Régie des Bâtiments

signe l'Armistice et rentre dans l'occupation. A Vichy, Le maréchal Pétain reçoit les pleins pouvoirs le 10 juillet . Le pays est partagé en deux zones principales . Au nord et sur les côtes Atlantiques, la « zone occupée » par les Allemands, et régie par leur administration à Paris. La « zone libre » (ou « zone nono » non occupée), au sud, dépend de Vichy. Les nazis exploitent « les zones de sécurité » régions industrielles du nord (gérées en Belgique) et de l'Est (Alsace-Lorraine annexée).

suffisamment fort et expérimenté pour le faire ou suspendu à un ouvrage suffisamment bien construit pour le supporter. C'est en effet en suspendant un fil à plomb à la voûte d'une cathédrale que les compagnons bâtisseurs s'apercevaient des défauts du bâtiment puisque la stricte verticale tracée par l'outil était sans appel et indiquait que le bâti ne l'était pas dans les règles de l'art même si le fil à plomb avait servi à ériger l'édifice. C'est pour cela que malgré le symbole de rectitude et donc

l’a en général pour des années. Or des choses évoluent entre temps, en ce sens, les plafonds de garanties et les franchises doivent évoluer en fonction d’un indice représentatif du coût de la construction. C’est celui de la fédération française du bâtiment, compte tenu de la main d’œuvre, du coût des matériaux… La valeur de notre maison est indexée à cet indice : c’est le mécanisme de l’indexation. Exemple : une maison est garantie à hauteur de 100 000 euros, le contrat comporte une franchise de

Parakou. Les deuxièmes sont au nombre de vingt cinq répartis sur l’ensemble du territoire à raison d’un Tribunal pour trois communes voisines (Voir article 36 de la loi n° 2002-37). La procédure devant les tribunaux de première instance est régie par un code de procédure civile, commerciale, sociale et administrative dont un nouveau projet voté dans le courant de l’année 2008 par l’Assemblée Nationale est attente de promulgation par le Président de la République. Il y a également sur

Partie 6 : Annexes Partie 1: L'entreprise * Histoire : L'entreprise fut créée le 1er avril 1972 par M. Rémy LAROCHETTE. Puis elle fût transformée en SARL le 1er janvier 1988. Son domaine d’activité est la serrurerie de bâtiment et la clôture, régie sous le code APE 4332B et détient un capital de 30 000 euros. Elle se situe à Villefranche sur Saône au 619 de l’Avenue Edouard Herriot. Les clients de l'entreprise sont aussi bien des particuliers, des industriels, des sociétés d'autoroutes

1. 2.2. 2.3. 2.4. 2.5. Les ouvrages de maçonnerie Les murs et les murets............ Les murs de soutènement ...... Les bassins et les réservoirs . Les stations de traitement des eaux........................................ Les bâtiments divers............... Les bâtiments de sanitaires.. Les postes de transformation Les abris couverts..................... Les silos à ordures .................... Les règles de calcul ................... 434 434 434 450 451 451 452 454 455 456 456 3. 4. 4.1.

secteurs primaires et les secteurs secondaires; - les investissements non-productifs qui contiennent les secteurs tertiaires; d) Selon les exécutants des travaux: les investissements exécutés dans l'entreprise; les investissements exécutés en régie; les investissements exécutés en système mixte. e) Selon le degré de réalisation: les investissements inachevés ; les investissements restants; les investissements achevés. f) Selon la structure technologique. - travaux de construction

amené à travailler sur les bâtiments anciens, qu’ils soient inscrits ou classés Monuments Historiques ou non, encore en élévation aujourd’hui en contextes urbain ou rural… Ce sont, par exemple, les demeures urbaines, les maisons fortes rurales, les prieurés, les églises, les châteaux, etc. Beaucoup de ces bâtiments sont en rénovation aujourd’hui et nécessitent une étude archéologique préalable à leur restauration, laquelle sera une intervention sur le bâtiment, quelle qu’en soit la qualité

nettoyage ............................................................................5 3.1.1 Description de la prestation attendue ................................................................................5 3.1.2 Nettoyage à l’intérieur des bâtiments ............................................................................... 6 3.1.3 Le nettoyage des vitres et des cloisons vitrées ................................................................... 6 3.1.4 Tableau des fréquences de nettoyage

d ti Stockage Efficacité  Effi i é Energétique Mobilité Information  I f ti clients Affichage  Affi h dynamique Vidéo Etc.… Réseaux : • Photovoltaïque • énergie, • Eolien • éclairage public, • Cogénération • fluides, Bâtiments à  • Bâtiments à • télécom énergie positive • … • Batteries VE • Autonomie  énergétique locale •… • Eco‐quartiers • Biens  communaux Bailleurs  • Bailleurs sociaux •… • Transports et  déplacemnts • Gestion du  trafic • Stationmnt • Auto‐partage •