Règle de droit

Introduction : Le droit est un fait de société qui gère la vie quotidienne de chaque citoyen, Il permet aux gens de vivre dans un monde ou règne l’égalité et la droiture, et c’est ce dernier (le droit) qui instaure des règles pour le bon fonctionnement de la vie quotidienne. De nombreuse règle existent sans qu’elles soient forcement des règles de droit et celle-ci partage avec elle un caractère général et abstrait .mais elle s’en distingue par sont caractère obligatoire d’un type particulier !

Le Droit Objectif Parce qu'elle désigne l'ensemble des règles générales et impersonnelles ayant pour vocation à régir la société. La notion de droit objectif suppose que l'on s'intéresse tout d'abord à la règle de droit et à l'organisation judiciaire et enfin que l'on s'intéresse aux sources du droit, actuelles mais aussi historiques. Cette démarche nous permettra de passer à une vision très générale à une vision plus précise du droit privé, français d'aujourd'hui   Chapitre I : La règle de

TITRE I : La règle de droit Elle doit être distinguée en 2 sens : - le Droit : le droit objectif qu’on retrouve sous le vocable de lois, de normes. Il a pour objet/vocation de régir l’ensemble des relations humaines dans leurs variétés et leurs hétérogénéités. A ce stade, la différence entre le droit et les différentes règles de conduite : pas de droit sans sanction. - Les droits : les droits subjectifs sont les prérogatives (=j’ai les droit de …) concrètes qui sont reconnus aux individus par

Dissertation grand concept du droit: Introduction : "Nul n'est sensé ignoré la loi" Une règle de droit est une règle dde conduite, une norme juridique, ayant un caractère général,abstrait et obligatoire, une finalité sociale et qui indique ce qui devrait être fait dans une situation donné. Sa source peut-être la loi ou la coutume. La règle de droit est appliquée et sanctionnée par la puissance publique .L'ensemble des règles de droit consitute le droit positif. L'expression "droit positif" désigne l'ensemble

 La regle de droit : C'est une règle qui a pour objet d'organiser la vie en scté et les relation entre les membres qui la compose. La regle de droit n'est pas la seule regle de vie en scte, il y a les regles religieuse, de bienséance. Cmt reconnaitre la règle de droit parmi les autre règle de vie en scté qui ont une vocation sociale ?( L'ensemble des règles de droit régissant la vie en scté) Si on etudie les differents caractere de la regle de droit, on constate que certains aident

Chapitre 1 : La règle de droit La règle de droit c’est une règle de vie sociale. Section 1 : Identification de la règle de droit 1) Ses caractères A) La règle de droit est générale et abstraite Cette règle a vocation a s’appliquée a tous les catégories d’individu, ou a une catégorie d’individu. Cette généralité constitue d’ailleurs une garantie, toutes personnes se verra appliquées la même règle. B) La règle de droit possède un caractère normatif Elle se caractérise par

Section première: approche du droit en général Avant de définir les caractéristiques de la règle de droit il convient de constater que la règle de droit en tant que règle d’organisation sociale présente des points communs avec d’autres règles. Il y a même interpénétration. Paragraphe 1:interpénétration de la règle de droit et des autres règles sociales - droit et religion: a l’origine de l’organisation sociale, le droit et la religion se confondaient. Actuellement en France le principe est

La règle de droit - Le droit objectif, a-t-on dis, est un corps de règles ou normes générales, impersonnelles et obligatoires destinées à gouverner la vie sociale dans un Etat ou un pays donné (ex : la législation commerciale marocaine, le code pénal français, le droit civil algérien, etc.) - Les droits subjectifs, l’ensemble prérogatives particulières dont une personne déterminée peut se prévaloir (ex : Le droit à une vie privée, le droit au mariage, le droit à la propriété, le

CHAPITRE I : LA REGLE DE DROIT Le droit tend à structurer la société, grâce à un réseau de règles. L’ensemble de ces règles forme le droit objectif. Une règle est une prescription s’appliquant à un groupe d’individus. SECTION I : Les fondements de la règle de droit : aux origines du droit C'est une invention humaine dans le but d'assurer la pérennité du groupe. I – Les naissances du droit A – Le droit suppose la présence de l'autre Le droit apparaît depuis que l'homme vie en groupe

Sujet de dissertation : « règle de droit et morale » L’Homme a besoin de règle. Bien qu’il soit défini idéalement comme un être raisonnable, doué de conscience, il n’est pas pour autant le produit de cette représentation angélique. Ainsi, l’Homme, dans son état de nature, est par conséquent incapable de prétendre pouvoir organiser quelconque vie en société puisque la loi du plus fort y prédomine. D’ailleurs comme le dit Hobbes dans Léviathan « l’état de l’homme est un état de guerre de chacun