Rapport Dossier Agrément Sanitaire

Dossier anti-tabac Veille opérationnelle Introduction En 1560, le tabac arrive en France dans les poches d’un moine qui le rapporte du Brésil, mais aussi par le biais d’un diplomate en poste à Lisbonne : Jean Nicot. Le tabac, appelé « Nicotiane» en l’honneur de son découvreur, est utilisé à la cour pour toutes sortes de maux. Rapidement on s’élève contre son usage en Angleterre, dans les pays musulmans, en Russie , où on risquait la peine de mort pour ce « vice » nouveau. En France taxé

Annexe 3). Le Cahier des charges présente les pièces constitutives du dossier à remettre par la compagnie aérienne à la Direction de l’Aéronautique Civile ainsi que les conditions à remplir par les compagnies marocaines concernant la forme juridique de la compagnie, les documents à fournir concernant notamment les Certificats Techniques d’Exploitation et les garanties financières (Cf. annexe 3). Après approbation du dossier (technique et financier) par la DAC et signature du Cahier des charges

l’association, le projet de l’établissement, le livret d’accueil, la loi 98-657 du 29 juillet 1998 d’orientation relative à la lutte contre les exclusions et la loi 2002-2 du 02 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale. Dans ce dossier, nous essaierons, dans la mesure du possible, de retraduire le plus fidèlement possible les informations recueillies, de faire une analyse objective et argumentée. Dans un premier temps, nous présenterons l’association « L’Horizon » puis dans

Rapport adopté lors de la session du Conseil national de l’Ordre des médecins du 20 octobre 2011 Dr Isabelle BOHL SANTE DE L’ENFANT ET DE L’ADOLESCENT PRISES EN CHARGE Avec la Participation des Docteurs : Jean Marc Brasseur, René Luigi, Jean François Rault et François Wilmet 1 Table des matières I – Etat des lieux A/ De la bonne santé au Capital Santé 1/ La santé est un sujet d’actualité tant sur le plan national que sur le plan européen 2/ La santé définie par l’OMS 3/ Les droits

conventions d’objectifs et de moyens) puis en novembre 2011 un « guide pratique sur les conséquences du renouvellement des agréments des OPCA ». Un nouveau paysage des OPCA conforme aux objectifs de la réforme : L’article 43 de la loi du 24 novembre 2009 a rendu caducs les agréments des OPCA et institué de nouveaux critères pour la délivrance, à compter du 1er janvier 2012, de nouveaux agréments. Le relèvement du seuil minimum de collecte des OPCA au titre du plan de formation et de la professionnalisation

« Foyer Creusois » ……………………………….…….……...…..9 1.2.1 les valeurs…………………………………….…….….…..….9 1.2.2 l'enjeu territorial……………………………….………….…..10 1.2.3 le cadre réglementaire………………………….………….…..11 a – les lois cadres……………………………………….……..….…..11 b – les agréments du Foyer Creusois…………………….…..….……14 1.2.4 la population accueillie……………………………..…….…...17 2 Les Missions : sens et objectifs ……………………………………..……....19 2.1 Les missions de référence………………………………….…….

Memoire Online > Rapports de stage Rapport de stage de fin d'études contrôle de gestion dans l'immobilier par Mohamed NINI Université Paris X ouest Nanterre la Défense - Master 2 contrôle de gestion 2013 Université Paris Ouest La Défense MASTER 2 CONTRÔLE DE GESTION Rapport de Stage de fin d'études Stage effectué à l'entreprise BOUZIDI de promotion immobilière SKIKDA- Algérie Elaboré par : NINI Mohamed Tuteur de stage : Youcef CHAIEB Encadreur : Frédéric GAULTIER Septembre 2013 Rapport de Stage Sommaire

....................................................................................... 15 4.1 4.2 5 PRESENTATION AUX INSTANCES ......................................................................................................... 14 AGREMENT DE STAGE ......................................................................................................................... 14 RECUEIL DONNEES DE STAGE .....................................................................................

l’objet d’une déclaration de conformité à un certain nombre de standards. Cette déclaration devrait comporter 3 volets : la confidentialité et la protection des données recueillies, la sécurité informatique, logicielle et matérielle, la sûreté sanitaire. Un dispositif de vigilance devrait être mis en œuvre afin de faciliter les déclarations de dysfonctionnements. Pour le CNOM, il apparaît indispensable que la régulation prenne une dimension européenne, comme c’est déjà le cas avec l’ensemble des

des mesures phares après la crise qui a affecté la chaîne alimentaire belge en 1999, l’Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) est réellement opérationnelle depuis l’automne 2002. Comme parastatal A, l’Agence dépend et rapporte directement à son ministre de tutelle. respecter par les opérateurs de la chaîne alimentaire pour leur établissement, etc.) et la communication, notamment l’information aux consommateurs. Vision En partenariat avec les entreprises actives