Regle De Droit General Et Abstraite

 Chapitre I- Notion de droit 2 1. Les caractères de la règle de droit 2 a- Le caractère général que l’on dit encore impersonnel 2 b- Le caractère abstrait de la règle de droit 2 c- Un caractère coercitif 2 2. Les fondements du droit 3 a -La théorie du droit naturel 3 3. Le droit, une construction sociale 4 a-Le droit une science normative 4 4. Les deux sens du mot « droit » 5 a-Le Droit objectif 6 b-Les droits subjectifs 6 c-Le rapport entre le droit objectif et les droits subjectifs 6 Chapitre N°2-

CHAPITRE I La règle de droit 4/ Diversité et spécificité Le singulier ne doit pas faire illusion: la règle juridique est en réalité éminemment variable et fluctuante et bon nombre de précisions et de distinctions seront nécessaires pour rendre compte de cette diversité. Le singulier est néanmoins justifié car la règle juridique présente certaines constantes et certains caractères qui en assurent l’unité et surtout la spécificité. Section I – La diversité de la règle de droit. Section II –

initiatique, idée générale ; introduction au droit civil. Le droit civil est la branche la plus ancienne et la plus achevée du droit, les principales techniques du droit civil sont le socle des autres matières. Droit civil/droit commun (par opposition à droit spécial) sert de modèle de référence à toutes les autres disciplines juridiques. Le droit civil innerve les autres branches du droit commun. Les droits spéciaux ne se suffisent pas toujours à eux-mêmes, dans ce cas on emprunte au droit commun des

l'expression du droit comment le droit s'applique? comment s'exprime-t-il? dans 1er temps on parle des actes juridiques leçon 3 on parle du juge qui est à l'origine de la jurisprudence leçon 4 raisonnement juridique leçon 5 les acteurs du droit et les tribunaux, comment ce système juridique fonctionne? l'examen: -durée d'une heure (demander aux secrétaires pour les annales) -l'examen blanc du droit de mercredi très bien lire le livre, connaître le cours, le livre, chercher ailleurs -pas le droit à des objets

Département de DROIT Matière : Théorie Générale des Droits Subjectifs Licence 1 Exposé : THEME : DROIT ET SOCIETE Présenté par : Erphie Paule Année Universitaire 2010/2011 I. LE DROIT INFLUENCE LA SOCIETE 1 LES REGLES DE DROIT 2. LA SANCTION AU NON RESPECT DE CES REGLES II. L'INFLUENCE DE LA SOCIETE SUR LE DROIT 1. LE DROIT S'INSPIRE

Chapitre I La notion de la règle de droit Le thème de droit peut avoir plusieurs définitions Le thème est susceptible d’avoir plusieurs définitions si cette multiplicités des sens n’est pas source de difficulté réelle car le contexte dans le quel est utilisé permet de préciser la signification. Deux sens essentiels retiennent notre attention ,L’un attrait à l’objet du droit et l’autre concerne le sujet de droit Ainsi le droit peut être objectif ou subjectif. Le Droit Objectif :dans son sens objectif

curieuse évolution. À Rome, il désignait la « science du droit », science qui devait être empreinte de sagesse, de « prudence ». Aujourd'hui, et depuis le XVIIe siècle, il est employé au sens de l'« ensemble des décisions des tribunaux constituant une source de droit ». On parle ainsi de la jurisprudence de la Cour de cassation ou de la Cour de justice des communautés européennes, comme la somme des décisions rendues. Si on résonne en pur droit français, une décision judiciaire prise isolément n’est

Connaissances précises, définitions, phrases construites. Introduction au Droit Civil Le droit est une matière très spécifique : une sémantique (mots utilisés, vocabulaire) très riche et qui peut se révéler trompeuse car le sens des mots en droit peut être très différent de celui des mots du langage courant : langage du droit. Il existe également de faux amis (ex : cause). Le droit est aussi une technique car il possède des codes/règles à respecter (ex : lors de l’écriture d’un testament, il

Chapitre 1 Finalités et branches de droit Table des matières I. Les finalités de la règle de droit .................................................................................. 1 Assurer l’ordre social ........................................................................................... 1 Réaliser la justice .................................................................................................. 2 Assurer la sécurité des personnes et des biens ..............................

CHAPITRE I La règle de droit Diversité et spécificité Le singulier ne doit pas faire illusion: la règle juridique est en réalité éminemment variable et fluctuante et bon nombre de précisions et de distinctions seront nécessaires pour rendre compte de cette diversité. Le singulier est néanmoins justifié car la règle juridique présente certaines constantes et certains caractères qui en assurent l’unité et surtout la spécificité. SECTION I LA DIVERSITÉ DE LA RÈGLE DE DROIT Triple diversité