Rapport Déclaration De La Cnss

Guerre mondiale la faveur d'un grand nombre d'artistes. 3 1. DEFINITION DE LA PROFESSION 1.1 LES PRODUITS La décoration des verres creux (verrerie de table, emballage) permet à la fois d'ajouter une plus value à l'objet et de le distinguer par rapport à un produit banalisé. Dans une même démarche le marché de l'emballage (bouteille, flacon) est demandeur d'une présentation personnalisée afin de lui valoriser le contenu. Marché Le marché local concerné est très diversifié et porte sur des petites

assimilées tout au long de ses études. C’est dans ce cadre et au terme de cette 1ère année d’étude à l’ésith que j’ai effectué un stage au sein de la société IKS, l’une des entreprises qui représente le monde du textile. Ce travail constitue un rapport clôturant et résumant mon stage d’un mois à la société IKS, à travers ce stage, j’essayerai de joindre à l’image de cette entreprise une analyse détaillée sur ses activités diverses. Elle s’articule donc autour de trois axes majeurs à savoir

conformité des dispositions de la loi comptable ………………………...50 B- Justification des opérations de recettes et de dépenses ………………………………………………………...51 C- Appréciation de la valeur probante de la comptabilité : ………………………………………………………52 Chapitre 5 : Déclarations Fiscales …………………………………………………………………………………………53 I- En matière de TVA ………………………………………………………………………………………………………….53 II- En matière de l’I.S ………………………………………………………………………………………………………....56 3ème Partie : Règles pour le passage du résultat comptable

écoute. A mes professeurs qui m’ont été d’un très grand aide. A tous ceux qui m’ont aidé à faire ce rapport par leur encadrement et leurs réponses à mes questions. Enfin je dédie le fruit de mes efforts à toutes les personnes chères à mon coeur… [pic] [pic] Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à Mr Lahoucine AGCHAME qui m’a permis de réaliser mon stage au sein de cette

l'objet d'un dossier établi par le maître d'ouvrage et qui doit comprendre :  une copie de l'avis de concours ; (annexe 1)  une note de présentation de l'objet du marché ;  le modèle de la demande d'admission ; (annexe 3)  le modèle de la déclaration sur l'honneur; (annexe 2)  le règlement de concours. D- commission d’admission : L’examen et le traitement des demandes d’admission constituent l’attribution principale des commissions d’admission. Ainsi en vertu de l’article 66 et

Les délégués des salariés 18 Les salaires 21 Les congés 23 Le repos hebdomadaire et jours fériés 26 Les accidents du travail 28 L’hygiène et la sécurité des salariés 29 La médecine du travail 32 La caisse nationale de sécurité sociale CNSS 36 La cessation du contrat du travail 46 Annexes I Modèles type des contrats de travail 48 Modèle-type de contrat de travail a durée indéterminée 49 Modèle de contrat a durée déterminée 50 Modèle-type des contrats de travail appliqué aux

BENHILMA Responsable de Développement de RH, pour son collaboration et pour m’avoir donner l’occasion de passer un stage à une société à renommée nationale et internationale comme la société des Brasseries du Maroc. Enfin, relativement à mon rapport, je remercie mon encadrant et mon professeur M. BENMIR, ainsi que tous les membres du jury. INTRODUCTION GENERAL L’environnement socio-économique actuel est marqué par une accélération

: La formation IV – ANNEXES Annexe 1 : Attestation prouvant la qualité du signataire des documents de l’offre Annexe 2 : Fiches de renseignements généraux sur le soumissionnaire Annexe 3 : Déclaration sur l’honneur de non faillite ou de redressement judiciaire Annexe 4 : Déclaration sur l’honneur de non influence Annexe 5 : Liste nominative du personnel à affecter à la mission Annexe 6 : Modèle de contrat de maintenance Annexe 7 - Modèle de CV

39 La Responsabilité Sociétale des Entreprises 41 Le concept de Responsabilite Sociétale Le Label RSE de la CGEM 41 41 A. Objectifs B. Le référentiel du Label CGEM C. Aspects de la RSE en rapport avec la conformité sociale 41 42 42 Conclusion 43 I. II. Présentation 6 Guide CONFORMITE SOCIALE A la suite d’une étude lancée par la CGEM entre mai et juillet 2011 sur la conformité sociale dans les PME, un certain

du travail L’inspection du travail Les délégués des salariés Les salaires Les congés Le repos hebdomadaire et jours fériés Les accidents du travail L’hygiène et la sécurité des salariés La médecine du travail La caisse nationale de sécurité sociale CNSS La cessation du contrat du travail Annexes I Modèles type des contrats de travail Modèle-type de contrat de travail a durée indéterminée Modèle de contrat a durée déterminée Modèle-type des contrats de travail appliqué aux agents commerciaux Quelques