Rapport Déclaration De La Cnss

règlements contre chèque : II- Les règlements a crédit (Les effets de commerce) 1- Définition : 2- La création des effets de commerce : 3- Remise à l’encaissement : 4- Remise à l’escompte : Chapitre VI : LA COMPTABILISATION DE LA PAIE I- Calcul de la CNSS 1- La part salariale 2- La part patronale II- Calcul de l’IGR III- La comptabilisation des charges du personnel 2 www.jeuneco.blogspot.com Les jeunes économistes www.jeuneco.blogspot.com Les jeunes économistes INTRODUCTION GENERALE

d’emploi………………………………………………………35 1-2 Présélection des candidats à convoquer…………………………………………………35 1-3 Convocation des candidats………………………………………………………………36 1-4 Test psychotechnique……………………………………………………………………36 1-5 Entretien de sélection…………………………………………………………………….37 RAPPORT DE STAGE GI 1-6 Saisie des coordonnées des candidats……………………………………………………37 1-7 Classement………………………………………………………………………………38 2- Procédure de traitement des offres d’emploi SFIP(Ex CIOPE)…………………………39 2-1 Offres d’emploi…………………………………………………………………………

processus de l’organisme ainsi que le client externe Exigences spécifiques Norme ISO 9001, Exigences clients, réglementaires et légales Données d’entrée Déclaration de la Direction, Planification des objectifs et orientations stratégiques. Étapes du processus Pilote(s) du processus Manuel Qualité Le Responsable Qualité Indicateurs  Rapports des audits internes et externes Objectifs    Certification ISO 9001 vers fin 2010/ Début 2011 Amélioration de l’efficacité du SMQ Réduire les coûts

de qualité, pour les justifier est sont tenus de présenter un dossier administratif et un dossier technique.  Le dossier administratif comporte :  Déclaration d’honneur  Les pièces justifiant les pouvoirs conférés aux personnes agissant au nom du concurrent. Une attestation justifiant la régularité de la situation fiscale et sociale( CNSS).  Caution provisoire.  Le dossier technique doit comporter : Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent.  Les prestations

matériel et outillage. *Bâtiments de la direction, des stocks. *Chambre froide, parking… Directeur général : M. SARDAOUI Yahya. Président du conseil d’administration : M. ENNACER Boufelja. CNSS : 1385592. Identifiant fiscal : 05300492. Téléphone : 036 74 03 33/036 74 11 59. Fax : 036 74 12 87. Fonctionnement et organisation de la COLAIMO Le fonctionnement et l’organisation est un sous-domaine important propre à toute

capital minimum); •  Rapport du commissaire aux apports le cas échéant; •  Liste des souscripteurs mentionnant le nombre d'actions souscrites et les sommes versées par chacun d'eux; •  Déclaration de souscription et de versement; •  Bulletin des souscripteurs; •  Photocopie de la pièce d'identité des personnes liées à l'administration (s'il s'agit de personnes morales, copie des inscriptions modèle 7 délivrées par le secrétaire greffier du Tribunal compétent); •  Déclaration de conformité;

juillet 2002 à 160,9 en août 2002. Comparé à son niveau au même mois de l’année précédente, l’indice du coût de la vie du mois d'août 2002 a augmenté de +1,6 %. Le taux d'accroissement de l'indice moyen des huit premiers mois de l'année 2002, par rapport à celui de la même période de l'année 2001 s'établit à +3,2 %. Suite aux orientations de la charte nationale de l’éducation et de la formation, le taux de scolarisation évalué, en 2000-2001, à 84,6% de la population éligible s’est vu augmenté

régularité, sincérité et image fidèle. Il est également chargé par la loi de certaines vérifications spécifiques et de certaines missions connexes. Le commissaire aux comptes a ainsi une mission d'information, de prévention et de protection. Son rapport est d'une diffusion très large. De ce fait, sa mission est d'intérêt public. COMMISSARIAT AUX COMPTES : est une mission d'audit à caractère légal dans la mesure où elle est imposée par les lois sur les sociétés. CONTRÔLE INTERNE : Le système

CHAPITRE 1 : AUDIT DU DETERMINATION DU RESULTAT FISCAL 13 CHAPITRE 2 : AUDIT DE LA LIQUIDATION DE L’IS 26 TITRE 3 : LE RAPPORT D’AUDIT FISCAL 28 Section I : Exploitation du questionnaire d’audit 28 Section 4: rédaction du rapport d’audit 28 TITRE 1 : ETUDE D’ENSEMBLE DE L’AUDIT FISCAL CHAPITRE 1 : INTRODUCTION SECTION 1 : DEFINITION ET OBJECTIFS DE L’AUDIT FISCAL L’audit fiscal peut être défini comme

DROIT SOCIAL 1 Support de cours [pic] Chapitre I: La terminologie Juridique A. Définition B. Type de droit C. Notion d’obligation Chapitre II: Le droit social A. Définition et objet B. Rapport individuel et collectif du travail: définition et forme Chapitre III : Le contrat de travail A. Définition B. Conditions de formation de contrat de travail C. Droit et obligations des contractants D. Cessation de la relation de travail Chapitre IV: La