un Comité National de Facilitation des Transports et du Transit Inter-Etats.   LE PREMIER MINISTRE, CHEF DU GOUVERNEMENT, Vu la Constitution; Vu le décret n° 92/089 du 4 mai 1992 précisant les attributions du Premier Ministre modifié et complété par le décret n° 95/145 bis du 04 août 1995 ; Vu le décret n° 2004/320 du 8 décembre 2004 portant organisation du Gouvernement, modifié

Fès Filière : Génie Industriel U.S.M.B.A Projet de Fin d’Etudes Pour l’Obtention Du Diplôme D’Ingénieur D’Etat Spécialité : Génie Industriel Réalisé au sein de : DELPHI SUJET Amélioration du processus de planification de la production Période de stage : Du 13/02/2012 Au 31/05/2012 Encadré par : Réalisé par :  TLAMCANI Ali  BENLABIED Achraf  SAKA Abdelmajid  Présenté le 30 /06/2012 Devant le Jury composé de : o M. Taoufik OUAZZAN CHAHDI (Président) o M. Mohammed REDOUANI (Rapporteur)