Reforme Fiscalité Locale Maroc

------------------------------------------------- Université Moulay Ismail ------------------------------------------------- Faculté des Sciences juridiques économiques ------------------------------------------------- et sociales-Meknès Exposé sous le thème LA GESTION DE LA FISCALITE LOCALE Encadré par: Mr.Ouhajou ------------------------------------------------- Présente par : ------------------------------------------------- Dembélé Boua Siriki ------------------------------------------------- Gnama Kanda -------------------------------------------------

Conjoncture Chambre Française de Commerce et d’Industrie du Maroc www.cfcim.org 52e année Numéro 945 15 février 15 mars 2013 Dispensé de timbrage autorisation n° 956 LE MENSUEL DES DÉCIDEURS L’INVITÉ DE CONJONCTURE ABDESLAM ABOUDRAR La réforme du système fiscal marocain ECHOS OS MAROC Indicateurs cateurs économiques nanciers et financiers JURIDIQUE DIQUE Les dispositions de la Loi inances 2013 de Finances STRATEGIE ATEGIE Le mécénat d’entreprise, une nouvelle façon édérer ses salariés de

V)-Comparaison entre le droit fiscal marocain et français A. Avantages du droit marocain B. Sanctions au Maroc et en France Conclusion Sources : Site officiel du ministère des finances : www.finances.gov.ma Site de l’ambassade de France au Maroc : http://www.grenoble-ecobiz.biz/ccig/grexbcdoc.nsf/TBVSchDoc/8d42adcd7a43ecb6c12573790030a16a/$file/Fiscalit%C3%A9_Maroc.pdf Code général des impôts http://www.jobintree.com/dictionnaire/definition-impot-1113.html http://aesplus

 INTRODUCTION La politique fiscale forme une base primaire de la politique budgétaire ; avant de discuter la première il faut passer par la seconde ; car la fiscalité constitue la méthode à laquelle opte le gouvernement d’un pays pour mener une influence sur l’économie par l’ensemble de ses décisions budgétaires. A cet égard la politique fiscale peut être considérée comme un instrument de la politique économique vu qu’elle vise l’augmentation des recettes de l’Etat et à réduire la pression

Présentation générale de l’Offshoring……………………………………………5 Chapitre1 : Aperçu sur l’Offshoring……………………………………..………………….5 Chapitre2 : Les stratégies de localisation des entreprises…………….…………………..15 Partie II : L’Offshoring au Maroc……………………………………….…………………..23 Chapitre 1 : Le Maroc et ses concurrents……………..……………….…………………..23 Chapitre 2 : L’impact de l’Offshoring sur l’économie marocaine…………….…………39 Conclusion……………………………………………………………………………………58 Glossaire………………………………………………………………………………………59 Bibliographie/Webliographie…………………………

Indice de prospérité 2015: Le Maroc reste leader en Afrique du Nord Le Maroc s'est classé pour la troisième année consécutive en tête des pays de l'Afrique du Nord en termes de prospérité et de bien-être, selon l'indice de prospérité 2015 de "Legatum Institute". Le Royaume a préservé son classement de leader dans cette région, selon les critères établis par cet institut de recherche, basé à Londres, qui tient compte de plusieurs facteurs dont les performances économiques, la gouvernance, l'entreprenariat

généralités sur le libre échange…………………………………...5 Chapitre I : les zones franches……………………………………………….10 Section I: les zones franches au Maroc……………………………………...10 Section II: bilan de la ZFT après dix ans de fonctionnement……………….14 Chapitre II : le libre échange………………………………………………...17 Section I : présentation des accords de libre échange (Maroc-USA) et (Maroc-UE)…………………………………………………………………………..17 Section II : Résultats et enjeux des accords de libre échange ………………24 Conclusion…………………………………………………………………

Organisation administrative de la C. M Section2 : Les tâches effectuées et les acquis I. Les différentes tâches effectuées au sein de la commune : II. Les acquis : Chapitre 2 : La fiscalité communale : La TNB vis-à-vis des promoteurs : Cas de la Commune de Meknès Section 1 : Cadre théorique : I. La fiscalité communale au Maroc II. Taxes instituées au profit des communes urbaines et rurales Section2 : Taxe sur terrains non bâtis vis-à-vis des promoteurs : Cas de la Commune de Meknès I. Méthodologie

ACTUALITÉS EUROPÉENNES GÉOPOLITIQUE DES FRONTIÈRES DE L’UNION EUROPÉENNE n°48 novembre 2011 Maroc : quelles perspectives ? par Pierre Verluise, Directeur de recherche à l’IRIS, Directeur du site géopolitique www.diploweb.com 1 Les élections législatives du 25 novembre 2011 au Maroc ramènent l’attention sur ce pays qui bénéficie d’un statut avancé auprès de l’Union européenne. Cependant, son climat des affaires souffre encore de bien des insuffisances. L’administration et le système judiciaire

ÉCONOMIE POLITIQUE DE LA RÉFORME DE TRANSITION FISCALE : LE CAS DU MAROC Jean-François Brun et al. De Boeck Université | Afrique contemporaine 2007/3 - n° 223-224 pages 309 à 324 ISSN 0002-0478 Article disponible en ligne à l'adresse: -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------http://www.cairn.info/revue-afrique-contemporaine-2007-3-page-309.htm ------------------------------------------------------------------