Régime de pensions du Canada

aussi (jusqu’au XXe s) en Guyane Hollandaise (actuelle) et possèdent quelques îles aux Antilles. 2) Les Anglais : Au XVIIIe s, ce sera la première puissance coloniale du Monde. Ils possèdent la côte Est des USA (13 colonies nord-américaines) et le Canada. Ils seront (au XVIIIe) sur le territoire indien avec des colonies françaises qui finiront par abandonner le terrain. Ils possèdent la région autour de la baie d’ Hudson, et se spécialisent dans le commerce de la fourrure et mettent les Français à

entre les prix et les tx, donc baisse des taux. R T 92-93 : disparition des réserves de change, à cause d’attaque spéculative sur une monnaie Les taux de court sont montés à plusieurs centaine de % Monnaie en régime de change fixe, il y a une attaque spéculative, on sait quelle va être dévalué, on emprunte cette monnaie et on la vend tout de suite contre une devise qui va s’apprécier, donc on va recevoir des intérêts sur le dollar et payer celle qu’on a emprunté

financière du gouvernement. * l’article 25 délimite les opérations prévues en vue d’injecter ou de retirer des liquidités du marché monétaire, il stipule que la Banque peut effectuer …. Toutes opérations d’achat et de vente fermes, d’escompte et de pensions de titres. Ces opérations ne peuvent porter que sur des titres de créances négociables publics et privés libellés en monnaie nationale… * la suppression de la possibilité pour le Trésor de recourir aux concours financiers de Bank Al- Maghrib.

Les retraites et allocations familiales de base constituent un premier pas décisif vers l’établissement de régimes nationaux Transposer à plus grande échelle la microassurance pour les soins de santé Sécurité sociale et efficience économique 126. Les systèmes complets de transfert social financés par l’impôt ne peu- vent fonctionner qu’avec des institutions publiques efficaces. Les pays les moins développés en sont encore au stade initial de la création des institu- tions publiques requises pour

de paradis si bien que le terme de “paradis fiscal” recouvre aujourd’hui celui de paradis bancaire. L’OCDE a précisé quelques critères pour définir un paradis fiscal comme : des impôts insignifiants ou inexistants ; l’absence de transparence sur le régime fiscal ; l’absence d’échanges de renseignements fiscaux avec d’autres États ; L’existence des paradis fiscaux soulève plusieurs types de questions distinctes : la concurrence fiscale la concurrence économique, entre entreprises issues de pays différents

des endroits très divers : dOrmIr … sUr Un bateaU ! Une vILLe mInIatUre, Un mOnde en mInIatUre Lors des premières éditions des JO, le regroupement des athlètes dans un village n’est pas prévu. Certains trouvent une chambre à l’hôtel ou dans une pension. D’autres choisissent un logement meilleur marché dans des écoles ou des baraquements. D’autres encore dorment sur les bateaux qui les ont transportés jusqu’à la ville hôte. C’est le cas aux Jeux d’Amsterdam en 1928 où les Américains, les Italiens

(estimation 2009). - Capitale : Madrid (plus de 6 millions d'habitants pour la communauté de Madrid). - Monnaie : l'euro. - Langues officielles : une langue nationale : l'espagnol et quatre langues régionales : basque, catalan, galicien, valencien. - Régime : monarchie parlementaire. - Nature de l'État : royaume. L'Espagne est divisée en 17 communautés autonomes et 2 villes autonomes (Ceuta et Melilla). - Chef de l'État : le roi Juan Carlos Ier de Bourbon (depuis novembre 1975). - Chef du gouvernement

DROIT DE LA FAMILLE Introduction I. L’objet du droit de la famille A. Le droit patrimonial de la famille 1. Les régimes matrimoniaux 2. Les successions et libéralités B. Le droit extrapatrimonial de la famille II. L’évolution des relations familiales A. La révolution individualiste B. La réalité de l’individualisme III. L’évolution du droit de la famille A. L’égalité 1. Au niveau matrimonial a) Les rapports entre époux b) Les rapports entre parents et enfants 2. Sur le plan

CRÉ VALLÉE-DU­ HAUT-SAINT-LAURENT 167 190 191 010 165 010 186 235 332 195 377 245 53,7 27,8 CRÉ MONTÉRÉGIE EST 277 900 301 285 272 815 293 650 550 715 594 935 89,0 43,8 Source : Statistique Canada. Recensement de 2006. Compilations spéciales préparées pour le Conseil du statut de la femme, 2008. 1.1.1 Répartition de la population sur le territoire Créée le 1er janvier 2002, puis modifiée en janvier 20061, l’agglomération de Longueuil assure

confiance dans la situation financière à la retraite ................................................. 14  Le niveau de confiance dans l’administration de la Régie et dans le Régime de rentes du Québec ........................................................................................................... 17  Les REER et les régimes de retraite d’employeur.......................................................................... 19  L’effet de la crise financière sur la planification de la retraite