Reconquète De La Souveraineté Par Le Roi

1 Henri III face aux troubles religieux Pour Pierre de l’Estoile (1574-1611), Henri III « aurait été un bon roi s’il avait connu un bon siècle ». En effet, le règne d’Henri III (1551-1574-1589) se distingue par les troubles qui marquent alors le royaume de France. Il serait donc intéressant de voir comment Henri III fait face aux troubles religieux. Ce dernier, prend le pouvoir en septembre 1574, peu de temps après la mort de son frère Charles IX (1550-15601574). A son arrivée, la monarchie française

armée. Ceux qui restent le plus longtemps sur le territoire sont les wisigoths et les burgondes, qui se font acceptés au sein de l’Empire. Le « Foedus » est le traité qui permet à ces peuples de devenir des fédératifs. En 410, pillage de Rome par le roi Alaric. Les burgondes deviennent des fédératifs, s’installent en Savoie, en Provence et dans l’Est de la France, qui donneront leurs nom à la Bourgogne. Les romains leurs appliquent une règle : « l’haospitalitas » c'est à dire qu’un propriétaire terrien

Assemblée ». Le tiers état déclare aussitôt autoriser provisoirement la perception des impôts, marquant ainsi le partage de la souveraineté entre le roi et la Nation. Le 23 juin a lieu la séance royale dans la grande salle des États ; le roi ordonne aux trois ordres de siéger en chambres séparées. Au grand maître des cérémonies, le marquis de Dreux-Brézé, rappelant l’injonction du roi, Bailly, le doyen du tiers état, réplique : « La Nation assemblée ne peut recevoir d’ordres », et Mirabeau ajoute : « Nous

royales pour guider le sort du roi. * Le pouvoir royal agit sur 3 plans dans ses rapports avec le droit : * Il contrôle le droit en essayant de contrôler la coutume. * Il fait le droit en mettant en œuvre son pouvoir normatif * Le roi freine aussi le droit dans son essor en essayant de freiner les droits savants susceptibles de nuire. ------------------------------------------------- SECTION 1 : Le contrôle progressif de la coutume. * Le roi va agir avec une grande efficacité

Leurs traditions sont très différentes de celles des Romains, leur civilisation est très primitive, pastorale, itinérante. Sur le plan politique, ils n’ont qu’une organisation très simple, un système tribal et chaque tribu dispose d’un chef, d’un roi désigné par l’assemblée des guerriers. On peut retenir que les rapports sociaux s’organisent à deux niveaux autour de l’idée de solidarité. Cette cohésion se rencontre au niveau de la famille (le clan sous l’autorité du père) et sur le plan militaire

nouveaux rois. Dans la première moitié du 8ème siècle, un serviteur du roi des mérovingiens, le Maire du palais, acquiert des prérogatives de plus en plus importante. Il y a une telle évolution qu’il exerce le pouvoir à la place du roi. En 751, Pépin le Bref déstitut le dernier roi mérovingien et se fait nommer roi à sa place. Se fait sacré roi en 751. En 751, il le refait devant le Pape. L’intérêt pour le roi est de trouver une source de légitimité. Le régime politique est celui de Dieu

l’époque se mélange alors depuis 2 siècles des gallos romains soumis à l’autorité romaine ainsi que d’autre peuple barbare (Francs, Wisigoths, …) En 476, lorsque l’empire chute et un nouveau pouvoir va apparaitre la royauté merovingienne (issu d’un roi franc) est le produit parfais du mélange entre les traditions barbare et romaine Merovingien car descendant de Mérovée un glorieux ancêtre franc. I- Les caractères romains et francs de la royauté mérovingienne Avant la chute de l’empire de

vraie différence entre réel/irréel, le monde des Dieux est séparé du monde terrestre. Dans les sociétés polythéistes, le souverain est le représentant du Dieu Suprême, le Soleil représentant la Terre. Dans le monothéisme, c’est la même conception, le Roi de France, Dieu a voulu qu’il dirige. Cpdt, il y a une faille dans ce système, tradition gréco- romaine d’aider Dieu, ils savent que les lois sont faites par les hommes. Ex, la Constitution d’Athènes par les hommes, on allait voir les sages pour l’établir

de la limitation de la puissance publique par le droit (le Président ne fait pas ce qu’il veut). On a également l’idée de séparation de séparation des pouvoirs qui est un fait nouveau en 1789 de dire « personne ne doit détenir tout le pouvoir ». Le roi ou le Président détient le pouvoir exécutif qui est séparé du pouvoir législatif (voter les lois) et du pouvoir judiciaire (faire appliquer les lois). En 1789 également on crée une assemblée avec député qui vote les lois. Le droit intelligent n’est

justice permet de mesurer la vitalité de l'état selon les époques. Au fur et à mesure que l'état s'affirme il va attirer progressivement à lui non seulement la norme juridique mais aussi l'exercice de la justice. Du moyen âge jusqu'aux temps modernes le roi s'impose progressivement comme un souverain justicier au détriment de pouvoirs concurrents. Le terme institution vient du mot latin « instituere » qui signifie établir quelque chose qui tienne debout, quelque chose qui demeure. Les institutions sont