Reforme Fiscalité Locale Maroc

Disclosure Authorized DOCUMENT DE LA BANQUE MONDIALE Public Disclosure Authorized RAPPORT NO. 49970MA ROYAUME DU MAROC Public Disclosure Authorized MARCHÉS FONCIERS POUR LA CROISSANCE ÉCONOMIQUE AU MAROC VOLUME I – HÉRITAGE ET STRUCTURES FONCIÈRES AU MAROC Les contraintes structurelles et institutionnelles à l’émergence d’un marché efficient du foncier au Maroc Public Disclosure Authorized 31 mai 2008 Secteur Financier et Secteur Privé Groupe Développement Economique et

fiscale : quels ajustements face à la crise ? par M. Noureddine BENSOUDA, Directeur Général des Impôts Mesdames et Messieurs, La crise économique et financière actuelle, qui secoue les pays développés, s’est étendue aux pays en développement et le Maroc n’est pas à l’abri de ses effets. La mondialisation et l’interdépendance des économies ont favorisé son internationalisation et dans ce nouveau contexte caractérisé par l’incertitude, le rôle que doit jouer l’Etat et ses moyens d’intervention sont

LE MAROC, UN MODÈLE DE DÉCENTRALISATION EFFECTIVE Morocco—an Effective Decentralization Model LE MAROC, UN MODÈLE DE DÉCENTRALISATION EFFECTIVE Morocco—an Effective Decentralization Model Le Maroc, un modèle de décentralisation effective 103 La constitution marocaine de 2011 : démocratiser les institutions 106 Le projet royal de régionalisation au Maroc : une réforme d’avenir 112 Décentraliser les services publics locaux 120 Démocratie locale, bonne gouvernance

Le marché financier marocain a connu un mouvement de modernisation important, dans le but de faire passer le Maroc d'une économie d'endettement à une économie des marchés financiers et atteindre par conséquent une situation d'allocation optimale des ressources. Dans cette optique, les autorités marocaines ont entrepris plusieurs réformes passant par trois stades. En effet, la première réforme mise en œuvre en 1993 s'inscrit dans une perspective générale de modernisation du financement de l'économie

ANALYSE SECTORIELLE MAROC A usage interne seulement ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE BUREAU SOUS-REGIONAL POUR L’AFRIQUE DU NORD SNEA-TUNIS _____________________________ Les idées exprimées dans ce rapport sont celles de l’auteur et ne représentent pas nécessairement la position de la FAo Tunis 2002 TABLE DES MATIERES ANALYSE SECTORIELLE DE L’AGRICULTURE AU MAROC A- CADRE MACRO-ECONOMIQUE.......................................................

SITUATION ECONOMIQUE AU MAROC EN 1983 ET LE CONTEXTE DU P.A.S. 1- Sur le plan interne : 2- Au niveau de la conjoncture internationale : III- PARTIE 2 : LES FONDEMENTS DE L’AJUSTEMENT: 1-Ajustement économique : 2-L'ajustement social : IV- PARTIE 3 : LES RESULTATS DU P.A.S. : 1. Action sur la demande globale : 2. Action sur l’offre globale : V- Conclusion : VI- Bibliographie [pic] Le Maroc se présente aujourd’hui

d’AttijariWafa bank • Fiche signalétique • Historique • Organisation • Mission et vision • Résultat 2007 Partie 2 : comparatif du capital market : Maroc , Tunisie , Egypte Section 1 : Introduction Section 2 : Fonctionnement des marchés des capitaux Section 3 : Environnements économiques : Maroc, Tunisie, Egypte Section 4 : Portrait des bourses arabo- méditerranéenne Exemple : bourse de Casablanca et de Tunis Section 5 : Les efforts mise en œuvre pour

3) Etude évolutive de la réglementation des changes………………..29 Chapitre 2 : La réglementation des marchés publics Maroc……………..31 I) Présentation de la réglementation des marchés publics…………31 II) L’application de cette réglementation au sein de l’ONCF……….35 Chapitre 3 : Divergences et limites entre la réglementation des changes et celle de la réglementation des marchés publics au Maroc…………………...37 I) Généralité……………………………………………..37 II) Le cas de l’ONCF……………………………………….41 III) Solutions proposées……………………………………

Les faiblesses de la réforme boursière de 1993 ► Faiblesse liées a la réglementation ► Les obligations comptable et fiscales plus contraignantes ► Les coût récurrents d'une entreprise ► L’insuffisance du marché financier ► Effet des taux d'intérêt et actualisation sur la bourse ► L'absence des informations financiers suffisantes ► Un marché boursier par liquide ► Une fiscalité peu initiative Partie2

Les Investissements Directs Etrangers Au Maroc Face A La Crise ENCADRE PAR : Mme KARIM KHADDOUJ REALISE PAR : BIHI BATOUL BOURZIK AMINE ABOUKHAR MUSTAPHA Les Investissements Directs Etrangers Au Maroc Face A La Crise REMERCIEMENT Avant mémoire tout il par développement apparaît sur qui cette de vont expérience ce aux droit professionnelle, opportun commencer des remerciements, personnes sans qui ce travail n aurait pas vu le jour. Je tiens à remercier