Rapport De Stage Tribunal Administratif

CRI Kenitra Rapport de stage ENSIAS Ecole Nationale Supérieure d’Informatique & d’Analyse des Systèmes Centre Régional d’Investissement Rapport de Stage de Fin d’Année Réalisé par : Oufdou Anas Encadré par : M El Boudali Année Universitaire 2004 / 2005 Rapport de Stage de Fin d’Année ENSIAS 2004-2005 3.1. Java Java est à la fois un langage de programmation et une plateforme d'exécution [7]. Le langage Java a la particularité principale d'être portable, puisqu'il

19 Novembre 2014, j’ai eu un entretien avec Diara, élève de deuxième année de BTS SP3S au Lycée Jean Jaures de Montreuil. Pendant cet entretien , elle m'a parlé de son premier stage qu’elle a effectué dans le cadre de sa formation de BTS SP3S l’année dernière. Présentation de la structure Diara a effectué son stage à l’URSSAF (Union Recouvrement Sécurité Sociale et Allocations Familiales), au 14 rue de la Beaune, 93 100 à Montreuil. L’URSSAF est repartie dans 3 structures différentes en

institutions juridiques qui traitent les litiges = les tribunaux INTRODUCTION A L’ORGANISATION JUDICIAIRE Les droits subjectifs provoquent des litiges entre les sujets de droit, ou entre eux et l’état et ses ramifications (établissements publics…..). Le législateur a prévu une organisation juridictionnelle, « le service public de la justice » pour permettre à ces sujets de trancher les litiges qui les opposent en les soumettant à un tribunal et avoir une décision judiciaire prononcée par

Rapport de stage (Au Tribunal de Grande Instance de Lille) Sommaire Introduction 3 Partie 1 : Le lieu du stage 3 Partie 2 : Déroulement du stage 6 Déroulement de la journée du mercredi 18 avril 6 Audience au bureau d’aide juridictionnelle 6 Audience correctionnelle 7 Vente aux enchères 8 Déroulement de la journée du Jeudi 19 avril 10 Composition pénale 10 Audience correctionnelle 11 Déroulement de la journée du Vendredi 20 Avril 12 Audience rappel à la loi 12 Audience

 Rapport de stage effectué à l’Administration des impôts de Marrakech Service de la fiscalité des professionnels Sous le thème : Le traitement des réclamations des contribuables en matière de l’impôt sur le revenu et la taxe professionnelle Du 20/06/2013 à 26/07/2013 Présenté Par : Encadré Par : Imane TIOUTI Mr. Abderrahim LOUBNANI

juridictionnel étatique et son environnement européen Le droit communautaire : Union européenne Le droit européen : continent européen A) Le droit de l’UE et la CJUE Création d’un droit supranational d’application directe - invocation devant les tribunaux nationaux -. Avril 1951 : Création du la CJUE - siège au Luxembourg - qui permet l’uniformité du droit communautaire. Emane du traité de Paris. Compétente auprès des 27 pays membres. Veille à la bonne application et interprétation du droit communautaire

DESK…………………………………………………………....19 Les types de demande…….…………………………..……………..20 Fonctionnement du service DESK………………………….....21-22 Secrétariat…………..…………………………………………………..23 LES TACHES EFFECTUE EN Secrétariat………………..………...24 Finitions des documents administratifs………..………………..25 Conclusion ……………………………………….…………………….26 Dédicace À nos chers parents pour leur Amour et Sacrifices. À nos formateurs pour leurs Soutien et Encouragement. À tous les agentsdu service informatique qui se dévouent sans cesse pour

 RAPPORT DE STAGE MEDIATION ET DEMOCRATIE ADMINISTRATIVE Etablissement : Médiature de la République, 33, rue Docteur Villette-Isoraka. Année universitaire : 2012-2013 SOMMAIRE Introduction Première Partie : Présentation du Médiateur de la République Deuxième Partie : Les activités du Médiateur Troisième Partie : Apports du stage et recommandations Conclusion INTRODUCTION Au cours de leur troisième année de licence, les étudiants de l’Univesité

familles en difficulté sociale qui lui sont confiés par leurs parents ou tuteurs, par les tribunaux, par les services de l'Aide Sociale à l'Enfance et tous autres organismes publics ou privés habilités à cette fin. Cette association comporte plusieurs services répondant aux besoins de publics divers. Pour commencer, cette note présentera la SEAPB et plus précisément le service dans lequel j'ai effectué mon stage, son public et ses missions. Puis j'aborderai la démarche de projet avec l'étude du besoin

| ÉCOLE SUPÉRIEURE INTERNATIONALE DE GESTIONRabat | RAPPORT DE STAGE D’INITIATION Organisme d’accueil : Période de stage : du 01/08/2011 au 31/08/2011 Réalisé par : Mr Mahdi EL GHAZOUI Encadrant pédagogique : Mr Karim HSSAINE Encadrant professionnel : Mme Khaoula HABIT Année universitaire 2011/2012 Table de matière Remerciements …………………………………………………