Rapport Déclaration De La Cnss

COMPTABLES …………21 * DECLARATION DE LA TVA……………..22 II. CONCLUSION………………………………………………24 III. LES ANNEXES………………………………………………25 Je dédie ce travail A mes professeurs de l’Institut de Gestion, d’informatiques appliquées et de management. Au personnel de la société COTAVIC FIDUCIAIRE qui a participé de près ou de Loin à l’accomplissement de ce stage. Avant d’aborder ce rapport concernant mon stage, je tiens

avec un suivi quotidien de l’actualité, et une variété de ressources documentaires, de supports de formation ,et de documentsde en ligne (et supports mémoires, exposés,de rapports de formation stage …,et) . quotidien l’actualité, une variétédede cours, ressources documentaires, supports de de exposés, rapports de sur stage Le site propose aussi unesupports multitudedede cours, conseilsmémoires, et des renseignements très utiles tout ce qui concerne la recherche d'un emploi

du promoteur ; - Allègement de certains coûts administratifs (arrêté n°06- 102/MCPEA/SG/DGC du 15/09/06) ; - Suppression de fait de l’exigence de l’apport en fonds propres de 50 millions pour les entreprises étrangères ; - Admission d’une déclaration sur l’honneur donnant un délai pour produire le casier judiciaire ; - Création du CEFORE de Ouahigouya (arrêté n°08-080/MCPEA/MEF/ MJ/MTSS du 22 mai 2008) ; - Reconnaissance du site web de la Maison de l’Entreprise du Burkina Faso comme support

production d’huile d’olive est assurée par plus de 1500 huileries. La production moyenne d’huile d’olive durant la période 1998-2002 a été de 129 000 tonnes par an. Mais, en 2002, la production d’huile d’olive a enregistré une très forte régression par rapport aux années 2001 et 2000, soit 30 000 tonnes seulement contre respectivement 225 000 et 115 000 tonnes. La consommation locale d’huile alimentaire est en moyenne de 187 000 tonnes par an, ce qui représente une consommation par habitant de l’ordre de

transformation et la commercialisation du lait et de ses dérivés ainsi que la fabrication et la distribution de l’aliment du bétail. Ce stage s’est étalé sur une période d’un mois allant du 07/07/2009 au 07/08/2009. L'élaboration de ce rapport a pour principales sources les différents enseignements tirés de la pratique journalière des tâches auxquelles nous étions affectées. En vue de rendre compte de manière fidèle et analytique les quartes semaines passées au sein de la COLAINORD

Dépôt en banque des fonds de souscription de délivrance d’une attestation de blocage 5 6. Déclaration de souscription et de versement 5 7. Enregistrement de la société 5 8. Inscription à la patente et identifiant fiscal 5 9. Immatriculation au registre de commerce 6 10. Publication au journal d’annonces légales et au bulletin officiel 6 11. Autorisation administrative 6 12. Déclaration à l’inspection du travail 6 13. Affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale 7

centres de santé, 94 dispensaires ruraux, 47 maisons d’accouchement ; - Un contrôle sanitaire aux frontières ; - 13 cliniques d’une capacité de 255 lits ; - 198 pharmacies et 14 laboratoires d’analyse ; - Une polyclinique de la CNSS d’une capacité de 59 lits; - 1137 médecins dont 688 dans le secteur privé. Comparé à l’étendue de la région, les moyens et infrastructures sanitaire reste limités et ne subviennent pas au besoin de toute la population. 3. Le niveau de

des dettes qu’a concurrence de leur participation au capital. - Les commandités ont le statut de commerçant et sont solidairement responsable des dettes sur leurs biens propres. La société en participation : Une société qui n’existe que dans les rapports entre associés et n’est pas destinée à être connue des tiers. C’est une société dont les associés ne procèdent pas à la formalité de l’immatriculation au registre de commerce. Guide du createurVamin.indd 8 14/01/11 12:33 C - Société de

SAKANE MABROUK : CREDIT FOGALOGE GARANTI PAR LE FONDS DAMANE SAKANE  Vous êtes :  · Marocain ; · employé titulaire du secteur public,  · agent temporaire permanent de l’Etat ayant plus de 7 ans d’ancienneté,  · employé du secteur privé affilié à la CNSS ; · vous exercez une activité pour votre propre compte ; Vous n’êtes pas propriétaire d’un logement dans la wilaya ou la province dans laquelle vous souhaitez acquérir ou construire votre logement ; Vous n’avez pas déjà bénéficié d’un prêt garanti

Section : Conclusion Chapitre III : projection de l’équilibre des régimes Introduction Section 1 : Projection globale par régime a- Retraite b- Assurance maladie c- Capital décès d- Prestations familiales Section 2 : Projection globale par caisse a- CNSS 8 b- CAVIS c- CNRPS d- CREGT Section 3 : Projection globale de l’ensemble des régimes Section 4 : Conclusion Chapitre IV : Essai de modélisation de la sécurité sociale Introduction Section 1 : Le facteur législatif Section 2 : Les facteurs démographiques